Temps de Travail : les contenus de Juritravail pour toutes vos démarches juridiques

Si une durée légale du travail existe et figure dans le Code du travail, l’organisation du temps de travail n’est cependant pas la même pour tous les salariés : 35h, RTT, temps partiel... Grâce à nos contenus juridiques (actualités, dossiers et modèles de lettre), l'organisation du temps de travail, vos droits pendant les astreintes, le temps partiel ou encore les heures supplémentaires n'auront plus de secret pour vous.

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    Durée du travail & 35h par semaine : que dit...

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    Temps de Travail

    Droit du travail

    Durée du travail & 35h par semaine : que dit la loi ?

    Rédigé par Lorène Bourgain, mis à jour le 20/09/2023

    9,60€

    Comment calculer les 35h par semaine ?  35 heures, réduction du temps de travail (RTT), temps de pause, conventions de forfait, cadres, temps de trajet... La durée du travail est un vaste sujet dont les ramifications sont complexes. Aux dispositions légales peuvent en effet se substituer diverses dispositions conventionnelles, dont il n'est pas toujours aisé de comprendre la...

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    Astreintes et gardes : prime, définition du...

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    Temps de Travail

    Astreintes

    Astreintes et gardes : prime, définition du code du travail

    Rédigé par L'équipe Juritravail, mis à jour le 01/12/2022

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    Comment fonctionne une astreinte ? Comment est-on payé quand on est d'astreinte ? Est-ce que les astreintes sont imposables ? Toutes les réponses à vos questions dans notre dossier. La période d’astreinte vous permet de vaquer librement à des activités personnelles, à condition d’être joignable à tout moment. Vous devez être disponible afin de répondre immédiatement à...

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    9,60€

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    Compte épargne temps (CET) : avantages,...

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    Dossier

    Relations collectives

    Compte épargne temps

    Droit du travail

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    Temps de Travail

    Compte épargne temps (CET) : avantages, capitalisation, utilisation...

    Rédigé par L'équipe Juritravail, mis à jour le 15/01/2021

    9,60€

    Le Compte épargne-temps (CET) est un dispositif d'aménagement du temps de travail. Il vous permet, si vous le désirez, d'accumuler des droits à congés rémunérés ou de bénéficier d'une rémunération, immédiate ou différée, en contrepartie des périodes de congés ou de repos acquises et non prises, ou des sommes affectées. Le CET peut être mis en place uniquement par une...

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    Temps de pause au travail rémunéré, pause...

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    Dossier

    Droit du travail

    Particulier

    Temps de Travail

    Temps de pause au travail rémunéré, pause déjeuner : calculer et défendre vos droits

    Rédigé par L'équipe Juritravail, mis à jour le 24/09/2020

    9,60€

    Afin de veiller au bien-être des salariés, le Code du travail prévoit, à leur bénéfice, une pause de  20 minutes minimum pour 6 heures de travail quotidien. Si le salarié est mineur, elle est d’au moins 30 minutes consécutives pour une période de travail ininterrompue de 4h30. Vous êtes salariés et vous interrogez sur vos droits. La pause est-elle rémunérée et le cas...

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    illustration pour Travail le dimanche : volontariat ou obligation ?

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    Droit du travail

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    Temps de Travail

    Professionnel

    Rémunération

    Jours de repos

    Travail le dimanche : volontariat ou obligation ?

    Rédigé par Yoan El Hadjjam, mis à jour le 17/06/2024

    À l'heure actuelle, de nombreux magasins décident d'ouvrir les dimanches. Cela peut être le cas pendant la période estivale et l'affluence des touristes, ou encore pendant les fêtes de fin d'année. Quelles sont les modalités requises pour qu'un salarié travaille le dimanche. Dans quels cas peut-il refuser ? À quelles contreparties peut-il prétendre ? Décryptage !

    illustration pour Le fonctionnement des entreprises pendant les Jeux Olympiques (JO) 2024

    Actualité

    Droit du travail

    Professionnel

    Recrutement

    Ressources humaines (RH)

    Temps de Travail

    Le fonctionnement des entreprises pendant les Jeux Olympiques (JO) 2024

    Rédigé par Yoan El Hadjjam, mis à jour le 14/06/2024

    100 ans après la création du premier Village olympique, la France est une nouvelle fois terre d'accueil des Jeux olympiques et paralympiques (JOP) du 24 juillet au 8 septembre 2024. Un cadre juridique a été créé spécifiquement pour la période. Voici les 7 principaux points qui auront un impact sur les entreprises !

    illustration pour Astreinte : définition par le Code du travail, rémunération des heures, conditions de travail...

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    Droit du travail

    Particulier

    Temps de Travail

    Astreintes

    Professionnel

    Salaire

    Rémunération

    Contrats de Travail

    Astreinte : définition par le Code du travail, rémunération des heures, conditions de travail...

    Rédigé par Thibault Hospice, mis à jour le 12/06/2024

    L'astreinte est une période pendant laquelle le salarié, sans être sur son lieu de travail, ni à la disposition permanente et immédiate de son employeur, reste susceptible de devoir se conformer à ses directives et ne peut pas complètement vaquer librement à des occupations personnelles. Dans quelles conditions doit-il effectuer des astreintes ? Peut-il les refuser ? Sont-elles...

    illustration pour Droit à la déconnexion : quelles sanctions juridiques risque l'employeur fautif ?

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    Droit du travail

    Professionnel

    Ressources humaines (RH)

    Temps de Travail

    Droit à la déconnexion : quelles sanctions juridiques risque l'employeur fautif ?

    Rédigé par David Poroes Pereira, mis à jour le 29/05/2024

    Le déploiement des nouvelles technologies et la généralisation du télétravail ont mené les entreprises à revoir leur organisation. Pour éviter que l'accès illimité aux outils numériques n'en vienne à estomper, à l'excès, la distinction entre les sphères professionnelle et privée, le législateur a instauré des règles - concernant certaines entreprises - permettant de garantir...

    illustration pour Temps de service dans le secteur du transport routier de marchandises : point sur les durées

    Actualité

    Temps de Travail

    Professionnel

    Transports routiers

    Droit des transports

    Droit du travail

    Temps de service dans le secteur du transport routier de marchandises : point sur les durées

    Rédigé par Yoan El Hadjjam, mis à jour le 17/05/2024

    Vous gérez une entreprise de transport routier de marchandises et souhaitez connaître les dispositions relatives au temps de travail de vos salariés conducteurs ? En raison de ses spécificités, ce personnel dispose en effet d'un régime spécifique appelé communément "temps de service". Combien de temps peuvent-ils rouler ? Quelles sont les durées maximales de temps de service ? Nous...

    illustration pour Congé parental à temps partiel : comment fonctionne-t-il ?

    Actualité

    Droit du travail

    Particulier

    Congés payés

    Congés maternité, paternité, parental

    Sécurité sociale

    Temps partiel

    Temps de Travail

    Congé parental à temps partiel : comment fonctionne-t-il ?

    Rédigé par Thibault Hospice, mis à jour le 17/05/2024

    Lors de la naissance ou de l'arrivée d'un enfant au sein du foyer suite à une adoption, le salarié a la possibilité de prendre un congé parental d'éducation. Néanmoins, tous les parents ne veulent pas, ou ne peuvent pas se permettre, financièrement, de cesser totalement leur activité professionnelle. Pouvez-vous prendre un congé parental à temps partiel ? On vous dit tout !

    illustration pour Quelles sont les conséquences de la suspension de votre contrat en cas d'activité partielle ?

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    Droit du travail

    Particulier

    Chômage

    Temps de Travail

    Conditions de travail

    Congés payés

    Rémunération

    Maladie

    Contrats de Travail

    Quelles sont les conséquences de la suspension de votre contrat en cas d'activité partielle ?

    Rédigé par Alice Lachaise, mis à jour le 17/05/2024

    Lorsque votre employeur décide de vous placer en activité partielle (= chômage partiel, technique) pour réduire ou suspendre temporairement l'activité de l'entreprise, votre contrat de travail est suspendu. Découvrez quelles sont les conséquences du chômage partiel sur votre contrat de travail, votre rémunération, vos indemnités, votre ancienneté, votre temps de travail, vos...

    illustration pour Chômage partiel des cadres au forfait jours : tout savoir

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    Droit du travail

    Particulier

    Chômage

    Contrats de Travail

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    Chômage partiel des cadres au forfait jours : tout savoir

    Rédigé par Alice Lachaise, mis à jour le 16/05/2024

    L'entreprise dans laquelle vous travaillez souffre de la conjoncture économique actuelle, rencontre des difficultés d'approvisionnement, ou encore, doit faire face à un sinistre ou à des intempéries de caractère exceptionnel. Elle a donc choisi de placer ses salariés en chômage partiel (dit aussi activité partielle ou chômage technique). En tant que salarié au forfait jours, vous...

    illustration pour Travailleurs de nuit : quels sont vos droits et conditions d'emploi ?

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    Travail de nuit

    Temps de Travail

    Ressources humaines (RH)

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    Droit du travail

    Travailleurs de nuit : quels sont vos droits et conditions d'emploi ?

    Rédigé par Helias CHETANEAU, mis à jour le 14/05/2024

    Vous avez un poste de nuit ou vous avez envie de travailler de nuit ? Sachez que le travail de nuit est très encadré. Qui est considéré comme travailleur de nuit ? Quels sont vos droits ? Quelle est la durée de travail ? Quel est le salaire d'un travailleur de nuit ? La pénibilité est-elle reconnue ? On fait le point !  

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    Lettre de demande de passage d'un horaire de...

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    Droit du travail

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    Temps de Travail

    Travail de nuit

    Lettre de demande de passage d'un horaire de nuit à un horaire de jour

    Rédigé par Helias CHETANEAU, mis à jour le 07/05/2024

    3,60€

    Vous travaillez de nuit, or vos obligations familiales rendent impossible la poursuite de votre travail selon cet horaire. Vous demandez à votre employeur de passer en horaire de jour.

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    Lettre de demande de passage à temps partiel

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    Droit du travail

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    Temps de Travail

    Temps partiel

    Lettre de demande de passage à temps partiel

    Rédigé par Sessi Imorou, mis à jour le 13/03/2024

    3,60€

    Vous souhaitez réduire votre temps de travail pour des raisons personnelles. Vous en faites la demande auprès de votre employeur.

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    Lettre de demande de modification des horaires...

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    Droit du travail

    Particulier

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    Temps partiel

    Lettre de demande de modification des horaires de travail dans le cadre d’un temps partiel

    Rédigé par Sessi Imorou, mis à jour le 13/03/2024

    3,60€

    Vous travaillez à temps partiel et souhaitez modifier la répartition de vos horaires de travail sans modifier la durée de votre travail.  Vous en faites la demande auprès de votre employeur.

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    3,60€

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    Lettre pour demander la majoration des jours...

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    Heures supplémentaires, heures complémentaires

    Contrats de Travail

    Forfaits

    Lettre pour demander la majoration des jours travaillés au-delà du forfait jours

    Rédigé par L'équipe Juritravail, mis à jour le 08/01/2024

    3,60€

    Vous êtes titulaire d'un contrat de travail en forfait jours et votre employeur vous a demandé de travailler un nombre de jours supérieur à celui fixé dans votre convention de forfait, ce que vous avez accepté. Votre employeur vous a rémunéré vos journées de travail supplémentaires, mais sans aucune majoration.

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    Lettre d'acceptation d'une période de travail...

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    Lettre d'acceptation d'une période de travail à temps partiel pour création d'entreprise

    Rédigé par Caroline Audenaert Filliol, mis à jour le 12/12/2023

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    Votre salarié souhaite créer une entreprise et vous a sollicité pour un passage à temps partiel.  Vous acceptez sa demande.  

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    Demander la contrepartie obligatoire en repos...

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    Heures supplémentaires, heures complémentaires

    Demander la contrepartie obligatoire en repos pour les heures effectuées au-delà du contingent

    Rédigé par Hugo Michelot, mis à jour le 15/11/2023

    6,00€

    Vous avez effectué des heures supplémentaires au-delà de la limite du contingent annuel légal ou prévu par votre convention collective ou par accord d'entreprise.  Vous demandez à votre employeur de respecter la contrepartie obligatoire en repos.   

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    6,00€

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    Lettre pour demander le paiement de vos heures...

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    Particulier

    Rémunération

    Salaire, primes, frais pros

    Temps de Travail

    Heures supplémentaires, heures complémentaires

    Lettre pour demander le paiement de vos heures supplémentaires majorées

    Rédigé par Hugo Michelot, mis à jour le 15/11/2023

    3,60€

    En tant que salarié(e), vous avez effectué des heures supplémentaires que votre employeur ne vous a toujours pas rémunérées. Vous lui envoyez une lettre afin de solliciter le paiement de ces heures supplémentaires.  

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    3,60€

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    Lettre de convocation à l’entretien annuel...

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    Professionnel

    Forfaits

    Entretiens pro et annuels

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    Ressources humaines (RH)

    Temps de Travail

    Contrats de Travail

    Lettre de convocation à l’entretien annuel d’un salarié en forfait jours

    Rédigé par Sessi Imorou, mis à jour le 08/11/2023

    4,80€

    Vous avez conclu avec votre salarié une convention individuelle de forfait en jours sur l'année. Les dispositions relatives aux durées maximales quotidienne et hebdomadaire de travail ne s'appliquent pas à lui. Toutefois, vous devez, en raison de votre obligation de sécurité de résultat, protéger sa santé et sa sécurité. C'est la raison pour laquelle vous devez a minima, chaque...

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    4,80€

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    Lettre de demande de retour anticipé lors...

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    Lettre

    Droit du travail

    Particulier

    Création entreprise

    Congés payés

    Temps de Travail

    Temps partiel

    Lettre de demande de retour anticipé lors d’un congé ou d’un temps partiel pour création d’entreprise

    Rédigé par L'équipe Juritravail, mis à jour le 09/03/2022

    3,60€

    Pour créer une société alors que vous êtes salarié, vous pouvez bénéficier :  d'un congé durant lequel votre contrat de travail sera suspendu, donc non rémunéré ;  d'une réduction du temps de travail (passage à temps partiel).  Si le congé ou la période de travail à temps partiel initial ne vous suffit pas, il est possible d'en demander une...

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