Transports routiers : les contenus de Juritravail pour respecter vos obligations

Vous travaillez dans le secteur routier ? Que vous soyez chef d'entreprise ou routiers, nos ressources juridiques en droit du travail, droit des affaires... vous accompagneront au quotidien. Grâce à des exemples pratiques, des modèles de lettres et des dossiers détaillés, vous exercez efficacement vos fonctions.

Profitez de nos dossiers détaillés, modèles de lettres, actualités et informations pratiques, rédigés par nos juristes spécialisés et nos avocats.

Illustration modèles

Affiner votre recherche :

Supprimer tous les filtres
    illustration logo

    La synthèse de la Convention collective des...

    illustration aperçu dossier

    Dossier

    Droit du travail

    Professionnel

    Convention collective

    Transports routiers

    Particulier

    Mise en conformité

    CSE

    La synthèse de la Convention collective des transports routiers et activités auxiliaires du transport : les points essentiels

    Rédigé par Alice Lachaise, mis à jour le 14/03/2025

    18,00€

    Les points essentiels de la CCN des transports routiers (IDCC 16) La Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport a été signée par les partenaires sociaux le 21 décembre 1950 et étendue le 1er février 1955, avant d’être publiée au Journal officiel le 26 février 1955.  Selon les données publiées par la Dares, en 2019,...

    Consulter

    18,00€

    illustration logo

    Réglementation du secteur du transport...

    illustration aperçu dossier

    Dossier

    Professionnel

    Droit du travail

    Droit des transports

    Droit routier

    Création entreprise

    Transports routiers

    Réglementation du secteur du transport routier de marchandises : obligations de l'employeur

    Rédigé par Yoan El Hadjjam, mis à jour le 03/04/2024

    18,00€

    Notre dossier pour vous aider à assurer la conformité de votre entreprise de transport Dans le secteur du transport routier de marchandises, comme vous avez pu lire ci-dessus, le respect des obligations légales est crucial pour garantir la sécurité, la transparence et la pérennité de votre activité. Notre dossier juridique complet a été conçu pour vous offrir une vision claire...

    Consulter

    18,00€

    illustration pour Convention collective des transports routiers : grille des salaires, primes, préavis...

    Actualité

    Droit du travail

    Professionnel

    Mise en conformité

    Convention collective

    Transports routiers

    Droit routier

    Particulier

    Convention collective des transports routiers : grille des salaires, primes, préavis...

    Rédigé par Alice Lachaise, mis à jour le 25/02/2025

    Que vous soyez employeur ou salarié d'une entreprise de transport routier de marchandises, de transport routier de voyageurs, de transport de déménagement, de transport sanitaire ou encore de prestations logistiques, vous relevez de la Convention collective des transports routiers et activités auxiliaires de transport. Classifications, salaires, primes, durée de la période d'essai ou...

    illustration pour CFA transports routiers : tout comprendre sur le congé de fin d'activité (CFA) des conducteurs 2025

    Actualité

    Droit du travail

    Particulier

    Retraite

    Transports routiers

    CFA transports routiers : tout comprendre sur le congé de fin d'activité (CFA) des conducteurs 2025

    Rédigé par Sessi Imorou, mis à jour le 24/02/2025

    En tant que chauffeur pour une société de déménagement, de transport scolaire, conducteur de transports de marchandises ou de voyageurs, vous relevez de la Convention Collective Nationale des transports routiers (IDCC 16). Cette convention vous permet de bénéficier de certains avantages, comme le congé de fin d'activité (CFA), pour anticiper votre départ à la retraite. Conditions,...

    illustration pour Temps de service dans le secteur du transport routier de marchandises : point sur les durées

    Actualité

    Droit du travail

    Droit des transports

    Transports routiers

    Professionnel

    Temps de Travail

    Temps de service dans le secteur du transport routier de marchandises : point sur les durées

    Rédigé par Yoan El Hadjjam, mis à jour le 17/05/2024

    Vous gérez une entreprise de transport routier de marchandises et souhaitez connaître les dispositions relatives au temps de travail de vos salariés conducteurs ? En raison de ses spécificités, ce personnel dispose en effet d'un régime spécifique appelé communément "temps de service". Combien de temps peuvent-ils rouler ? Quelles sont les durées maximales de temps de service ? Nous...

    illustration pour Problème de livraison : comment engager la responsabilité de son transporteur ?

    Actualité

    Droit commercial

    Professionnel

    Gérer son activité commerciale

    Transports routiers

    Problème de livraison : comment engager la responsabilité de son transporteur ?

    Rédigé par Hugo Michelot, mis à jour le 05/01/2024

    Votre activité professionnelle nécessite le recours à un transporteur ? La livraison de marchandises peut être source de litiges et il n'est pas rare de réceptionner des biens endommagés, avec des marchandises manquantes ou encore de subir un retard dans la livraison.  Quels documents importants permettent de se prémunir des éventuels litiges avec un transporteur ? Comment mettre en...

Vous pourriez être intéressé par ces documents

illustration-visio-avocat

Besoin de consulter un avocat ?

Selon votre besoin, Juritravail vous propose deux services :

  • consultez un avocat disponible immédiatement par téléphone,
  • ou bien recevez des devis d'avocats compétents près de chez vous afin de rencontrer celui qui vous convient.

Appelez notre équipe au  01 75 75 42 33 pour vous faire accompagner (prix d'un appel local).

20 ans que l’on accompagne
les professionnels

Une équipe de 50 juristes
bac +5 et 700 avocats

Tous les droits adressés : droit social, droit fiscal, droit des sociétés...

+ 3 000 abonnés pros qui utilisent nos services

Ils partagent leurs expériences