Maladie professionnelle : les contenus de Juritravail pour toutes vos démarches juridiques

Vous êtes confronté à une maladie professionnelle ? Comprenez les démarches de déclaration, la durée et l'indemnisation, ainsi que la procédure pour demander la reconnaissance d'une maladie professionnelle (syndrome du canal carpien, burn-out...).

En cas d'invalidité, explorez les possibilités de cumul avec une activité professionnelle. Si le refus de prise en charge d'un accident de trajet vous pose problème, découvrez comment contester cette décision. Notre base documentaire juridique, riche en dossiers, actualités et modèles certifiés par nos juristes, vous guide à chaque étape de ces situations professionnelles délicates.

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    illustration pour Reprise anticipée avant la fin d'un arrêt maladie : procédure

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    Sécurité sociale

    Reprise anticipée avant la fin d'un arrêt maladie : procédure

    Rédigé par Alexandra Marion, mis à jour le 03/04/2024

    L'un de vos salariés souhaite revenir travailler avant la fin de son arrêt maladie. La reprise anticipée d'un salarié en arrêt maladie est-elle possible ? Dans cette hypothèse, quelles sont les obligations de l'employeur ? Comment déclarer la reprise anticipée à la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) ? Explications.

    illustration pour Accident de travail : déclaration et indemnités

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    Accident du travail

    Accident de travail : déclaration et indemnités

    Rédigé par Caroline Audenaert Filliol, mis à jour le 01/03/2024

    Vous avez été victime d'un accident du travail et souhaitez savoir quels sont vos droits et vos obligations à l'égard de votre employeur. Quelles démarches devez-vous accomplir ? Qui doit déclarer l'accident du travail à la Caisse primaire d'assurance maladie ? Comment sont pris en charge vos frais médicaux liés à l'accident de travail ? Explications. 

    illustration pour Mort au travail : le rôle de l'employeur pour éviter les risques

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    Mort au travail : le rôle de l'employeur pour éviter les risques

    Rédigé par Caroline Audenaert Filliol, mis à jour le 12/02/2024

    Faut-il avoir peur d'aller d'aller travailler ? Bien qu'il puisse être exposé à des facteurs de risques, le salarié n'est pas censé craindre pour sa santé ou sa sécurité en se rendant au travail  - le stagiaire encore moins. Pourtant encadré par un lourd panel de normes dont le dessein est protéger les travailleurs, le travail a encore causé la mort de 661 personnes en France, en...

    illustration pour Remplacement d'un délégué syndical en arrêt maladie, quelles sont les règles de droit ?

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    Sécurité sociale

    Remplacement d'un délégué syndical en arrêt maladie, quelles sont les règles de droit ?

    Rédigé par Marthe Arnou, mis à jour le 22/12/2023

    Au cours de votre mandat, certains événements peuvent vous empêcher de remplir vos fonctions de représentant du personnel. Il peut s'agir d'un empêchement temporaire (congés payés, arrêt maladie) mais aussi d'un empêchement définitif (démission du mandat d'élu). Dès lors, il convient d'assurer votre remplacement pour que l'instance puisse continuer à fonctionner. Les règles de...

    illustration pour Tout savoir sur la faute inexcusable de l'employeur (mise à jour novembre 2023)

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    Droit du travail

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    Accident du travail

    Maladie

    Tout savoir sur la faute inexcusable de l'employeur (mise à jour novembre 2023)

    Rédigé par Maître Guillaume COUSIN, mis à jour le 02/11/2023

    Un article complet pour répondre à ces questions : Qu'est-ce que la faute inexcusable de l'employeur ? Quelle est la procédure à suivre ? Comment les victimes sont-elles indemnisées ?

    illustration pour Jours enfant malade : durée, arrêt de travail, maintien de salaire...

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    Droit du travail

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    Congés exceptionnels

    Jours enfant malade : durée, arrêt de travail, maintien de salaire...

    Rédigé par Alice Lachaise, mis à jour le 31/10/2023

    Lorsque votre enfant est malade, il ne peut pas aller à l'école ou chez la nourrice. Comment faire pour vous occuper de votre enfant alors même que vous devez aller au travail ? Sachez qu'il existe des jours de congés pour enfant malade. Voici tout ce que vous devez savoir pour en bénéficier et faire valoir vos droits.

    illustration pour Mon employeur conteste mon accident de travail : 5 infos à connaître

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    Mon employeur conteste mon accident de travail : 5 infos à connaître

    Rédigé par Lorène Bourgain, mis à jour le 20/10/2023

    Vous avez été victime d'un accident du travail pris en charge par la Caisse primaire d'assurance maladie mais, votre employeur estime que l'accident dont vous avez été victime n'a aucun lien avec votre travail. Comment réagir ? Quels sont vos droits et vos moyens d'action ? Nous faisons le point.  

    illustration pour Faire reconnaître un traumatisme psychologique comme accident du travail : est-ce possible ?

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    Droit du travail

    Faire reconnaître un traumatisme psychologique comme accident du travail : est-ce possible ?

    Rédigé par Estelle Villain, mis à jour le 19/10/2023

    Vous avez subi un traumatisme psychologique au travail et souhaitez que celui-ci soit pris en charge au titre de la législation sur les risques professionnels. Le choc psychologique est-il considéré comme un accident du travail (AT) au même titre que la lésion corporelle ? Si oui, à quelles conditions peut-il être reconnu comme un AT ? Quelle procédure suivre pour faire reconnaître...

    illustration pour Maladies professionnelles des seniors : un coût mutualisé ?

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    Maladies professionnelles des seniors : un coût mutualisé ?

    Rédigé par Sessi Imorou, mis à jour le 13/09/2023

    Pour favoriser l'emploi des seniors, la loi de financement rectificative de la sécurité sociale (LFRSS) pour 2023 a modifié les modalités de calcul du taux de la cotisation due par les entreprises au titre des accidents professionnels et des maladies professionnelles (AT-MP). Explications !

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