Présentation
Docteur en Droit
Master Secteur financier (Banque-Assurance-Finance)
Chargé d'enseignement à l'Université Toulouse 1
Master Secteur financier (Banque-Assurance-Finance)
Chargé d'enseignement à l'Université Toulouse 1
formation
EXPERIENCE PRATIQUE
Depuis octobre 2011 Avocat à la Cour – Droit des affaires général
Janv.-Juillet 2011 FIDAL, Société d’avocats – Stage de pré-CAPA – Droit bancaire et financier (conseil de collectivités territoriales et de sociétés)
Contentieux des emprunts dits « toxiques » et des swaps structurés : Analyse juridico-financière de contrats de prêt et de swap structurés au
regard des droits français et étranger – Consultations – Négociations à des fins de transactions – Rédaction d’actes de procédure
Autres : Montage d’une structure de micro-finance – Droit des sociétés – Baux commerciaux
Janv.-Juin 2010 UFC QUE CHOISIR – TOULOUSE – PPI
Contentieux : Banque – Assurance – Troubles anormaux de voisinage – Copropriété – Servitude
Avril 2008 LA BANQUE POSTALE Structured Asset Management – Stage
Août 2008 Elaboration des prospectus des OPCVM et suivi de la vie des fonds – Négociation des contrats financiers (ISDA, FBF, Confirmations, etc.)
Juin 2007 BNP-PARIBAS (Service Juridique des marchés de capitaux) – Stage
Mars 2008 Equity and Derivatives – Fixed Income
Emissions obligataires – Opérations de titrisation – Suivi de la gestion des sociétés
Emissions des produits de dette : Elaboration de prospectus – Elaboration des contrats de domiciliation et des documentations financières
(certificats de dépôt, BMTN, BT)
Directive MIF (Marchés d’Instruments Financiers)
Elaboration des documents de communication des clients – des politiques d’exécution – des politiques de conflits d’intérêts
Conformité des contrats négociés (ISDA, GMRA, Confirmations, etc.) aux exigences de la MIF
Veille juridique – Rédaction de notes de synthèse – Consultations juridiques – Assistance aux réunions (AJG et cabinet « Allen & Overy »)
Négociation de contrats cadres de Place (ISDA, FBF, GMRA, etc.)
Approche des warrants et certificats – Approche de la réglementation de la gestion des fonds…
Mars-Juin 2007 PLANET NETWORK INTERNATIONAL – Consultant juridique
Juin-Juillet 2005 CABINET DE Me FERDINAND NZEPA – Stage : Conclusions – Assignations – Analyse des pièces
EXPERIENCE THÉORIQUE
2009-2012 Cours magistral en Master II Droit des affaires – Secteur financier : Droit des sûretés
Cours magistral en Master I Droit des affaires (FOAD) : Droit de la Banque et des marchés financiers
Sûretés classiques (Cautionnement – Hypothèques – Gage) – Propriétés-sûretés (Cession Dailly à titre de garantie – Collatéral – Fiducie)
Contrats dérivés classiques et dérivés de crédit
2008-2010 Attaché Temporaire d’Enseignement et de Recherches (ATER)
T.D. : Droit civil des biens – Droit commercial – Droit de la concurrence et de la consommation – Droit des personnes et de la famille
Publications
Article sur les positions de thèse (La couverture en droit financier), RTDF n° 3-2010, Doctrine, p. 78-84.
Article : La valeur de remplacement dans les contrats financiers et le pouvoir modérateur du juge (En co-publication – À paraître – RTDF)
Note sous jugement : Trib. com. Paris, 19 oct. 2009) : « De la défaillance de Lehman Brothers à l'opération Cœur Défense : cession de
créances professionnelles à titre de garantie (suite) » (à paraître)
Article : Responsabilité du dirigeant d'entreprise (à paraître)
Article : Le respect des règles de bonne conduite par le banquier et le principe de non-ingérence (à paraître)
Article : Prêts structurés – Nature et régime juridique (En co-publication – à paraître)
Article : Résolution de la crise des prêts structurés – Le bal des médiations (AMF et Gissler) (En co-publication – à paraître)
Article : Les groupes de logement social vus à la lumière de la loi n° 2011-525 du 17 mai 2011 (En co-publication – à paraître)
Ouvrage de Droit bancaire et financier (En cours de rédaction)
2006-2007 Chargé d'enseignement – Droit commercial
FORMATION
2006-2009 Université Toulouse 1 Capitole – Thèse de Doctorat en Droit privé sous la direction du Pr. Sébastien NEUVILLE
Mention Très honorable, avec les Félicitations du Jury (Autorisation à publier en l'état et possibilité de concourir au prix de thèse)
Sujet : La couverture en Droit financier – Étude des financements structurés et de la gestion structurée au regard du droit des sûretés et du
droit des contrats
2005-2006 Université Toulouse 1 Capitole – Master II Droit de l’entreprise (Mention Bien) – Major de promotion
Spécialité : Secteur Financier (Banque – Assurance – Finance) – Voie Recherche
Mémoire : Les mesures d’exécution sur les instruments financiers, le cas particulier des titres de créances négociables (Mention Très Bien)
2004-2005 Université Toulouse 1 Capitole – Maîtrise en Droit – Mention Droit des affaires (Mention Assez Bien)
Depuis octobre 2011 Avocat à la Cour – Droit des affaires général
Janv.-Juillet 2011 FIDAL, Société d’avocats – Stage de pré-CAPA – Droit bancaire et financier (conseil de collectivités territoriales et de sociétés)
Contentieux des emprunts dits « toxiques » et des swaps structurés : Analyse juridico-financière de contrats de prêt et de swap structurés au
regard des droits français et étranger – Consultations – Négociations à des fins de transactions – Rédaction d’actes de procédure
Autres : Montage d’une structure de micro-finance – Droit des sociétés – Baux commerciaux
Janv.-Juin 2010 UFC QUE CHOISIR – TOULOUSE – PPI
Contentieux : Banque – Assurance – Troubles anormaux de voisinage – Copropriété – Servitude
Avril 2008 LA BANQUE POSTALE Structured Asset Management – Stage
Août 2008 Elaboration des prospectus des OPCVM et suivi de la vie des fonds – Négociation des contrats financiers (ISDA, FBF, Confirmations, etc.)
Juin 2007 BNP-PARIBAS (Service Juridique des marchés de capitaux) – Stage
Mars 2008 Equity and Derivatives – Fixed Income
Emissions obligataires – Opérations de titrisation – Suivi de la gestion des sociétés
Emissions des produits de dette : Elaboration de prospectus – Elaboration des contrats de domiciliation et des documentations financières
(certificats de dépôt, BMTN, BT)
Directive MIF (Marchés d’Instruments Financiers)
Elaboration des documents de communication des clients – des politiques d’exécution – des politiques de conflits d’intérêts
Conformité des contrats négociés (ISDA, GMRA, Confirmations, etc.) aux exigences de la MIF
Veille juridique – Rédaction de notes de synthèse – Consultations juridiques – Assistance aux réunions (AJG et cabinet « Allen & Overy »)
Négociation de contrats cadres de Place (ISDA, FBF, GMRA, etc.)
Approche des warrants et certificats – Approche de la réglementation de la gestion des fonds…
Mars-Juin 2007 PLANET NETWORK INTERNATIONAL – Consultant juridique
Juin-Juillet 2005 CABINET DE Me FERDINAND NZEPA – Stage : Conclusions – Assignations – Analyse des pièces
EXPERIENCE THÉORIQUE
2009-2012 Cours magistral en Master II Droit des affaires – Secteur financier : Droit des sûretés
Cours magistral en Master I Droit des affaires (FOAD) : Droit de la Banque et des marchés financiers
Sûretés classiques (Cautionnement – Hypothèques – Gage) – Propriétés-sûretés (Cession Dailly à titre de garantie – Collatéral – Fiducie)
Contrats dérivés classiques et dérivés de crédit
2008-2010 Attaché Temporaire d’Enseignement et de Recherches (ATER)
T.D. : Droit civil des biens – Droit commercial – Droit de la concurrence et de la consommation – Droit des personnes et de la famille
Publications
Article sur les positions de thèse (La couverture en droit financier), RTDF n° 3-2010, Doctrine, p. 78-84.
Article : La valeur de remplacement dans les contrats financiers et le pouvoir modérateur du juge (En co-publication – À paraître – RTDF)
Note sous jugement : Trib. com. Paris, 19 oct. 2009) : « De la défaillance de Lehman Brothers à l'opération Cœur Défense : cession de
créances professionnelles à titre de garantie (suite) » (à paraître)
Article : Responsabilité du dirigeant d'entreprise (à paraître)
Article : Le respect des règles de bonne conduite par le banquier et le principe de non-ingérence (à paraître)
Article : Prêts structurés – Nature et régime juridique (En co-publication – à paraître)
Article : Résolution de la crise des prêts structurés – Le bal des médiations (AMF et Gissler) (En co-publication – à paraître)
Article : Les groupes de logement social vus à la lumière de la loi n° 2011-525 du 17 mai 2011 (En co-publication – à paraître)
Ouvrage de Droit bancaire et financier (En cours de rédaction)
2006-2007 Chargé d'enseignement – Droit commercial
FORMATION
2006-2009 Université Toulouse 1 Capitole – Thèse de Doctorat en Droit privé sous la direction du Pr. Sébastien NEUVILLE
Mention Très honorable, avec les Félicitations du Jury (Autorisation à publier en l'état et possibilité de concourir au prix de thèse)
Sujet : La couverture en Droit financier – Étude des financements structurés et de la gestion structurée au regard du droit des sûretés et du
droit des contrats
2005-2006 Université Toulouse 1 Capitole – Master II Droit de l’entreprise (Mention Bien) – Major de promotion
Spécialité : Secteur Financier (Banque – Assurance – Finance) – Voie Recherche
Mémoire : Les mesures d’exécution sur les instruments financiers, le cas particulier des titres de créances négociables (Mention Très Bien)
2004-2005 Université Toulouse 1 Capitole – Maîtrise en Droit – Mention Droit des affaires (Mention Assez Bien)
Il aurait été intéressant d'avoir des dossiers par sujet et des sous rubriques. Pas nécessairement de fractionner lpar exemple CSE définition, ise en place ,élection ,andat, ect dans un seul et même dossier à télécharger.