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Visiteur

Le 11-07-2023 à 13:24

Bonjour,

 ma belle mere avait unne maison avant mariage elle et decede et mon pere aussi ensenble ils ons eux 3 enfants je suis le fils d un premier mariage quel son mes droit


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  • Membre

    Le 12-07-2023 à 00:18

      + 350 messages


    Vous ne précisez pas l'ordre des décès.
    Car au premier décès, les héritiers sont le conjoint survivant et les enfants du défunt.
    Et au second décès, les héritiers sont les enfants du second défunt.
    L'ordre est donc important.
    Ensuite, pour le premier décès, pour connaître les Droits du conjoint survivant, il faut connaître les dispositions prises par le premier défunt (testament, donation entre époux).
    Et puis, il peut y avoir plein d'autres choses influant sur les droits, comme des donations qui ont pu être faites.

    Après, si la question est uniquement relative à vos droits dans la maison de votre belle-mère, supposée seule propriétaire de cette maison :
    - Si votre père est décédé le premier, votre belle-mère est restée propriétaire de sa maison, et ses enfants en héritent à son décès : vous n'êtes pas concerné.
    - Si votre père est décédé le second, votre père a hérité d'une part dans la maison de votre belle-mère (sauf testament ou droits uniquement en usufruit), et vous héritez de cette part avec les autres enfants de votre père.
    +1
    + -

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