Accueil » Particulier » Droit de la famille » Décès

Forum Droit des Successions

partage heritage

Forum Droit des Successions

Bienvenue sur le forum Droit des Successions. Vous avez des questions ou vous souhaitez échanger avec d'autres internautes sur le forum de Juritravail ?
Inscrivez-vous pour poser gratuitement vos questions juridiques, apporter des réponses à d'autres membres, et participer aux fils de discussions.

Vous avez une question ? Posez-la sur notre forum juridique


Visiteur

Le 11-07-2023 à 13:24

Bonjour,

 ma belle mere avait unne maison avant mariage elle et decede et mon pere aussi ensenble ils ons eux 3 enfants je suis le fils d un premier mariage quel son mes droit


Répondre au sujet

Attention : Les réponses apportées ci-dessous peuvent être juridiquement erronées.
Nous vous invitons pour toute question pouvant avoir des répercutions à consulter un Avocat.

Répondre Répondre

  • Membre

    Le 12-07-2023 à 00:18

      + 350 messages


    Vous ne précisez pas l'ordre des décès.
    Car au premier décès, les héritiers sont le conjoint survivant et les enfants du défunt.
    Et au second décès, les héritiers sont les enfants du second défunt.
    L'ordre est donc important.
    Ensuite, pour le premier décès, pour connaître les Droits du conjoint survivant, il faut connaître les dispositions prises par le premier défunt (testament, donation entre époux).
    Et puis, il peut y avoir plein d'autres choses influant sur les droits, comme des donations qui ont pu être faites.

    Après, si la question est uniquement relative à vos droits dans la maison de votre belle-mère, supposée seule propriétaire de cette maison :
    - Si votre père est décédé le premier, votre belle-mère est restée propriétaire de sa maison, et ses enfants en héritent à son décès : vous n'êtes pas concerné.
    - Si votre père est décédé le second, votre père a hérité d'une part dans la maison de votre belle-mère (sauf testament ou droits uniquement en usufruit), et vous héritez de cette part avec les autres enfants de votre père.
    +1
    + -

Répondre au sujet

Pour commenter cet article, veuillez vous connecter ou compléter le formulaire ci-dessous :





Je souhaite être prévenu(e) des nouvelles contributions publiées sur ce sujet


Voir les conditions générales d'utilisation

Ces informations, nécessaires au traitement de votre demande, sont destinées au Juritravail et à la société WENGO SAS. Conformément à la loi relative aux fichiers, à l'informatique et aux libertés, vous bénéficiez d'un droit d'opposition, d'accès et de rectification des informations par mail à info@juritravail.com

A voir également

Retour en haut de la page