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unemomslionne Le 07-12-2022 à 22:16

Bonsoir, Bon j’ai l’habitude de faire des romans sur ma situation pour être plus précise mais pour ne pas m’éterniser et aller droit au but je vous explique en brève: Je suis jeune maman depuis janvier , j’ai accoucher en pleine vague covid , sous conseille du médecin et par précaution le papa et moi avais interdit les visites pendant la vague . Au deux semaine de mon fils ma belle-mère a appeler mon conjoint en crise , dit beaucoup de méchanceté , menacer de couper les ponts et dit qu’elle ferais appel pour droit de grand-parent ( visiste et hébergement) . À la fin de cette vague nous l’avions vue lors de l’anniversaire de sa fille et bébé était là aussi , elle ne l’a pas calculer.. puis nous lui avions proposer plusieurs fois de passer la voir avec notre fils , ce qu’elle a sois refuser sois ignorer . J’épargne les événements et disputes qui nous concerne , mon mari et moi pension d’elle qu’elle est toxique et manipulatrice..( pour plusieurs raison non cité car pas le sujet principal) , Elle était venu en crise très hystérique chez nous un soir et insultais ou disais des paroles qui ne se disent pas devant notre fils. Suite à cela elle a couper les ponts en bloquant mon conjoint et moi . Pendant les vacances mon père lui a proposer de venir voir notre fils elle a refuser . Puis il y’a quelques jours elle a convoquer mes parents pour parler à notre sujet concernant mon mari qui a décider de changer de travaille ( elle l’a vite appris ) , Et elle leurs a en même temps dit qu’elle ferai appel à la loi contre nous pour avoir nos enfant . Sauf que mon conjoint et moi avions des preuves qu’on ne lui a jamais interdit de voir notre fils , au contraire on lui a proposé, c’est elle qui a sois refuser sois ignorer , elle ne nous a jamais demander à le voir , On lui a encore proposer de le voir en disant que on ne mélangeait pas nos relations à nous et leurs relations, donc on lui a dit qu'on ne l’empêcherais pas de créer un lien avec notre fils ( car elle n’en a clairement pas ) , si elle le souhaitais . Le soucis c’est qu’elle refuse , mais veut quand même faire appel , car elle n’accepte pas qu’on est nos conditions de parent , notre éducation, elle veut tout pouvoir se permettre et ne veut pas qu’on sois présent avec notre fils du coup , Elle se voit clairement en concurrence de fierté et d’autorité avec nous et cherche à nous le montrer et faire payer en abusant de cette loi et en se servant de notre fils comme objet d’ébats. Elle se prétend être dans le social et avoir des contacts. J’aimerais savoir si avec la loi elle a une chance ou non ? Car encore une fois on a aucun problème à la laisser voir notre fils malgré que nos relations avec elle on été trop lourde pour nous et assez nuisible ..

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Isadore · Answer 1 · Le 07-12-2022 à 22:44

Bonjour,

A proprement parler, les grands-parents n'ont aucun droit, sauf ceux de percevoir des aliments s'ils sont dans le besoin, et si seuls les petits-enfants peuvent les leur verser. Voilà pour les "droits des grands-parents".

Un juge peut accorder à un grand-parent un droit de visite au nom du droit que la loi accorde à l'enfant d'entretenir des liens avec ses ascendants. C'est un droit que la loi accordé à l'enfant, pas du grand-parent. Et c'est un droit qui ne s'exerce que dans l'intérêt de l'enfant.

Il a été jugé à de nombreuses reprises contraire à l'intérêt de l'enfant de visiter ses grands-parents quand les relations sont trop tendues entre les parents et les aïeux (parce que ce n'est pas dans son intérêt de vivre dans une atmosphère de conflit permanent).

Dans les faits, Madame votre belle-mère peut espérer, en menant très bien sa barque, obtenir la possibilité de visiter quelques heures votre fils à votre domicile ou dans un lieu neutre près de chez vous, sous votre surveillance ou celle d'un tiers désigné par vous ou le juge. Et cela au mieux deux fois par mois, souvent une fois tous les mois ou tous les deux mois. Les déplacements seront à ses frais.

En fait, en prouvant agir dans l'intérêt de son petit-fils, elle peut espérer obtenir à peu près ce que vous lui proposez.

Faites-lui un courrier recommandé aimable en lui proposant de venir voir votre fils chez vous (ou chez elle comme vous voulez) à des dates et heures qui pourraient convenir à tout le monde, en lui demandant de vous prévenir X jours à l'avance. Rappelez dans ce courrier que vous avez fait de précédentes propositions qui ont été déclinées.

Laissez-lui deux semaines pour accepter ou faire une contre-proposition.

Et si jamais elle persiste dans son manège, vous lui faites un second courrier très poli en lui disant qu'une nouvelle fois elle n'a pas donné suite à vos propositions de venir visiter son petit-fils. Vous lui demandez donc de vous proposer d'autres dates si celles suggérées ne lui conviennent pas.

Ca vous fera des preuves solides que vous lui avez laissé sa chance, charge à elle, si l'envie lui prend, d'expliquer au juge pourquoi elle vient en justice réclamer un "droit de visite" que lui proposez et qu'elle n'exerce pas.

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