10 PV ZTL Massa Italie

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Oelenhw Le 05-04-2023 à 18:59

Bonjour,
J'ai séjourné en juillet 2022 à Massa en Italie.
Lundi 3 avril 2023 (On était pas loin du poisson d'avril), j'ai eu la surprise de réceptionner 10 courrier recommandé AR de la société Nivi au Vatican. J'ai eu le tort d'accepter ces courriers car je ne savais pas du tout de quoi il s'agissait puisque je n'ai jamais été au Vatican.Surprise, 10 courriers séparés à en tête de la police de Massa avec 10 infractions en ZTL. 98, 40 à payer dans les 5 jours ou 123 dans les 60 jours. Donc près de 1 000 .
J'ai vu plusieurs posts sur le sujet, mais j'ai l'impression que j'ai commis l'erreur de réceptionner les courriers.
Que me conseillez-vous de faire ? Mon cas sera t-il traité comme 10 dossiers différents ou un seul dossier avec une forte somme à payer?
Merci d'avance pour votre aide et bonne soirée

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Eddie_LDR · Answer 1 · Le 06-04-2023 à 12:59

Bonjour,

Comme beaucoup de gens dans ce cas (il suffit de parcourir les forums), je continue à recevoir des relances de cabinets de recouvrement privés des années après l'infraction en ZTL (presque 5 ans, on approche la prescription) avec des menaces de poursuites judiciaire en caractère gras.
Il ne s'agit que d'intimidation. Quand on reçoit une fois par an une injonction de payer sous 15 ou 8 jours (ou même 48h pour la dernière) sous peine de poursuites judiciaires et qu'il ne se passe rien, on finit par s'y habituer...
Il est en revanche déconseillé de retourner en Italie avec la même voiture (mais dans mon cas c'était un véhicule de location, je suis tranquille), et bien entendu, quand on s'est fait prendre comme beaucoup de touristes, on fait bien attention à ne plus circuler en ZTL :-)

Voir la discussion ici : https://www.juritravail.com/Forum/sanctions/conseil-juridique/procedure-d39injonction-de-payer-europeenne-ce-n18962006/id/1645180

Personne n'a jamais fait état de poursuites judiciaires suite à une amende pour ZTL non payée.

10 PV ZTL Massa Italie

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