maladie professionnelle des deux épaules

Question

Visiteur

pierre34310 Le 15-06-2023 à 15:32

Bonjour,

j’ai une question concernant le taux sociaux professionnel, la CPAM dit qu'il applique un taux que sur une seule épaule alors que je suis reconnu pour les deux indépendamment avec un ipp différent, je considère que chaque épaule et indépendante et ne constitue pas un seul membre, le taux appliqué et de 15% +5% a gauche et de 20%+5% a droite.esque je peux contester le fait que la CPAM considère mes maladies comme une seul et inique pathologie. Merci pour votre réponse

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Zen Maritime · Answer 1 · Le 15-06-2023 à 18:05

Moderateur

Zen Maritime Le 15-06-2023 à 18:05

+ 1000 messages

Bonjour,

A ma connaissance le médecin conseil analyse si les atteintes, lorsqu'elles sont multiples, sont liées à une même maladie professionnelle ou à des maladies différentes, si elles retentissent sur la même fonction ou sur des fonctions différentes, limitant les mêmes activités manuelles ou des activités différentes.

En principe il applique un barême indicatif / maladies professionnelles qui est annexé au Code de la Sécurité Sociale, mais il peut aussi appliquer d'autres critères s'il est en mesure de les justifier.

cordialement
zen maritime

.

Membre

pierre34310 Le 15-06-2023 à 19:20

Bonjour,

Je vous remercie de votre réponse, j?aurais une précision a faire suite a ma question, la CPAM a fait appel suite à la décision du tribunal social qui m?a accordé les taux indiqué et pour les j'ai obtenu 15% de rente acquise pour l'épaule droite. Dans leurs conclusions pour l?appel il demande que le taux professionnel ne soit appliqué qu'une fois à 5% soit une épaule prétextant que cela et la même cause, c'est cela qui me parait pas crédible puis que la pathologie de l'épaule gauche et apparue 6 mois après.je vais en appel le 6 juillet,esque je peux demander une revalorisation pour le taux à 10% en appel au président. Leur expert a été en accord avec le mien pour les taux accordés et les pathologies.

Cordialement

Pierre

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Moderateur

Zen Maritime Le 15-06-2023 à 21:02

Tout ce que je peux vous dire c'est que, à ma connaissance, la même cause d'origine professionnelle peut produire des lésions d'abord au niveau d'une épaule puis au niveau de l'autre sans que l'évolution n'ait été strictement parallèle et symétrique, peut-être y-a-t-il eu d'abord une latéralité à droite si vous êtes droitier (?) je n'en sais rien.

En ce qui concerne le jugement en appel vous êtes partie prenante mais si j'ai compris en position de défendeur, c'est la CPAM et non vous qui est en position de demandeur.

cordialement
zen maritime

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pierre34310 · Answer 2 · Le 15-06-2023 à 19:20

Bonjour,

Je vous remercie de votre réponse, j?aurais une précision a faire suite a ma question, la CPAM a fait appel suite à la décision du tribunal social qui m?a accordé les taux indiqué et pour les j'ai obtenu 15% de rente acquise pour l'épaule droite. Dans leurs conclusions pour l?appel il demande que le taux professionnel ne soit appliqué qu'une fois à 5% soit une épaule prétextant que cela et la même cause, c'est cela qui me parait pas crédible puis que la pathologie de l'épaule gauche et apparue 6 mois après.je vais en appel le 6 juillet,esque je peux demander une revalorisation pour le taux à 10% en appel au président. Leur expert a été en accord avec le mien pour les taux accordés et les pathologies.

Cordialement

Pierre

Zen Maritime · Answer 3 · Le 15-06-2023 à 21:02

Tout ce que je peux vous dire c'est que, à ma connaissance, la même cause d'origine professionnelle peut produire des lésions d'abord au niveau d'une épaule puis au niveau de l'autre sans que l'évolution n'ait été strictement parallèle et symétrique, peut-être y-a-t-il eu d'abord une latéralité à droite si vous êtes droitier (?) je n'en sais rien.

En ce qui concerne le jugement en appel vous êtes partie prenante mais si j'ai compris en position de défendeur, c'est la CPAM et non vous qui est en position de demandeur.

cordialement
zen maritime

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