Annulation ou suspension

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  Tisuisse Le 07-05-2021 à 06:24

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  En fait, tout le monde, à commencer par toi, se mélange les pinceaux dans cette affaire. Reprenons ce qui aurait dû être fait dès 2018.
  
  En 2018 tu reçois la LR/AR 48 SI qui t'informe de l'invalidation de ton permis pour solde nul de tes points. A cette époque, tu aurais dû remettre ton permis en préfecture et passer l'épreuve du code (si permis invalidé avait 3 ans ou +) ou les épreuves code + conduite (si permis invalidé avait - de 3 ans). Tu avais 6 mois pour repasser ton permis et demander un nouveau permis et tu as laissé s'écouler le temps. De ce fait, comme tu n'as rien fait dans les temps (tu as attendu 2 ans pour repasser ton code or, après ce délai, c'était code + conduite). N'ayant repassé que le code c'est à juste titre que l'ANTS refuse de te délivrer ton nouveau permis.
  
  Conclusions : comme il y a eu des erreurs des 2 côtés suite à ta grande négligence, rien ne vaut l'aide d'un avocat pour te sortir de cette ornière.
  
  Sache que, dans ton inconcience (conduite sans permis) tu as eu la chance de n'avoir aucun accident responsable car aucune assurance ne l'aurait pris en charge (c'est marqué dans ton contrat) et qu'un accident entraînant des dommages corporels coûte, en moyenne, 150.000 euros, tout aurait été à ta charge, tu étais endetté à vie ainsi que tes héritiers, suite à  cette négligence.

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  Mari El est la Le 07-05-2021 à 07:18

  Bonjour merci pour votre réponse donc je n'ai pas stipulé que j'ai perdu mon permis en 2018 pour défaut de points nul. J'ai donc entrepris les démarches j'ai été à la visite médicale en 2018 dans une préfecture j'ai aussi passé mon test psychotechnique en 2018 j'ai été inscrite dans une auto-école pour passer mon code car étant donné que j'avais plus de 3 ans de permis de conduire je n'avais juste je l'avais juste le code à repasser malheureusement la première fois je n'ai pas eu mon code j'ai donc laissé tomber les démarches pendant un laps de temps étant donné que la préfecture m'a dit que j'avais entrepris les démarches dans le passé j'avais effectivement la deuxième visite médicale à passer et donc j'avais mon test psychotechnique à repasser car il était périmé j'ai donc suivi les instructions et repasser mon code que j'ai obtenu avant d'être jugé quand je suis passé en jugement au mois de février 2021 ils m'ont demandé mon titre de permis je leur ai dit pourquoi dois-je vous le donner alors que je viens de repasser mon permis de conduire ils m'ont dit car pour une suspension de 3 mois vous devez nous rendre le permis et demander un nouveau titre je lui ai répondu que donc ça n'avait servait à rien que je repasse mon code avant mon jugement il m'a dit bien sûr que bien sûr que si vous n'aurez pas à repasser le code étant donné que vous l'avez passé il y a très peu de temps vous avez juste à faire une demande de nouveau titre au vue d'une suspension de permis de 3 mois ainsi que une visite médicale chez un médecin agréé chose que j'ai fait pour retourner apte à la conduite le 9 mai 2021 j'ai donc fait ma demande j'ai donc fait ma demande sur le site ants entends-tu suspension ils m'ont répondu qu'il n'acceptez pas car j'avais fait une erreur et que c'était une annulation et que je devais tout recommencer donc je leur ai téléphoné la personne qui m'a reçu au téléphone m'a dit que pour eux c'était une annulation et non une suspension alors pourquoi le greffier m'a remis un papier de suspension et une interdiction de conduire pendant 3 mois avec une amende de 480 ? pour justement avoir conduit sans permis de conduire j'espère que vous comprenez ma démarche je pense que la NTS a fait une erreur et à calculer mon nouveau permis de conduire sachant que je n'ai commis aucune infraction en 1 mois et quand je me suis fait arrêter par les gendarmes je le répète je n'avais pas de permis de conduire le greffier m'a bien stipulé que même avec mon nouveau titre de permis je suis obligé de le rendre pour qu'on me fasse un nouveau titre aprèm à suspension comment peut-on me donner une annulation de permis sachant que je n'avais pas de permis quand cette infraction a été commise j'espère que j'ai été claire dans ma réponse cordialement

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  Tisuisse Le 07-05-2021 à 07:53

  Cela confirme ma conclusion précédente :
  comme il y a eu des erreurs des 2 côtés, rien ne vaut l'aide d'un avocat pour te sortir de cette ornière.

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  Mari El est la Le 07-05-2021 à 09:23

  Du coup suite à votre réponse j'ai rappelé le site ants ce matin et j'ai expliqué ma situation dès le départ c'est-à-dire depuis 2018 et en fait la personne m'a répondu que j'avais juste fait une erreur en cochant une case qui fallait que je note que c'est une annulation invalidation du premier coup et ensuite que je marque que j'étais exemptée de repasser le permis de conduire et ainsi qu'il faut que je donne mon certificat d'examen du code et je pourrai donc récupérer mon permis le 9 mai comme prévu il m'a bien spécifié que je n'avais pas de quad à repasser étant donné que je ne l'avais pas c'est il y a moins de 3 mois donc comme le greffier m'avait précisé lors de lors de ma sentence donc il faut que je refasse une demande sur le site ants et que je coche demande de permis de conduire en disant que c'est une annulation invalidation et en stipulant le motif que comme quoi j'ai déjà passé mon code et que je le renvoie le certificat d'aptitude de mes examens en vers la conduite et normalement mon nouveau permis sera exécuté le monsieur de la NTS m'a bien stipulé comme quoi je n'avez pas à repasser le code étant donné que je l'ai passé en novembre ce serait complètement ridicule sachant qu'on ne peut pas avoir deux annulation de permis sur deux permis différents sachant que mon nouveau site m'avait été remis en décembre mets le greffier à récupérer mon nouveau permis il m'a dit que c'était tout à fait normal car même lors d'une suspension il faut refaire une fabrication de permis il m'a dit envoyer bien le certificat d'aptitude que comme quoi vous avez eu votre code ainsi que le médecin qui a qui vous a agréé à la conduite à partir du 9 m et tout rentrera dans l'ordre et vous aurez la fabrication d'un permis il m'a même stipulé que je pouvais conduire à partir du 9 mai si au cas où je me fais arrêter par les forces de l'ordre je devais montrer le document tribunal qui stipule que j'ai le droit de conduire à partir du 9 mai ainsi que mon avis médical du médecin agréé qui a la générosité de me faire l'aptitude de mon nouveau permis merci pour tous vos renseignements j'ai été renseigné par la NTS qui m'a dit qu'il ne fallait pas s'inquiéter que je vais récupérer un nouveau titre et que je n'ai pas d'autre procédure à faire d'ailleurs c'est bien marqué sur la vie du tribunal niveau administratif n'est que je n'ai rien à faire mise à part la vie médical

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  Tisuisse Le 08-05-2021 à 08:10

  Mefiez-vous quand même car ce n'est pas le personnel de l'ANTS (Agence Nationale des Traitements Sécurisé) qui sera arrêté et verbalisé pour non présentation du permis de conduire. Je vous l'ai dit 2 fois déjà, prenez conseil auprès d'un avocat spécialisé en droit routier.

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  Luluche Le 03-03-2024 à 13:02

  Bonjour , j?ai perdu 4point pour un feu rouge que j?aurai grillée mais il était en faite orange ( pas toujours possible de s?arrêter.. ) j?ai donc perdu tout mes points donc annulation de permis , comment puis je contester sans preuve ?

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  Mari El est la Le 08-05-2021 à 14:36

    visiteur

  
  

  Bonjour vous avez raison la préfecture m'a encore donnez un autre avis en me disant que conduire sans permis que j'ai un retrait de 6 point donc elle m'a dit que mon nouveau permis il l'ont compter comme une annulation aussi et non comme une suspension par contre sur la référence la date de l'annulation n'est pas spécifié alors elle m'a dit que le ministère aurait du spécifier cette date et que c'est pour cela que sa porte à confusion car il est juste spécifié que j'ai une interdiction de 3 mois de conduire alors il vont faire lever l'interdiction et vont me renvoyer mon permis que j'ai donner au tribunal mais la ou la dame a peur c'est que je reçoive un recommander 2 mois après pour me dire que mon permis est annuler car point nul elle m'a donc dit on va contacter le ministère pout qu'il rectifié tout ça. J'ai donc la perdu une totale confiance car l'un dit ça l'autre dit ça alors j'ai contacter un avocat et j'ai donc rendez vous mercredi merci pour tout vos conseil mais elle a admis qu'il y a une erreur de procédure dans la ref 7 car sur l'ordonnance pénal c'est bien marquer que je me suis fait arrêter sans permis avec la date de l'annulation 06 06 2018 et sur la réf 7 c'est marquer que je me suis fait arrêter pour une annulation du 18 10 2020. Donc la la préfecture a même elle reconnu que en 40 ans de carrière elle a jamais-vu une histoire pareille. Donc la elle m'a dit n'allez surtout pas sur le site ants car sinon cava être encore refuser donc la je me suis dit c'est plus possible avocat. Donc merci pour votre conseil 

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