Difficulté à être indemnisée par info décision

Question

Visiteur

Nhanhou Le 19-12-2019 à 15:14

Bonjour,

Mon cdd ayant pris fin depuis le 30 octobre 2018 et ma demande d'indemnisation ayant été refusée par pôle emploi qui me retourne vers info décision, à ce jour,je n'ai toujours pas pu être rémunérée car info décision me demande tout le temps les mêmes documents. J'ai déjà été plusieurs fois à pôle emploi pour les documents et même eux ne comprennent pas ce qu'ils demandent mais me refourissent tout de même les mêmes documents pour envoyer à info décision.
J'ai 4 enfants et je suis en congé de maternité. Mon mari est demandeur d'emploi... Les dettes coulent et s'accumulent. Je n'arrive plus à joindre les 2 bouts. La Noël arrive à grands pas et mes enfants n'auront rien car pas les moyens. Nous n'avons pas d'aide de pôle emploi. Et je ne peux me permettre de laisser les enfants sans repas.
Pôle emploi et moi ne comprenons pas ce que veut exactement info décision car tous les documents on été fournis dès le départ.
Comment puis-je percevoir mes indemnités ?

Cordialement.

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milou27 · Answer 1 · Le 19-12-2019 à 16:24

Moderateur

milou27 Le 19-12-2019 à 16:24

+ 1000 messages

Bonjour

Votre CDD a duré combien de temps ?

.

Votre congé maternité a débuté quand ?

Qu'est-ce qu'info décision ?

Membre

Nhanhou Le 19-12-2019 à 17:15

Bonjour,
Mon CDD était du 30 août 2016 au 31 octobre 2018.
J'ai retrouvé une activité le 04 février 2019.
Je suis en congé de maternité depuis le 07 juillet 2019 et celui-ci se termine le 05 janvier 2020.
Entre ses dates je n'ai pas été rémunérée.
Info décision est une entreprise qui gère le chômage dans le secteur public si on n'est pas indemnisée par pôle emploi. Ce qui est mon cas...
(Je suis infirmière)

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Membre

Nhanhou Le 19-12-2019 à 17:19

PS : Nous n'avons pas d'aide de la CAF non plus.Loyer a payer plein pot car en attente de la réponse de la CAF pour les APL...

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Moderateur

milou27 Le 19-12-2019 à 17:28

Ah là, je ne suis pas compétent pour vous répondre - je ne connais pas le droit public,

Toutefois, je ne situe pas bien votre situation ...

Si vous avez repris une activité en Février 2019, pourquoi voulez -vous bénéficier du chomage ?

.

Cette activité a été reprise dans quel secteur : public ou privé ?

Le contrat est appelé à prendre fin à quelle date ?

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Membre

Nhanhou Le 19-12-2019 à 17:41

Merci pour votre réponse.

Je veux être indemnisée pour les mois ayant été au chômage. Car je n'ai rien perçu durant cette période.
Quand j'avais commencé mes démarches j'étais au chômage.
Si je n'avais pas repris d'activité j'aurais eu plus de dettes que maintenant. J'ai repris dans le privé. Pour un CDI. Et avec ma situation familiale je n'aurais pas pu rester sans revenu. Si je n'avais rien trouvé, nous n'aurions rien pour vivre en ce moment. Et depuis un an je vis sur mon découvert. Chose qui ne m'était jamais arrivé de toute ma vie.

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Moderateur

milou27 Le 19-12-2019 à 17:52

OK -

Comme explication logique au refus d'indemnisation au titre du chomage , Il faut que vous sachiez que les employeurs publics n'indemnisent les salariés en fin de CDD que lorsqu'ils ne proposent pas de renouvellement du CDD en cours .

Il s'agit alors d'une fin de contrat qui ouvre droit au chomage (perte involontaire d'emploi);

Par contre , lorsque le salarié refuse le renouvellement de son contrat , l'employeur public considère que le salarié a perdu volontairement son emploi et qu'en conséquence, il ne peut pas prétendre aux indemnités chomage.

.

Je suppose que l'employeur public vous a délivré une attestation Pole emploi en fin de contrat ;

Qui y a- t-il d'indiqué comme motif de rupture de contrat ?

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Membre

Nhanhou Le 19-12-2019 à 18:03

C'est indiqué fin de contrat à durée déterminée.

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Moderateur

milou27 Le 19-12-2019 à 18:15

et l'on ne vous a jamais fait de proposition de renouvellement .?

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Membre

Nhanhou Le 19-12-2019 à 18:27

Depuis mon embauche oui que des renouvellements de CDD de 1 mois puis 3. Et j'en ai eu marre d'être le bouche trou car on m'envoyaiy dans de services où je ne devais pas aller et informée moins de 24h avant la prise de poste. Quand je demandais pour avoir une évolution CDI ou titularisation... On me répondait qu'il n'y avait rien en perspective.
Donc avant qu'on me repropose un CDD j'ai dit ne plus vouloir poursuivre.

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Moderateur

milou27 Le 19-12-2019 à 18:53

J'ai bien peur que ce soit ce point là qui blioque l'indemnisation , notamment si vous n'avez pas répondu à la proposition de renouvellement qui vous a été faite par écrit ou bien si vous avez répondu sur l'imprimé transmis que vous ne souhaitiez pas renouveler votre contrat ;

.

Dans les 2 cas, cela est assimilé à une démisison privative d'indemnisation chomage.

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Membre

Nhanhou Le 19-12-2019 à 19:13

Ils n'ont pas eu le temps de me le demander.
J'ai bien dit qu'à la fin de mon contrat je ne voulais pas renouveler et que ce n'est pas une démission mais bien une fin de contrat.
Mon document pour pôle emploi est noté fin de contrat et non démission.

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Moderateur

milou27 Le 19-12-2019 à 19:27

OUi - c'est discutable surtout si vous n'avez rien signé (acune preuve de votre refus verbal)

Conitinuez à vous battre en invoquant que vous n'avez jamais reçu de proposition de renouvellement faite par écrit tel que la loi le prévoit.

et qu'en conséquence , il y a leu de considérer que la fin de contrta est assimilée à une perte involontaire d' emploi ouvrant droit à l'indemnisation chomage.

.

Comme il n'y a pas eu d'écrit, ils ne peuvent pas prouver le contraire - ils sont en tort sur ce point là.

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Membre

Nhanhou Le 19-12-2019 à 19:30

Merci.Je vous tiendrai au courant.

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Moderateur

milou27 Le 20-12-2019 à 08:18

VOIR la rubrique "Renouvellement du contrat"

LIEN : www_service-public_fr

Pour votre info : lorsque le salarié informe verbalement l'employeur qu'il ne souhaite pas le renouvellement de son contrat, ce dernier lui demande de faire un courrier dans ce sens pour avoir une trace de ce refus .

.

Sans courrier de votre part, l'employeur ne peut pas prouver votre refus donné verbalement

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Membre

Nhanhou Le 20-12-2019 à 09:04

Merci de votre réponse.

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Membre

Nhanhou Le 20-08-2020 à 20:31

Bonjour,
? ce jour nma situation n'est toujours pas résolue.Je ne sais plus quoi faire. Et j'en ai plus que marre maintenant.
Ma personne en charge de mon dossier me dit qu'il est toujours en attente et exige des documents que je n'ai pas et d'autres qui prennent effet après ma période de chômage. Je suis fatiguée de cette situation.
Comment faire pour percevoir mon indemnisation chômage d'info décision ?
Cordialement

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Moderateur

milou27 Le 21-08-2020 à 06:50

Je crains que vous n'en voyez jamais le bout et il est trop tard pour saisir le tribunal administratif

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Membre

Nhanhou Le 23-08-2020 à 00:19

Merci de votre réponse

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0

+ -

Nhanhou · Answer 2 · Le 19-12-2019 à 17:15

Bonjour,
Mon CDD était du 30 août 2016 au 31 octobre 2018.
J'ai retrouvé une activité le 04 février 2019.
Je suis en congé de maternité depuis le 07 juillet 2019 et celui-ci se termine le 05 janvier 2020.
Entre ses dates je n'ai pas été rémunérée.
Info décision est une entreprise qui gère le chômage dans le secteur public si on n'est pas indemnisée par pôle emploi. Ce qui est mon cas...
(Je suis infirmière)

Nhanhou · Answer 3 · Le 19-12-2019 à 17:19

Nhanhou Le 19-12-2019 à 17:19

PS : Nous n'avons pas d'aide de la CAF non plus.Loyer a payer plein pot car en attente de la réponse de la CAF pour les APL...

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milou27 · Answer 4 · Le 19-12-2019 à 17:28

Ah là, je ne suis pas compétent pour vous répondre - je ne connais pas le droit public,

Toutefois, je ne situe pas bien votre situation ...

Si vous avez repris une activité en Février 2019, pourquoi voulez -vous bénéficier du chomage ?

.

Cette activité a été reprise dans quel secteur : public ou privé ?

Le contrat est appelé à prendre fin à quelle date ?

Nhanhou · Answer 5 · Le 19-12-2019 à 17:41

Merci pour votre réponse.

Je veux être indemnisée pour les mois ayant été au chômage. Car je n'ai rien perçu durant cette période.
Quand j'avais commencé mes démarches j'étais au chômage.
Si je n'avais pas repris d'activité j'aurais eu plus de dettes que maintenant. J'ai repris dans le privé. Pour un CDI. Et avec ma situation familiale je n'aurais pas pu rester sans revenu. Si je n'avais rien trouvé, nous n'aurions rien pour vivre en ce moment. Et depuis un an je vis sur mon découvert. Chose qui ne m'était jamais arrivé de toute ma vie.

milou27 · Answer 6 · Le 19-12-2019 à 17:52

OK -

Comme explication logique au refus d'indemnisation au titre du chomage , Il faut que vous sachiez que les employeurs publics n'indemnisent les salariés en fin de CDD que lorsqu'ils ne proposent pas de renouvellement du CDD en cours .

Il s'agit alors d'une fin de contrat qui ouvre droit au chomage (perte involontaire d'emploi);

Par contre , lorsque le salarié refuse le renouvellement de son contrat , l'employeur public considère que le salarié a perdu volontairement son emploi et qu'en conséquence, il ne peut pas prétendre aux indemnités chomage.

.

Je suppose que l'employeur public vous a délivré une attestation Pole emploi en fin de contrat ;

Qui y a- t-il d'indiqué comme motif de rupture de contrat ?

Nhanhou · Answer 7 · Le 19-12-2019 à 18:03

Nhanhou Le 19-12-2019 à 18:03

C'est indiqué fin de contrat à durée déterminée.

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milou27 · Answer 8 · Le 19-12-2019 à 18:15

milou27 Le 19-12-2019 à 18:15

et l'on ne vous a jamais fait de proposition de renouvellement .?

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Nhanhou · Answer 9 · Le 19-12-2019 à 18:27

Depuis mon embauche oui que des renouvellements de CDD de 1 mois puis 3. Et j'en ai eu marre d'être le bouche trou car on m'envoyaiy dans de services où je ne devais pas aller et informée moins de 24h avant la prise de poste. Quand je demandais pour avoir une évolution CDI ou titularisation... On me répondait qu'il n'y avait rien en perspective.
Donc avant qu'on me repropose un CDD j'ai dit ne plus vouloir poursuivre.

milou27 · Answer 10 · Le 19-12-2019 à 18:53

J'ai bien peur que ce soit ce point là qui blioque l'indemnisation , notamment si vous n'avez pas répondu à la proposition de renouvellement qui vous a été faite par écrit ou bien si vous avez répondu sur l'imprimé transmis que vous ne souhaitiez pas renouveler votre contrat ;

.

Dans les 2 cas, cela est assimilé à une démisison privative d'indemnisation chomage.

Nhanhou · Answer 11 · Le 19-12-2019 à 19:13

Ils n'ont pas eu le temps de me le demander.
J'ai bien dit qu'à la fin de mon contrat je ne voulais pas renouveler et que ce n'est pas une démission mais bien une fin de contrat.
Mon document pour pôle emploi est noté fin de contrat et non démission.

milou27 · Answer 12 · Le 19-12-2019 à 19:27

OUi - c'est discutable surtout si vous n'avez rien signé (acune preuve de votre refus verbal)

Conitinuez à vous battre en invoquant que vous n'avez jamais reçu de proposition de renouvellement faite par écrit tel que la loi le prévoit.

et qu'en conséquence , il y a leu de considérer que la fin de contrta est assimilée à une perte involontaire d' emploi ouvrant droit à l'indemnisation chomage.

.

Comme il n'y a pas eu d'écrit, ils ne peuvent pas prouver le contraire - ils sont en tort sur ce point là.

Nhanhou · Answer 13 · Le 19-12-2019 à 19:30

Nhanhou Le 19-12-2019 à 19:30

Merci.Je vous tiendrai au courant.

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milou27 · Answer 14 · Le 20-12-2019 à 08:18

VOIR la rubrique "Renouvellement du contrat"

LIEN : www_service-public_fr

Pour votre info : lorsque le salarié informe verbalement l'employeur qu'il ne souhaite pas le renouvellement de son contrat, ce dernier lui demande de faire un courrier dans ce sens pour avoir une trace de ce refus .

.

Sans courrier de votre part, l'employeur ne peut pas prouver votre refus donné verbalement

Nhanhou · Answer 15 · Le 20-12-2019 à 09:04

Nhanhou Le 20-12-2019 à 09:04

Merci de votre réponse.

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Nhanhou · Answer 16 · Le 20-08-2020 à 20:31

Bonjour,
? ce jour nma situation n'est toujours pas résolue.Je ne sais plus quoi faire. Et j'en ai plus que marre maintenant.
Ma personne en charge de mon dossier me dit qu'il est toujours en attente et exige des documents que je n'ai pas et d'autres qui prennent effet après ma période de chômage. Je suis fatiguée de cette situation.
Comment faire pour percevoir mon indemnisation chômage d'info décision ?
Cordialement

milou27 · Answer 17 · Le 21-08-2020 à 06:50

milou27 Le 21-08-2020 à 06:50

Je crains que vous n'en voyez jamais le bout et il est trop tard pour saisir le tribunal administratif

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Nhanhou · Answer 18 · Le 23-08-2020 à 00:19

Nhanhou Le 23-08-2020 à 00:19

Merci de votre réponse

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Tellka35400 · Answer 19 · Le 19-03-2023 à 23:19

Visiteur

Tellka35400 Le 19-03-2023 à 23:19

visiteur

Idem du grand n importe quoi toujours des documents à fournir aucune Aides ....pas normal de nos jours

Visiteur

GREMLINS Le 04-06-2023 à 16:56

Bonjour, j'ai également ce problème avec info decision, mes droit sont calculés etc les documents sont complets, hors la plateforme pour déposer l'actualisatyion ne fonctionne pas. Pas de réponse aux lettre recommandées, pas de réponse aux mails désormais une réponse automatique, pas de réponse non plus au téléphone. Etant en formation Aide soignante et ayant obtenu ce droit de chômage aprés avoir cumulé un temps de travail ce n'est pas de l'argent volé... Il faut savoir pour ma part je ne sais pas si vous êtes dans le même cas, mais jusque la lorsque j'ai obtenu un paiement il est à terme échu (avril payé fin mai). Pour ma part je suis à cause de cela dans une situation financière prècaire, et un état d'anxièté. Je compte les mettre au tribunal. Ou en es votre situation aujourd'hui ? CORDIALEMENT

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GREMLINS · Answer 20 · Le 04-06-2023 à 16:56

Bonjour, j'ai également ce problème avec info decision, mes droit sont calculés etc les documents sont complets, hors la plateforme pour déposer l'actualisatyion ne fonctionne pas. Pas de réponse aux lettre recommandées, pas de réponse aux mails désormais une réponse automatique, pas de réponse non plus au téléphone. Etant en formation Aide soignante et ayant obtenu ce droit de chômage aprés avoir cumulé un temps de travail ce n'est pas de l'argent volé... Il faut savoir pour ma part je ne sais pas si vous êtes dans le même cas, mais jusque la lorsque j'ai obtenu un paiement il est à terme échu (avril payé fin mai). Pour ma part je suis à cause de cela dans une situation financière prècaire, et un état d'anxièté. Je compte les mettre au tribunal. Ou en es votre situation aujourd'hui ? CORDIALEMENT

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