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Modèle de clause d'objectifs ou de quotas pour votre salarié

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Rédigé par Luca Benoiton

Mis à jour le jeudi 27 juin 2024

Vous souhaitez insérer une clause d'objectifs dans un contrat ou un avenant au contrat de travail ? Téléchargez notre exemple de clause d'objectifs prêt à l'emploi au format Word. ...Lire la suite

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En bref

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La clause d'objectifs ou de quotas a pour objet de fixer un objectif à atteindre par votre salarié. Elle concerne le plus souvent les métiers de commerciaux et les VRP (voyageurs, représentants et placiers).

La clause d'objectif ou de quotas professionnels : fixer des objectifs de résultats à vos salariés

Cette clause d'objectif ou de quotas est davantage utilisée pour les représentants de commerce et les salariés dont l'activité est commerciale.

Généralement, elle fixe un chiffre d'affaires minimal à réaliser ou un nombre de contrats à conclure. De façon majoritaire, ces clauses fixent des objectifs quantitatifs. Toutefois, rien ne s'oppose à la conclusion d'objectifs de nature qualitative tels que la réussite d'un projet.

Ces objectifs ou quotas peuvent concerner, par exemple, la productivité, la réalisation d'un chiffre d'affaires minimum.

Pour motiver le salarié, cette clause s'accompagne souvent, en contrepartie, d'une clause de variation de la rémunération qui s'ajoute à son salaire fixe.

Mise en place d'objectifs : motiver grâce à la rémunération variable et les primes.

La clause d'objectifs peut se révéler être une source de motivation pour le salarié, car plus il sera performant, plus son complément de rémunération sera élevé. Le versement d'une prime d'objectifs aux salariés est un outil de motivation puisqu'elle intervient comme une récompense financière de l'atteinte des objectifs que vous avez fixés et comme une reconnaissance du travail accompli.

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Ce modèle de contrat est inclus dans le dossier :

CDI (Contrat à Durée Indéterminée) : rédiger le contrat, période d'essai...

Sommaire du guide d'utilisation

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Nous vous proposons un modèle de clause d'objectifs prêt à l'emploi, que vous pouvez insérer dans un contrat type et/ou dans une lettre d'engagement. Cette clause est accompagnée d'un guide d'utilisation complet.

 

Contenu :

Guide d'utilisation

I- Qu'est-ce qu'une clause d'objectifs ?
II- Dans quels cas peut-on conclure une clause d'objectifs ?
III- Conditions de validité et contenu de la clause
IV- Comment la mettre en place ?
V- Ce que dit la jurisprudence
VI- Nos recommandations

Modèle de clause d'objectifs


La recommandation de l'auteur

La validité de cette clause est admise sous réserve que les objectifs définis soient raisonnables et compatibles avec le marché.

Les objectifs définis doivent en effet être réalistes, cohérents et réalisables. Ils doivent également être vérifiables.

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