Article L541-5 du Code de l'éducation : consulter gratuitement tous les Articles du Code de l'éducation

Index clair et pratique

Entrée en vigueur 2000-06-22

Dernière date de vérification de mise à jour le : Mercredi 10 mai 2023

Le Code du patrimoine regroupe les lois relatives au droit du patrimoine

Gratuit : Retrouvez l'intégralité du Code du patrimoine ci-dessous :

Des décrets déterminent les modalités d'application du présent chapitre, et notamment les conditions d'organisation et de fonctionnement du service médical et du service social concernant la population scolaire. Ceux qui touchent à des Lire la suite

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Code de la justice pénale des mineurs

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Code de la commande publique

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Ils partagent leurs expériences

les notes et les lettres sont toujours très professionnelles

Elisabeth B.

03/04/2025

Richesse de la documentation - Facilité d'accès - Site clair - AXE D'AMELIORATION : pouvoir télécharger en une seule fois, tous les documents d'un même dossier.

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02/04/2025

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Karine L.

04/04/2025

Très bien, conforme à mes attentes, je recommande !

Chantal T.

Bon dossier, mais il me manquait un exemple d'affichage et des exemples de Pictogrammes à utiliser.

MARIE-CHRISTINE B.