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Chacune des parties dispose du droit de rompre la période d'essai, sans avoir à donner de motifs, dans la limite de l'abus de droit.
La rupture est abusive lorsqu'elle :
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révèle l'intention de nuire de l'employeur ;
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témoigne de la légèreté blâmable de l'employeur ;
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repose sur un motif discriminatoire.
Exemple : rupture de la période d'essai pour cause de maladie, parce que l'employeur apprend que la salariée est enceinte.
Les juges considèrent que la rupture de la période d'essai par l'employeur est abusive lorsque le salarié n'a pas été mis en mesure d'exercer les fonctions qui lui avaient été attribuées par le contrat de travail (1).
En pratique, la preuve de cet abus est difficile à rapporter, mais si le salarié y parvient, les juges lui attribueront des dommages-intérêts, en réparation du préjudice causé. Lorsque la période d'essai est détournée de sa finalité première, sa rupture est assimilée à un licenciement sans cause réelle et sérieuse (2).
Attention ! Même si le but de la période d'essai est de permettre au salarié de faire ses preuves sur le poste occupé, le fait que la rupture intervienne rapidement ne permet pas de caractériser le motif abusif de celle-ci (3).
Les juges admettent que la rupture peut intervenir dès le 1er jour, dès lors que l'employeur constate que le salarié n'a pas les qualités ou compétences requises pour occuper le poste (4).
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