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Bonjour,
J’ai moi-même été dans le cas d’un dépassement d’heure supplémentaires jamais rémunérées et vous m’aviez beaucoup aidé sur le forum, je tiens donc à vous en remercier car grâce à vous j’ai pu obtenir des dommages et intérêts ( d’une très grosse entreprise française en plus) donc un grand MERCI.
Je viens vers vous aujourd’hui pour un ami.
Il a un contrat cadre 39h (35h + 4 heures supplémentaires) et il n’est donc pas au forfait cadre jour.
Comme c’est son premier emploi en sortie d’étude, il m’a demandé de vérifier son contrat pour voir si tout était bon. Jusque-là, tout va bien je trouve le contrat plutôt reglo. Seulement depuis deux semaines qu’il a commencé, il a comprit qu’il était « contraint » par un consensus entre ses nouveaux collègues et manager de faire 8h-20h avec 45 minutes de pause le midi. Il est même affiché une circulaire l3171-1 du code du travail mentionnant bien clairement 8-20h.
Mon ami est du coup un peu perdu et je m’en remets à vos lumières :
Un contrat cadre a 39h stipulant que tout les heures supplémentaires devra faire l’objet d’une demande écrite est-il soumis à une obligation de rester plus longtemps?
Pourriez-vous m’expliquer la différence avec un cadre forfait jour? Ce dernier peut-il dépasser les 48h réglementaires.
Je vous remercie par avance pour vos réponses, car ayant vécu cette situation d’heures supplémentaires non payées et de charge interminable de travail, je sais que cela peut causer des dégâts.
Merci à tous et bonne journée
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