L’up-cycling est une pratique qui consiste à transformer des objets ou vêtements que l’on n’utilise plus en nouveaux produits, leur offrant ainsi une seconde vie. Par exemple, un bouton provenant d’un vêtement de marque peut être réutilisé pour créer un pendentif.

Cependant, le produit d'origine est souvent protégé par des droits de propriété industrielle, ce qui soulève la question de savoir si l’up-cycling peut être considéré comme du parasitisme économique ou de la contrefaçon.

Les conditions de légalité de l'upcycling

D'une part, l’up-cycling peut être légal si l’up-cycler (la personne qui réalise l’up-cycling) indique clairement son identité et précise qu’il s’agit d’un produit up-cyclé, ce qui permet d'éviter toute confusion avec la marque d'origine.

Si la marque initiale n'est pas l’élément prédominant, le risque de confusion peut être réduit.

Quels sont les risques de litiges avec l'upcycling ?

D'autre part, le propriétaire de la marque peut s'opposer à l’up-cycling si cela nuit à son image ou à sa réputation. Une situation problématique peut survenir si l’up-cycler utilise la notoriété de la marque pour attirer des clients, par exemple en mentionnant le nom de la marque dans le produit up-cyclé.

En résumé, la légalité de l’up-cycling vis-à-vis du droit des marques est complexe et varie selon les cas. Les tribunaux devront examiner chaque situation pour déterminer si l’up-cycling porte atteinte aux droits de la marque d’origine.