Questions activité partielle

Question

Visiteur

Pandalf Le 14-07-2023 à 12:29

Bonjour,

je suis actuellement en activité partielle et j'ai plusieurs au vu de ma fiche de paie (je suis actuellement au Smic)

1: Les heures indenmisés en activité partielle sont indiqué sur le site du gouvernement à 9,12 minimum (étant le le taux actuel du smic net) mais est-ce en brut ou en net je ne trouve aucunes précisions la dessus et sur ma paie les heures en partielles sont rémunérés sur cette base (9,12) mais en brut, je trouve cela bizarre de prendre le smic net comme base pour le brut et non 11,52

2: Les heures supplémentaires (j'ai un contrat de 35h), j'ai effectué 4,75h d'heures supplémentaires en juin.
Est-ce normal de faire des heures supplementaires en actvité partiel et si oui servent t'elles à compenser les heures non travaillées? Exemple: j'ai 12h de partielles et 4h d'heures supp, sur la fiche de paie cela devrait-il tomber a 8h de partielle? Car a cause de ses heures supplementaires je me retrouve a n'avoir aucunes aides de l'état sur la paie et je me trouve a toucher moins que le smic (1306,70 après impots et 1375,27 avant). Un collègue qui lui est au smic aussi et ne travaille que 1jour par semaine à lui touché 1378, je me retrouve donc lésé en travaillant plus...

3: Pour les collègues, J'ai un collègue qui est payé 14,5 de l'heure et un autre 12,6 est-ce la aussi normal que leurs heures indemnisées en partielles soit aussi à 9,12 et non 60% de leurs de leurs taux horaires brut comme stipulé par le gouvernement.

Cordialement,
Pandalf

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milou27 · Answer 1 · Le 14-07-2023 à 16:14

Moderateur

milou27 Le 14-07-2023 à 16:14

+ 1000 messages

Bonjour

Quel est le temps de travail hebdomadaire fixé dans votre contrat de travail ?

Membre

Pandalf Le 14-07-2023 à 16:16

Comme écrit en plus haut j'ai un contrat de 35h

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Moderateur

milou27 Le 14-07-2023 à 16:17

OK..mais pourquoi parlez-vous d'activité partielle si vous travaillez à temps plein ? (151,67 h)

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Membre

Pandalf Le 14-07-2023 à 16:25

Je ne travaille pas à temps plein

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Membre

Pandalf Le 14-07-2023 à 16:33

Nous sommes en activité partielle, voilà un extrait de ma fiche de paie pour aider à comprendre
[URL=https://www.casimages.com/i/2307140435024778618212995.jpg.html][IMG]https://nsm09.casimages.com/img/2023/07/14//mini_2307140435024778618212995.jpg[/IMG][/url] [URL=https://www.casimages.com/i/2307140435024778618212994.jpg.html][IMG]https://nsm09.casimages.com/img/2023/07/14//mini_2307140435024778618212994.jpg[/IMG][/url]

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Membre

Pandalf Le 14-07-2023 à 16:36

https://www.casimages.com/i/2307140435024778618212995.jpg.html

https://www.casimages.com/i/2307140435024778618212994.jpg.html

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Moderateur

milou27 Le 14-07-2023 à 17:05

Désolé mais je ne peux pas acceder à vos images

Avez-vous un contrat de travail ?
Si OUI - qui a-t-il d'indiqué au niveau du temps de travail ?

Dans quel secteur d'activité travaillez-vous ?

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Membre

Pandalf Le 14-07-2023 à 17:06

Mon contrat de travail indique 35h

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Membre

Pandalf Le 14-07-2023 à 17:09

Il faut faire soit copier-coller dans la barre de recherche Google soit faire ouvrir avec Chrome une fois le lien sélectionné pour accéder aux images

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Moderateur

milou27 Le 14-07-2023 à 17:09

S'il faut en déduire qu'il s'agit de 35 h par mois , il faudrait préciser le secteur d'activité ou vous travaillez
Je n'ai pas chrome

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Membre

Pandalf Le 14-07-2023 à 17:11

C'est 35h semaine donc 151.67/mois. Je suis menuisier

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Moderateur

milou27 Le 14-07-2023 à 17:31

Donc , il s'agit d'un temps plein ou les heures supplémentaires doivent être rémunérées avec majoration de salaire (minimum 10%)

Les heures supplémentaires que vous avez effectuées au cours de la semaine X ne doivent pas être prises en compte pour compléter les heures non travaillées au cours de la semaine Y (la semaine ou vous avez travaillé moins de 35h ) C'est interdit

De quelle convention collective relevez-vous ?
.

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Membre

Pandalf Le 14-07-2023 à 17:39

D'accord, donc ça fait déjà une question de répondu merci.

La convention du btp

Pour la première question vous avez une idée?

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Moderateur

milou27 Le 14-07-2023 à 18:48

Ah..je comprends enfin pourquoi vous parliez d'activité partielle alors que vous avez un contrat de travail à temps plein

Il s'agit du temps partiel dans le BTP

VOIR : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F23503

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Membre

Pandalf Le 14-07-2023 à 18:57

Merci, j'ai déjà lu tout ça, mais rien de ce que j'ai trouvé ne répond à mes questions (la il s'agit de l'employeur et je suis salarié) que ce soit pour les 9.12 net ou brut etc etc d'où toutes mes questions

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Moderateur

milou27 Le 14-07-2023 à 19:19

A noter qu'on retrouve les 9,12 euros dans le lien mis

Copié-collé :

Cas généralModifier

L'employeur doit verser au salarié une indemnité correspondant à 60 % de son salaire brut par heure chômée: Heure non travaillée sur décision de l'employeur, soit environ à 72 % du salaire net horaire.

Cette indemnité ne peut pas être inférieure à 9,12 ?, ni être supérieure à un plafond de 31,10 ? par heure chômée.

L'indemnité est versée par l'employeur à la date habituelle de versement du salaire.

L'employeur doit faire figurer sur le bulletin de paie du salarié (ou dans un document annexé) le nombre des heures indemnisées, les taux appliqués et les sommes versées.
--=-=
Pour + d'explications ; je vous suggere de vous rendre à une permamence syndicale que tiennent tous les syndicats (CGT, CFDT, FO)
Contactez-les pour prendre RV

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Membre

Pandalf Le 14-07-2023 à 19:29

C'est aussi je l'ai déjà vu, mais 9.12? correspond au taux horaire du SMIC NET, hors 60% brut de 11.52 ou 72% net sur 11.52 la aussi ne correspond pas 9.12 c'est bien en dessous.

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Membre

Pandalf Le 14-07-2023 à 19:44

La drh ce sert de ses 9.12? comme base brut pour les indemnités d'heures en partielle alors qu'il s'agit du smic net est-ce normal? Si l'indemnité ne peut être inférieur à 9.12? pourquoi sans servir de base de calcul brut pour les indemnités d'activité partielle

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Moderateur

milou27 Le 15-07-2023 à 08:57

SMIC brut : 1.709,28 - NET : 1.383,08

Salaire horaire Net : 1.383,08/ 151,67 : 9,12 e

Le LIEN officiel parle 9,12 sans spécifier qu'il s'agit du Net horaire ce qui effectivement ne correspond pas à 72% du Salaire Net horaire (6,57) ni même du brut horaire (8,11)

???

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Membre

Pandalf Le 15-07-2023 à 13:49

1747,20 exactement*
Oui voilà, et impossible d'avoir une réponse, même le service public m'a répondu le texte de loi sans répondre réellement à la question net ou brut, sur les exemples de fiche de paie de personnes au smic (2020 etc je n'en ai pas trouvé pour 2023) incluant du partiel partent aussi sur la base brut du smic et des heures chômés pour avoir un nouveau taux horaire auxquels les indemnités viennent pour récupérer le taux horaire minimum a savoir la 9.12 donc effectivement c'est du brut...

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Membre

Pandalf Le 15-07-2023 à 13:56

Par contre ce que je ne comprends pas c'est que je touche moins qu'un collègue étant lui aussi au SMIC et en activité partielle alors que j'ai fais un peu plus de 4h d'heures supplémentaires, ma drh ma expliqué qua c'est a cause des heures supplémentaires qui ne me donne pas droit à une indemnisation (l'aide de l'état) de l'activité partielle pour toucher un salaire "normal" a savoir le smic net qui la n'est pas atteint car je suis a 1306? net
Hors les heures supplémentaires ne sont pas inclus normalement dans les calculs des indemnités et allocations vu qu'elles ne sont pas éligibles, j'aurais donc du toucher un salaire incluant les heures en partielle plus indemnisations et allocations ce a quoi ce rajoute derrière les heures supplémentaires

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0

+ -

Pandalf · Answer 2 · Le 14-07-2023 à 16:16

Pandalf Le 14-07-2023 à 16:16

Comme écrit en plus haut j'ai un contrat de 35h

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milou27 · Answer 3 · Le 14-07-2023 à 16:17

milou27 Le 14-07-2023 à 16:17

OK..mais pourquoi parlez-vous d'activité partielle si vous travaillez à temps plein ? (151,67 h)

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Pandalf · Answer 4 · Le 14-07-2023 à 16:25

Pandalf Le 14-07-2023 à 16:25

Je ne travaille pas à temps plein

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Pandalf · Answer 5 · Le 14-07-2023 à 16:33

Nous sommes en activité partielle, voilà un extrait de ma fiche de paie pour aider à comprendre
[URL=https://www.casimages.com/i/2307140435024778618212995.jpg.html][IMG]https://nsm09.casimages.com/img/2023/07/14//mini_2307140435024778618212995.jpg[/IMG][/url] [URL=https://www.casimages.com/i/2307140435024778618212994.jpg.html][IMG]https://nsm09.casimages.com/img/2023/07/14//mini_2307140435024778618212994.jpg[/IMG][/url]

Pandalf · Answer 6 · Le 14-07-2023 à 16:36

Pandalf Le 14-07-2023 à 16:36

https://www.casimages.com/i/2307140435024778618212995.jpg.html

https://www.casimages.com/i/2307140435024778618212994.jpg.html

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milou27 · Answer 7 · Le 14-07-2023 à 17:05

Désolé mais je ne peux pas acceder à vos images

Avez-vous un contrat de travail ?
Si OUI - qui a-t-il d'indiqué au niveau du temps de travail ?

Dans quel secteur d'activité travaillez-vous ?

Pandalf · Answer 8 · Le 14-07-2023 à 17:06

Pandalf Le 14-07-2023 à 17:06

Mon contrat de travail indique 35h

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Pandalf · Answer 9 · Le 14-07-2023 à 17:09

Pandalf Le 14-07-2023 à 17:09

Il faut faire soit copier-coller dans la barre de recherche Google soit faire ouvrir avec Chrome une fois le lien sélectionné pour accéder aux images

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milou27 · Answer 10 · Le 14-07-2023 à 17:09

milou27 Le 14-07-2023 à 17:09

S'il faut en déduire qu'il s'agit de 35 h par mois , il faudrait préciser le secteur d'activité ou vous travaillez
Je n'ai pas chrome

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Pandalf · Answer 11 · Le 14-07-2023 à 17:11

Pandalf Le 14-07-2023 à 17:11

C'est 35h semaine donc 151.67/mois. Je suis menuisier

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milou27 · Answer 12 · Le 14-07-2023 à 17:31

Donc , il s'agit d'un temps plein ou les heures supplémentaires doivent être rémunérées avec majoration de salaire (minimum 10%)

Les heures supplémentaires que vous avez effectuées au cours de la semaine X ne doivent pas être prises en compte pour compléter les heures non travaillées au cours de la semaine Y (la semaine ou vous avez travaillé moins de 35h ) C'est interdit

De quelle convention collective relevez-vous ?
.

Pandalf · Answer 13 · Le 14-07-2023 à 17:39

Pandalf Le 14-07-2023 à 17:39

D'accord, donc ça fait déjà une question de répondu merci.

La convention du btp

Pour la première question vous avez une idée?

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milou27 · Answer 14 · Le 14-07-2023 à 18:48

Ah..je comprends enfin pourquoi vous parliez d'activité partielle alors que vous avez un contrat de travail à temps plein

Il s'agit du temps partiel dans le BTP

VOIR : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F23503

Pandalf · Answer 15 · Le 14-07-2023 à 18:57

Merci, j'ai déjà lu tout ça, mais rien de ce que j'ai trouvé ne répond à mes questions (la il s'agit de l'employeur et je suis salarié) que ce soit pour les 9.12 net ou brut etc etc d'où toutes mes questions

milou27 · Answer 16 · Le 14-07-2023 à 19:19

A noter qu'on retrouve les 9,12 euros dans le lien mis

Copié-collé :

Cas généralModifier

L'employeur doit verser au salarié une indemnité correspondant à 60 % de son salaire brut par heure chômée: Heure non travaillée sur décision de l'employeur, soit environ à 72 % du salaire net horaire.

Cette indemnité ne peut pas être inférieure à 9,12 ?, ni être supérieure à un plafond de 31,10 ? par heure chômée.

L'indemnité est versée par l'employeur à la date habituelle de versement du salaire.

L'employeur doit faire figurer sur le bulletin de paie du salarié (ou dans un document annexé) le nombre des heures indemnisées, les taux appliqués et les sommes versées.
--=-=
Pour + d'explications ; je vous suggere de vous rendre à une permamence syndicale que tiennent tous les syndicats (CGT, CFDT, FO)
Contactez-les pour prendre RV

Pandalf · Answer 17 · Le 14-07-2023 à 19:29

C'est aussi je l'ai déjà vu, mais 9.12? correspond au taux horaire du SMIC NET, hors 60% brut de 11.52 ou 72% net sur 11.52 la aussi ne correspond pas 9.12 c'est bien en dessous.

Pandalf · Answer 18 · Le 14-07-2023 à 19:44

La drh ce sert de ses 9.12? comme base brut pour les indemnités d'heures en partielle alors qu'il s'agit du smic net est-ce normal? Si l'indemnité ne peut être inférieur à 9.12? pourquoi sans servir de base de calcul brut pour les indemnités d'activité partielle

milou27 · Answer 19 · Le 15-07-2023 à 08:57

SMIC brut : 1.709,28 - NET : 1.383,08

Salaire horaire Net : 1.383,08/ 151,67 : 9,12 e

Le LIEN officiel parle 9,12 sans spécifier qu'il s'agit du Net horaire ce qui effectivement ne correspond pas à 72% du Salaire Net horaire (6,57) ni même du brut horaire (8,11)

???

Pandalf · Answer 20 · Le 15-07-2023 à 13:49

1747,20 exactement*
Oui voilà, et impossible d'avoir une réponse, même le service public m'a répondu le texte de loi sans répondre réellement à la question net ou brut, sur les exemples de fiche de paie de personnes au smic (2020 etc je n'en ai pas trouvé pour 2023) incluant du partiel partent aussi sur la base brut du smic et des heures chômés pour avoir un nouveau taux horaire auxquels les indemnités viennent pour récupérer le taux horaire minimum a savoir la 9.12 donc effectivement c'est du brut...

Pandalf · Answer 21 · Le 15-07-2023 à 13:56

Par contre ce que je ne comprends pas c'est que je touche moins qu'un collègue étant lui aussi au SMIC et en activité partielle alors que j'ai fais un peu plus de 4h d'heures supplémentaires, ma drh ma expliqué qua c'est a cause des heures supplémentaires qui ne me donne pas droit à une indemnisation (l'aide de l'état) de l'activité partielle pour toucher un salaire "normal" a savoir le smic net qui la n'est pas atteint car je suis a 1306? net
Hors les heures supplémentaires ne sont pas inclus normalement dans les calculs des indemnités et allocations vu qu'elles ne sont pas éligibles, j'aurais donc du toucher un salaire incluant les heures en partielle plus indemnisations et allocations ce a quoi ce rajoute derrière les heures supplémentaires

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