Prime variable

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MKE Le 03-05-2023 à 10:41

Bonjour,

J'ai un différent avec mon DRH sur la lecture de ce paragraphe. Je termine le 4 Mai et comme je 'avais compris au départ, avec le conclusion "A titre exceptionnel, le versement de la prime de performance est garanti à Monsieur X, au titre de l’année 2022 et de l’année 2023, au prorata temporis de son temps de présence dans l’entreprise", le versement de cette prime pour 2023 serait automatique or il me rétorque qu'il faut être présent le 31 Déc dans l'entreprise pour cela. C'ets en effet expliqué au début du paragraphe mais la conclusion "exceptionnelle" ne prévoit pas de consition suspensive. Le comprenez vous ainsi ?

La prime annuelle variable dite prime de performance est fonction de l’atteinte d’objectifs fixés par exercice, et sera versée en fonction des résultats constatés au 31 Décembre et au prorata de son temps de présence, dans le cadre d’une Embauche dans le courant de l’année. Le paiement interviendra au mois d’avril de l’exercice suivant, sous réserve d’avoir été présent au 31 Décembre de l’exercice considéré. Le montant de cette prime variable dite de performance pourra atteindre 10% de la rémunération brute annuelle. Son montant sera basé sur l’atteinte des résultats et des objectifs individuels et collectifs fixés par sa hiérarchie lors de l’entretien annuel. Les objectifs et critères, tant individuels que collectifs, pourront varier d’une année sur l’autre afin de correspondre et de s’aligner sur les objectifs et priorités de l’entreprise chaque année. A titre exceptionnel, le versement de la prime de performance est garanti à Monsieur X, au titre de l’année 2022 et de l’année 2023, au prorata temporis de son temps de présence dans l’entreprise

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Alainverce · Answer 1 · Le 03-05-2023 à 11:08

Moderateur

Alainverce Le 03-05-2023 à 11:08

+ 1000 messages

Bonjour.

Qui dit "prorata temporis" inclut la possibilité d'une année incomplète.

Un salarié absent six mois ou plus de l'entreprise mais présent au 31 décembre toucherait donc cette prime, mais le salarié présent onze mois mais absent au 31 décembre n'y aurait pas droit ?

C'est incohérent.

Cdt.

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