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Visiteur

Le 04-12-2023 à 00:58

Bonjour,

 je suis actuellement en CDI dans une entreprise de 500 personnes qui donne de la participation aux benefices et je souhaite savoir si le montant de la participation peut etre diminué quand mon entreprise fait des investissements.

en vous remerciant d'avance


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  • Membre

    Le 04-12-2023 à 08:20

      + 1000 messages


    Bonjour,
    *
    Ben il faut relire l'accord d'entreprise. Les investissements sont déduits des bénéfices imposables, je suppose que l'employeur conserve la même logique pour le partage desdits bénéfices avec ses salariés. Sinon il risquerait de se retrouver dans la situation où il dépense plus d'argent qu'il n'en gagne s'il investir beaucoup.
    0
    + -
  • Membre

    Le 04-12-2023 à 12:16

      + 750 messages


    Bonjour,
    Un investissement est en général amorti sur plusieurs années. C'est cet amortissement qui aura un effet négatif pour les salariés concernant le calcul de la participation. En plus l'employeur peut moduler son amortissement en plus ou en moins selon s'il gagne peu ou beaucoup d'argent l'année considérée.
    Membre

    Le 04-12-2023 à 12:18

    Petite précision : si vous avez un doute sur le calcul de la participation votre CSE peut nommer un expert comptable qui pourra vérifier les comptes de l'entreprise et le calcul de la participation.
    0
    + -
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  • Visiteur

    Le 05-12-2023 à 16:34

      visiteur


    bonjour,
    merci pour vos reponses effectivement je peux essayer de me faire expliquer l'accord par un elu cse mais ce n'est pas gagné :-) mais ce que je trouve injuste c'est que le directeur choisit de distribuer la participation en fonction du salaire pour eviter la fuite des grosses tetes mais au detriment des petits salaires ...
    et il y a bien un expert comptable nommé par le cse pour verifier tout ça.
    Membre

    Le 05-12-2023 à 18:29

    C'est souvent distribué en fonction du salaire, mais vos DS peuvent négocier un accord plus favorable ou plus équilibré.
    0
    + -

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