Militaire + Hernie

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Visiteur

Starki Le 09-01-2025 à 13:48

Bonjour,

Je vous prie de m'excuser pour ce message et vous remercie par avance pour votre attention. J’ai eu vent de votre site par l’intermédiaire d’un contact, et je me permets de vous écrire en raison de ma situation.

Je viens de revenir d’une mission opérationnelle (OPEX), durant laquelle j’ai souffert de douleurs dorsales que je n’ai pas partagées avec ma hiérarchie, de peur de devoir retourner en France et de ne pas bénéficier d'indemnités. À mon retour, j’ai consulté mon médecin généraliste, qui m’a diagnostiqué une hernie discale côté gauche.

Cette pathologie a un impact important sur mon travail, mais également sur mon moral, d'autant plus que j'ai perdu ma mère en juillet 2023 et n’ai pas reçu de soutien significatif de l’armée ni de mes proches, ce dernier groupe étant relativement restreint.

Je me trouve donc dans une situation où, tant sur le plan physique que mental, je souhaite mettre fin à mon engagement au sein de l’armée. Un proche m’a informé qu’il serait possible de demander une indemnisation, étant donné que l’armée pourrait être responsable de l’apparition de cette hernie discale. De plus, étant âgé de moins de 20 ans, je me retrouve dans une situation assez atypique.

Ainsi, j’aimerais poser les questions suivantes :

Est-il envisageable de faire une demande d’indemnisation en lien avec l’IRM pour cette hernie discale ?Ai-je le droit de demander la résiliation de mon contrat, ainsi qu’une indemnisation dans ce cadre ?

Je vous remercie par avance pour vos éclaircissements et reste à votre disposition pour tout complément d'information.

Cordialement,

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Zen Maritime · Answer 1 · Le 09-01-2025 à 15:15

Moderateur

Zen Maritime Le 09-01-2025 à 15:15

+ 1000 messages

Bonjour,

C'est au service de santé des armées que revient la décision d'imputabilité, c'est-à-dire établir si la pathologie dont vous souffrez peut être liée à un accident de service, le problème étant comme vous l'avez compris de ne rien avoir signalé lors de l'apparition des douleurs du dos pendant une mission d'opération extérieure.

La présomption d'imputabilité lors des missions opérationnelles ne s'applique en effet qu'aux accidents éprouvés (c'est-à-dire dont la preuve est faite) entre le début et la fin de la mission.

On pourrait sinon vous rétorquer que la hernie discale documentée en imagerie (IRM) a très bien pu se constituer hors service, une fois de retour en France.

Voir l'article ci-après : https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000047925827/2023-08-03

cordialement
zen maritime

Visiteur

Starki Le 09-01-2025 à 16:04

Merci à vous, Zen.

Je comprends, c'est une erreur de ma part de ne pas avoir fait de retour plus tôt. Connaissant l?armée, ils chercheront effectivement la moindre faille pour refuser la demande. Je n'ai pas encore eu de rendez-vous avec le CMA. Pensez-vous qu'il serait possible de déclarer cela lors d'un service, et que l'armée l'acceptera ainsi ?

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Moderateur

Zen Maritime Le 09-01-2025 à 18:17

Supposons que vous déclariez en service souffrir de lombalgies, plus ou moins sciatalgies, et que vous alliez au centre médical des armées où l'on vous examine et l'on vous fait passer des examens complémentaires en imagerie... je ne sais pas s'ils ont les moyens de savoir que vous avez déjà consulté précédemment hors service un médecin libéral et que vous avez déjà eu une IRM, cela pourrait poser question

cordialement
zen maritime

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Starki · Answer 2 · Le 09-01-2025 à 16:04

Merci à vous, Zen.

Je comprends, c'est une erreur de ma part de ne pas avoir fait de retour plus tôt. Connaissant l?armée, ils chercheront effectivement la moindre faille pour refuser la demande. Je n'ai pas encore eu de rendez-vous avec le CMA. Pensez-vous qu'il serait possible de déclarer cela lors d'un service, et que l'armée l'acceptera ainsi ?

Zen Maritime · Answer 3 · Le 09-01-2025 à 18:17

Supposons que vous déclariez en service souffrir de lombalgies, plus ou moins sciatalgies, et que vous alliez au centre médical des armées où l'on vous examine et l'on vous fait passer des examens complémentaires en imagerie... je ne sais pas s'ils ont les moyens de savoir que vous avez déjà consulté précédemment hors service un médecin libéral et que vous avez déjà eu une IRM, cela pourrait poser question

cordialement
zen maritime

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