Accueil » Particulier » Droit du travail » Santé, hygiène, sécurité

Forum Forum Maladie - Accident

mi temps thérapeutique

Forum Maladie & Santé au Travail

Bienvenue sur le forum Maladie & Santé au Travail. Vous avez des questions ou vous souhaitez échanger avec d'autres internautes sur le forum de Juritravail ?
Inscrivez-vous pour poser gratuitement vos questions juridiques, apporter des réponses à d'autres membres, et participer aux fils de discussions.

Vous avez une question ? Posez-la sur notre forum juridique


Visiteur

Le 12-09-2023 à 20:59

Bonjour,

 ma compagne et en CDI en tant que assistante veterinaire, elle est a mi temps thérapeutique car elle ne peut plus rester debout toute la journée.
a côté elle a fait une formation comunity manager et ma question est la suivante.

Peut elle cumule un mi temps thérapeutique et faire a côté des mission d'intérim comme comunity manager ? 

merci de votre réponse 
cordialement 


Répondre au sujet

Attention : Les réponses apportées ci-dessous peuvent être juridiquement erronées.
Nous vous invitons pour toute question pouvant avoir des répercutions à consulter un Avocat.

Répondre Répondre

  • Moderateur

    Le 13-09-2023 à 05:10

      + 1000 messages


    Bonjour,
    Tout est possible en matière d'organisation du temps partiel thérapeutique. ce n'est pas du ressort de la Sécurité sociale de statuer sur l'organisation de ce temps partiel thérapeutique qui est considéré comme un aménagement du poste de travail.

    Il n'y a aucun texte relatif à la reprise à temps partiel thérapeutique dans le Code du travail, donc aucun texte sur lesquels s'appuyer...

     La Sécurité sociale s'appuiera sur les attestations de salaires et de travail des 2 employeurs pour verser le complément sous la forme d'IJ.

    Il n'est pas rare qu'un salarié qui a 2 employeurs effectue son activité chez un seul des 2 employeurs dans le cadre d'un temps partiel thérapeutique. Il suffit de faire valider cette organisation par le médecin du travail. Le médecin traitant peut également préciser sur sa prescription que l'activité sera effectuée chez un seul des 2 employeurs.

    Cordialement.

    0
    + -

Répondre au sujet

Pour commenter cet article, veuillez vous connecter ou compléter le formulaire ci-dessous :





Je souhaite être prévenu(e) des nouvelles contributions publiées sur ce sujet


Voir les conditions générales d'utilisation

Ces informations, nécessaires au traitement de votre demande, sont destinées au Juritravail et à la société WENGO SAS. Conformément à la loi relative aux fichiers, à l'informatique et aux libertés, vous bénéficiez d'un droit d'opposition, d'accès et de rectification des informations par mail à info@juritravail.com

A voir également

Vous avez besoin d'un conseil d'avocat pour Maladie & Santé au Travail ?

3 avocats vous proposent, sous 48h, un RDV en cabinet

Envoyer votre demande

Retour en haut de la page

Edition abonné

Autres thèmes associés