Accueil » Particulier » Droit du travail » Santé, hygiène, sécurité

Forum Forum Maladie - Accident

maintien salaire et prévoyance

Forum Maladie & Santé au Travail

Bienvenue sur le forum Maladie & Santé au Travail. Vous avez des questions ou vous souhaitez échanger avec d'autres internautes sur le forum de Juritravail ?
Inscrivez-vous pour poser gratuitement vos questions juridiques, apporter des réponses à d'autres membres, et participer aux fils de discussions.

Vous avez une question ? Posez-la sur notre forum juridique


Visiteur

Le 16-06-2023 à 10:45

Bonjour,

Je suis en accident de travail et les IJ prévoyance conventionnelles ont été soustraites au niveau de mon Salaire Brut. Le total de mes salaires brut de la prériode d'arrêt est négatif. Les IJ prévoyance interviennent alors que la période de maintien de salaire par l'employeur est en cours. Le traitement est moins dans le brut est il correct ? Ces IJ ne correspondent elles pas à une réassurance de l'employeur non déductibles du salaire ?
Merci de votre réponse


Répondre au sujet

Attention : Les réponses apportées ci-dessous peuvent être juridiquement erronées.
Nous vous invitons pour toute question pouvant avoir des répercutions à consulter un Avocat.

Répondre Répondre

  • Moderateur

    Le 16-06-2023 à 11:28

      + 1000 messages


    Bonjour,

    Je ne suis pas certain de bien comprendre votre message, est-ce qu'il est question de savoir si les indemnités journalières de sécurité sociale + indemnités complémentaires (employeur, prévoyance) pourraient faire un total au-dessus de votre salaire de référence.!? Car vous semblez dire que la prévoyance ne vient pas en relais du complément employeur mais intervient en cours du maintien de salaire par l'employeur...

    cordialement
    zen maritime 
    Visiteur

    Le 16-06-2023 à 15:17

    il y a 2 problématique
    1- brut négatif
    Le montant des ijSS + Prévoyance soustrait au salaire brut arrive à un brut négatif. Ce brut est négatif sur l'ensemble de la période d'arrêt.
    2- prévoyance et maintien de salaire
    Les IJ prévoyance interviennent alors que la période de maintien de salaire par l'employeur est en cours. Le traitement est moins dans le brut est il correct ? 
    merci
    Moderateur

    Le 16-06-2023 à 15:38

    Si ce que vous touchez de la CPAM (IJSS) plus ce que vous touchez de l'assurance prévoyance (indemnités complémentaires) fait réellement un total supérieur à votre rémunération brute en période de travail, alors mathématiquement la soustraction aboutit à un résultat négatif. Exemple : 2000 de brut - 2200 d'indemnités totales = moins 200

    cordialement
    zen maritime 
    0
    + -

Répondre au sujet

Pour commenter cet article, veuillez vous connecter ou compléter le formulaire ci-dessous :





Je souhaite être prévenu(e) des nouvelles contributions publiées sur ce sujet


Voir les conditions générales d'utilisation

Ces informations, nécessaires au traitement de votre demande, sont destinées au Juritravail et à la société WENGO SAS. Conformément à la loi relative aux fichiers, à l'informatique et aux libertés, vous bénéficiez d'un droit d'opposition, d'accès et de rectification des informations par mail à info@juritravail.com

A voir également

Vous avez besoin d'un conseil d'avocat pour Maladie & Santé au Travail ?

3 avocats vous proposent, sous 48h, un RDV en cabinet

Envoyer votre demande

Retour en haut de la page

Edition abonné

Autres thèmes associés