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TOCKE Le 21-12-2024 à 01:02

Bonjour,

En ce moment, je vis une période pas forcément facile, celle d'une rupture conventionelle. Cette période devait être une période de renouveau pour moi, mais mon précèdent travail ne m'a pas fait terminer mon contrat comme cela aurait du être fait. Je vais vous raconter un peu les détails et vous demander plusieurs conseils.

Pour faire simple et sans trop donner de détail, je travaille dans le monde du football. Mon contrat est signé en septembre 2020 à la suite d'un stage de master 2 (de mars à septembre 2020). Au départ, j'ai peu de chose qui me sont du. Je n'ai pas d'ordinateur proffessionnel, je suis obligé d'utiliser le mien. Pas de système de stockage, j'utilise mon propre disque dur externe. J'ai du attendre la signature du CDI pour avoir une boite mail professionnelle. Au départ, j'ai utilisé pendant très longtemps mon adresse mail perso et le cloud qui va avec. J'ai utilisé pendant toute la période mon téléphone personnel. Je n'ai pas de tenue logotypé à l'image du club, je suis obligé dans un premier temps de me les acheter personnellement.

En septembre 2023, après trois ans de loyaux service. J'ai enfin un ordinateur professionel. Je continue d'utiliser mes ressources personnelles, notamment Google sheet et mon disque dur externe. Tous mes documents sont donc conservés en perso, sur ces deux moyens de sauvegarde. Je les mets bien entendu à disposition au bureau pour toutes les personnes qui sont concernées. Nous n'avons pas non plus de système de partage et je trouve Google Sheet plus facile, avec une meilleure prise en main (j'ai commencé à travailler dessus, je suis donc formé sur ça).

En octobre 2024, ayant fait le tour du métier et voyant ma situation pro peu évoluer, je décide de quitter ce travail. Je demande donc la signature d'une rupture conventionelle. L'entreprise habituellement ne fait pas ça mais mon responsable décide de faire, selon lui, "un geste". C'est, selon moi, le minimum syndical après tant d'années passées sans réelle évolution.

Les semaines passent, la fin de mon contrat est fixée au 31 décembre, officieusement le dimanche 22 décembre. Je comptai prendre, une semaine de vacances sur la semaine précèdent ma rupture conventionelle. Je décide de me tenir à ce que je souhaitais, quand bien même je perds de l'argent.

Viens alors le mercredi 11 décembre, à la suite d'une brouille avec mon N+1 par rapport à une mission non inscrite dans mon contrat de travail, ce dernier m'explique que je "n'ai plus rien à faire ici et que pour faire ça, autant partir dès ce soir en posant des congès". Je m'éxécute puisque ça ne sert à rien de rester dans un service où l'atmosphère est désagréable. J'emporte avec moi mon ordinateur et tous les documents que j'ai pu créer pendant ces 4 années de travail. Quelques semaines précèdents mon départ, sentant le vent tourner. J'avais décidé de bloquer l'accès à mon cloud personnel et aux documents qui s'y trouvés sur mon google sheet perso. Rien ne m'avait été demandé alors que tout le monde était conscient de mon départ fixé au 23 décembre (officieusement)

Depuis mon N+1 essaye de m'en faire baver.

1. Il exige que je lui ramène mon ordinateur. Certe, il est professionnel. Je ne l'ai pas non plus inscrit dans le contrat de rupture conventionelle mais de base j'attendais une fleur de leur part étant donné que j'avais utilisé mon ordinateur personnel pendant plus de 3 ans. Actuellement, je suis en vacances et ne rentre pas avant la mi-janvier. Que me suggérez-vous ? Le garder ? Le ramener ? Je sais que cela reste de leur ressort de le récupérer, mais moralement je trouve que je ne dépasse pas la limite.

2. Pour ceux qui est des documents personnels, une fois sortie de ce club, ils n'ont aucune valeur. Je ne peux les utiliser à des fins promotionels, marketings ou pour nuire à la concurrence de ce club. Ils sont actuellement stockés sur mon disque dur, mais personne ne connait l'entiéreté des documents. Je vous avoue que je n'ai pas très envie de leur envoyer étant donné la fin de contrat qu'ils m'ont fait subir. Que me suggèrez-vous ?

3. Pour les documents sur mon google sheet, c'est plus intéressant. Ils sont obsolètes pour moi mais constitue pour eux une mine d'informations essentiels. Même chose que pour les documents persos, ça me pèse de leur envoyer tout cela étant donné qu'ils ne m'ont pas mis à disposition un cloud professionel, un système d'exploitation et un ordinateur pendant trois ans. Dernièrement mon N+1 m'a demandé par mail l'accès. Que me suggèrez-vous ?

Merci d'avance et bonne journée à vous. Je reste dispo si vous avez des questions !

Ps : je me suis permis de vous écrire tout cela, car je n'ai pas trouvé ma situation ou même quelque chose qui s'y rapproche sur ce forum.

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TOCKE · Answer 1 · Le 21-12-2024 à 01:05

Petit update, le lendemain qui suit mon départ précipité. J'ai envoyé un message à notre informaticien pour lui faire demandé qu'il m'appelle. Cela faisait suite à ma volonté de garder mon ordinateur. Sans lui en faire part, même s'il devait surement s'en douter. Aucune réponse de sa part sauf ce vendredi (soit un jour après la demande d'accès à certains documents sur mon google sheet perso de mon N+1). Il m'explique qu'il n'a pas eu le temps de m'appeler. Qu'il compte sur moi pour que je lui rende mon ordinateur. Il m'explique aussi qu'il est "impératif que nous récupérons l'intéralité des fichiers sur lesquels tu as travaillé, y compris ceux stockés sur ton compte Google. ces documents étant liés aux activités du club, ils sont essentiels pour la continuité et l'historique". Deux choses qui me dérangent dans cela, il n'aurait jamais répondu à mon message s'il n'y trouvé pas son intérêt (récupérer des documents). Ils n'ont pas préparé mon départ alors que ce dernier était connu depuis des semaines et me "dérange" pendant mes congès.

Merci d'avance pour toutes les réponses :) !

Math64 · Answer 2 · Le 21-12-2024 à 02:00

Moderateur

Math64 Le 21-12-2024 à 02:00

+ 1000 messages

Bonjour,

"1. Il exige que je lui ramène mon ordinateur."

L'ordinateur EST la propriété de l'entreprise. il n'y a pas de fleur a obtenir. ? défaut de remise : c'est du vol.

"2. Pour ceux qui est des documents personnels" et 3

S'il ont été produits à l'occasion de votre travail, il sont la propriété de l'entreprise, peu importe leur support.

Gardez en tête que la récupération de vos documents de fin de contrat doit, légalement, être faite en main propre.
Sauf que vous allez au-devant de fortes lenteurs si vous ne jouez pas le jeu. Avec le risque de n'avoir aucun droit au chômage faute d'avoir les documents de fin de contrat en main...

Ensuite, vous faites grief à l'entreprise de ne pas vous avoir remis les outils de travail, mais avez vous une preuve écrite de la demande d'un tel matériel et accès aux cloud d'entreprise ?

Membre

TOCKE Le 21-12-2024 à 14:15

Bonjour,

Merci pour ta réponse.

1. J'avais bien en compte cela pour l'ordinateur. Moralement, il devrait me le laisser. Légalement, ils sont dans leur droit.

2. D'accord je ne pensais pas que les documents de fin de contrat devait légalement être fait en main propre. Pour tout vous dire, je suis remonté (dan une autre région que celle de mon travail) pour les fêtes en famille juste après mon départ un peu précipitamment. Je n'ai pas eu l'occasion de rendre l'ordinateur puisque j'étais déjà parti à ce moment là et qu'on me l'avait pas réclamé avant le premier jour. Je comptai rester plus longtemps dans ma famille (bien plus tard que la date de ma rupture conventionelle). Je pense que je demanderais d'avoir mes documents de fin de contrat par mail. Est-il possible d'inclure un volet concernant l'ordinateur ? Du style "ok il n'a pas été rendu, on lui prélève donc xx ? en attendant le retour de l'ordinateur".

Pour les documents personnels, il faut donc que je joue le jeu. Sinon comme vous le dites, il peut y avoir des fortes lenteurs dans la récupération des documents de fin de contrat. Je peux, cependant, ommetre certains documents. je n'ai pas une réelle liste avec l'entiéreté des documents que j'ai pu créer et éditer.

Pour le grief sur le manque de moyens, non je n'ai pas de preuves au départ. J'ai la preuve que certaines choses m'ont été apportés plusieurs années après mais difficile pour moi sur cette première expérience d'être conscient de ce que je souhaitais/devais avoir. En tout cas, pour un poste de chargé de projets, vous pouvez bien approuver qu'il est difficile de travailler sans ordinateur, sans sauvegarde, sans mail..

Merci d'avance pour votre réponse et bonne journée à vous !

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Moderateur

Math64 Le 21-12-2024 à 19:16

Bonjour,

"il possible d'inclure un volet concernant l'ordinateur ? Du style "ok il n'a pas été rendu, on lui prélève donc xx ? en attendant le retour de l'ordinateur". "

Sans accord écrit de l'employeur : NON

"Je pense que je demanderais d'avoir mes documents de fin de contrat par mail."

RIEN n'oblige l'employeur d'accéder à votre demande.

"En tout cas, pour un poste de chargé de projets, vous pouvez bien approuver qu'il est difficile de travailler sans ordinateur, sans sauvegarde, sans mail.. "

Sans preuve de ce manquement, pas de préjudice.
En l'espèce, la preuve du manquement repose sur le salarié. D'où ma question sur la présence d'écrits antérieurs.

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+2

+ -

TOCKE · Answer 3 · Le 21-12-2024 à 14:15

Bonjour,

Merci pour ta réponse.

1. J'avais bien en compte cela pour l'ordinateur. Moralement, il devrait me le laisser. Légalement, ils sont dans leur droit.

2. D'accord je ne pensais pas que les documents de fin de contrat devait légalement être fait en main propre. Pour tout vous dire, je suis remonté (dan une autre région que celle de mon travail) pour les fêtes en famille juste après mon départ un peu précipitamment. Je n'ai pas eu l'occasion de rendre l'ordinateur puisque j'étais déjà parti à ce moment là et qu'on me l'avait pas réclamé avant le premier jour. Je comptai rester plus longtemps dans ma famille (bien plus tard que la date de ma rupture conventionelle). Je pense que je demanderais d'avoir mes documents de fin de contrat par mail. Est-il possible d'inclure un volet concernant l'ordinateur ? Du style "ok il n'a pas été rendu, on lui prélève donc xx ? en attendant le retour de l'ordinateur".

Pour les documents personnels, il faut donc que je joue le jeu. Sinon comme vous le dites, il peut y avoir des fortes lenteurs dans la récupération des documents de fin de contrat. Je peux, cependant, ommetre certains documents. je n'ai pas une réelle liste avec l'entiéreté des documents que j'ai pu créer et éditer.

Pour le grief sur le manque de moyens, non je n'ai pas de preuves au départ. J'ai la preuve que certaines choses m'ont été apportés plusieurs années après mais difficile pour moi sur cette première expérience d'être conscient de ce que je souhaitais/devais avoir. En tout cas, pour un poste de chargé de projets, vous pouvez bien approuver qu'il est difficile de travailler sans ordinateur, sans sauvegarde, sans mail..

Merci d'avance pour votre réponse et bonne journée à vous !

Math64 · Answer 4 · Le 21-12-2024 à 19:16

Bonjour,

"il possible d'inclure un volet concernant l'ordinateur ? Du style "ok il n'a pas été rendu, on lui prélève donc xx ? en attendant le retour de l'ordinateur". "

Sans accord écrit de l'employeur : NON

"Je pense que je demanderais d'avoir mes documents de fin de contrat par mail."

RIEN n'oblige l'employeur d'accéder à votre demande.

"En tout cas, pour un poste de chargé de projets, vous pouvez bien approuver qu'il est difficile de travailler sans ordinateur, sans sauvegarde, sans mail.. "

Sans preuve de ce manquement, pas de préjudice.
En l'espèce, la preuve du manquement repose sur le salarié. D'où ma question sur la présence d'écrits antérieurs.

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