Modulation du temps de travail sur contrat annualisé

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  Prana67 Le 15-01-2024 à 11:36

    + 750 messages

  
  

  Bonjour,

  En général c'est sur l'année mais ça peut aussi être une période plus courte. Vous trouverez les réponses dans votre accord sur le temps de travail.

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  Diane17 Le 15-01-2024 à 11:48

  Bonjour, 
  Merci pour votre réponse. 
  En complément, je me base sur l'année calendaire ou date anniversaire de signature de contrat ? 
  Cordialement 

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  Membre

  Prana67 Le 15-01-2024 à 13:16

  La aussi c'est dans l'accord que vous trouverez la réponse. Ce n'est pas la date de contrat, mais ça peut être l'année civile ou une autre période d'un an. Ou alors le trimestre, semestre ...

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