hypoacousie severe

Question

Visiteur

badidi Le 12-02-2024 à 19:49

Bonjour,

J'exerce le poste de chargée clientèle mais je suis reconnue mdph pour mon hypoacousie , surdité severe d'une oreille, je declare a la medecine du travail mes difficultées ( bruit , comprehension. , fatigue auditive , migraines , acouphenes) , orl notifie egalement que la profession est difficile pour moi , peut elle malgres tout ne pas opter pour l'inaptitude , elle me parle de casque mais n'a pas air de comprendre que le port du casque est pour moi trop pénible ? merci par avance .

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Zen Maritime · Answer 1 · Le 12-02-2024 à 21:10

Moderateur

Zen Maritime Le 12-02-2024 à 21:10

+ 1000 messages

Bonjour,

Tout d'abord une hypoacousie est une baisse d'acuité auditive et il peut y avoir des solutions d'audioprothèse, de plus si cela ne concerne qu'un seul côté il est possible de s'adapter, par exemple répondre au téléphone du côté le mieux entendant, ou se placer en réunion de sorte à avoir l'interlocuteur du bon côté. Je pense que ce type de handicap est assez fréquent dans le milieu du travail sans que cela n'implique inévitablement un avis d'inaptitude de la part du médecin du travail, la question est d'évaluer si le degré de handicap est compatible ou non avec l'emploi et les tâches à accomplir.

cordialement
zen maritime

Visiteur

Badidii Le 13-02-2024 à 10:58

Merci pour votre réponse :) , bien je ne peux pas porter d audio prothese car c'est une malformation congénitale et je n ai pas de conduit auditif juste un tympan qui ne s est pas développer correctement et sur celle que j'entends j'ai beaucoup d'otite, de pertes d'auditions temporaire du à celles ci et aux infections bactériennes que j'ai eu pendant que j'occupe mon poste ... au point où la question est de se dire suis je en train de tuer ma santé au travail , il me reste qune oreille .... mais là médecine n'a pas l'air de saisir l'inquiétude que je porte à mon audition...

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Moderateur

Zen Maritime Le 13-02-2024 à 11:14

Je ne peux pas vous dire quelle sera la décision du médecin du travail, je peux simplement vous dire que si vous n'êtes pas d'accord avec son avis concernant votre aptitude vous n'aurez que peu de temps, 15 jours après la date de l'avis, pour le contester en saisissant les prud'hommes selon la procédure dite "accélérée au fond", et ce sera aux prud'hommes de demander alors si nécessaire une expertise médicale.

cordialement
zen maritime

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Membre

badidi Le 27-02-2024 à 15:48

Re bonjour , je donne des nouvelles du sujet.
La medecine du travail a preferé recontacter mon specialiste orl car comme il a pas ecris le mot " inapt" pour elle ce nest pas claire et pense plutot a une adaptation du poste.. je lui ai expliqué que le casque est problematique bref... elle m avait dit de prolonger mon arret jusquau 19 fevrier le temps d'etudier le poste et de les voir, elle leur a envoyé un mail en ce sens leur demandant un rdv de reprise suite au mail que jenverrai , de mon coté de les avertir pour reprogrammer un rdv de reprise .. ce que jai fait et depuis aucune nouvelle jusqua aujourdhui où les rh me demandent pourquoi je suis en absence injustifié depuis le 20 , je leur explique ce que jai ecris ... et ils me disent que ce nest pas la procedure or on est daccord que L?absence du salarié entre la fin de son arrêt de travail et la visite médicale de reprise n?est pas en soit fautive, dans la mesure où le contrat est encore suspendu jusqu?à ladite visite médicale (Cass. Soc. 21.05.2008 : 07-41102 ; 16.06.2009 : n°08-41519).

Cette solution est fondée sur le principe de l?obligation de sécurité pesant sur l?employeur, qui ne peut faire travailler un salarié sans savoir s?il est apte ou non à travailler. C?est cette solution qui est confirmée dans un arrêt du 22 février 2017 (Cass. soc. 22.02.2017 : n°15-22378).

Et du coté de la medecine du travail javais envoyé un mail pour savoir si elle avait reussi a joindre l orl ...bah pas de nouvelles aussi

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Membre

badidi Le 27-02-2024 à 16:41

Et là je recois ce mail est ce normal ? Que dois je repondre à cela ? repondre : Bonjour Madame,

Attention, nous avons 8 jours pour programmer votre visite de reprise à la date de votre reprise effective du travail et non pas à la date de celle de votre visite de pré-reprise.

Par conséquent, nous attendons donc que vous repreniez le travail et c?est ce qui aurait dû être fait depuis le mardi 20 février 2024 !

Vous êtes actuellement en absences injustifiées et nous vous demandons de reprendre immédiatement le travail.

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Moderateur

Zen Maritime Le 27-02-2024 à 16:44

Il est exact qu'à l'issue d'un arrêt de travail pour maladie qui a été prolongé pendant au moins 60 jours c'est une obligation pour l'employeur que d'organiser une visite de reprise au service de santé au travail. L'employeur a eu je suppose l'avis de prolongation jusqu'au 19 février, il savait donc qu'il y aurait reprise à compter du 20 février et il devait prévoir une visite médicale de reprise, idélament dès le 20 et au plus tard dans les 8 jours. Dans l'attente de cette visite le contrat de travail reste suspendu, l'employeur ne peut exiger que vous repreniez le travail puisqu'il ignore si le médecin du travail va vous déclarer apte ou inapte, par conséquent l'employeur n'est pas fondé à vous porter absent en absence non justifiée.

cordialement
zen maritime

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Membre

badidi Le 05-03-2024 à 21:46

Merci de votre retour Re re , le drh m'avait fait un retour le 28 comme quoi il reviendrait vers moi et depuis rien... et aucune nouvelle , je me demande comment cest possible de laisser autant de temps sans faire ca fait depuis le 20 quils nont pas organisé la visite de reprise , pensez vous que cest une faute assez grave pour demander la rupture du contrat ?

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Moderateur

Zen Maritime Le 06-03-2024 à 07:51

Je pense que l'on s'obstine à vous considérer en absence non justifiée, il importe donc que vous adressiez tout de suite à l'employeur un courrier recommandé avec avis de réception rappelant que la dernière prolongation de votre arrêt de travail s'est terminée le 19 février, que depuis cette date votre contrat de travail reste en suspens dans l'attente de la visite de reprise obligatoire que l'employeur est censé organiser au plus tard dans les 8 jours à compter du lendemain de la fin de l'arrêt, qu'aucune reprise du travail ne peut être imposée par l'employeur sans que le médecin du travail n'ait évalué l'aptitude à reprendre, et que le salarié dans l'attente de sa visite de reprise ne saurait être tenu pour responsable d'aucun manquement en ne reprenant pas le travail sans avoir eu son examen de reprise.

Je pense que vous auriez sans doute intérêt à vous rapprocher d'une permanence juridique syndicale, si l'employeur s'obstine à vous maintenir en absence non justifiée cela ne va pas se dénouer tout seul.

cordialement
zen maritime

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Membre

badidi Le 15-04-2024 à 21:33

re re , je vous donne des nouvelles du sujet :) ,
alors pour résumer , j'etais dans l'attente du rdv de reprise , des conclusions de la medecine du travail , j'ai pris la décision de contacter le cabinet orl qui ma informer n'avoir jamais été contacté par la medecine du travail , du coup j'attendais dans le vent.... et en plus considéré sur ma fiche de paie à 7 euros en abence injustifié...... donc je me suis plainte à la medecine du travail et là elle m'envoie un courrier a transmettre à l'orl demandant des informations supplementaire concernant l'amménagement du poste , à savoir un casque et oreillette ce que j'explique que je ne peux supporter ou bien des hauts parleur (avec bruits environnant c'est trop complexe) ... je tranmets le courrier et j'attends , j'ai repris contacte avec un autre orl pour rendre un autre avis celui ci décline le fait de vouloir rédiger un courrier car ne me connaissant pas ... mais me prescrit un casque CROS qui n'est pas rembourser par la sécurité social car considéré par celui ci comme d'un accessoire (donc pour cela je ne peux pas) j'ai demandé un deuxieme avis sur le site deuxieme avis. , super site ,les specialistes repondent rapidemment et là l'orl me dit bien je cite :

Il existe diverses solutions pour tenter d'améliorer vos difficultés d'audition, celles que vous avez décrites mais aussi des

prothèses par exemple à ancrage osseux, à discuter avec votre ORL et tests auditifs objectifs à faire chez un bon

audioprothésiste.

Si tous ces tests de ne vous donnent pas satisfaction (en particulier dans le bruit) , il faudra en effet changer d'activité.

Il existe diverses solutions pour tenter d'améliorer vos difficultés d'audition, celles que vous avez décrites mais aussi des

prothèses par exemple à ancrage osseux, à discuter avec votre ORL et tests auditifs objectifs à faire chez un bon

audioprothésiste.

Si tous ces tests de ne vous donnent pas satisfaction (en particulier dans le bruit) , il faudra en effet changer d'activité.

La surdité unilatérale est parfois en effet très handicapante comme dans votre cas, mais des solutions de compensation

existent et doivent être testées.

En cas d'échec, nécessité de travailler dans un milieu calme.

Comme la solution d'appareillage cros est considéré comme accesoire et non remboursable je vais l'indiqué à la medecine du travail que je ne peux pas me permettre pour le moment d'acquerir cela , aprés on verra ce qu'elle va dire mais si je comprends bien l'orl indique d'abord de voir un audioprothesiste pour voir ce qui me conviendrait si cela est remboursé et pour l'appareillage a ancrage osseux ca reste une chirurgie sous anesthesie avec hospitalisation... donc là j'ai une question la medecine du travail peut refuser une inaptitude si elle considère que avec une opération chirurgical je pourrais pallier mo handicap ? ou elle ne peut rendre un avis que sur le présent ?

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Moderateur

Zen Maritime Le 16-04-2024 à 10:37

Bonjour,

Compte tenu de votre RQTH et si le médecin du travail recommande ce dispositif d'appareillage, l'employeur pourrait obtenir l'aide financière de l'AGEFIPH pour en faire l'acquisition auprès d'un centre audioprothésiste

lien : https://www.agefiph.fr/aides-handicap/aide-liee-la-reconnaissance-de-la-lourdeur-du-handicap-rlh

En ce qui concerne la position du médecin du travail, ni lui ni aucun autre médecin ne peut vous obliger à tenter une intervention chirurgicale, la décision n'appartient qu'à vous.

cordialement
zen maritime

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Badidii · Answer 2 · Le 13-02-2024 à 10:58

Merci pour votre réponse :) , bien je ne peux pas porter d audio prothese car c'est une malformation congénitale et je n ai pas de conduit auditif juste un tympan qui ne s est pas développer correctement et sur celle que j'entends j'ai beaucoup d'otite, de pertes d'auditions temporaire du à celles ci et aux infections bactériennes que j'ai eu pendant que j'occupe mon poste ... au point où la question est de se dire suis je en train de tuer ma santé au travail , il me reste qune oreille .... mais là médecine n'a pas l'air de saisir l'inquiétude que je porte à mon audition...

Zen Maritime · Answer 3 · Le 13-02-2024 à 11:14

Je ne peux pas vous dire quelle sera la décision du médecin du travail, je peux simplement vous dire que si vous n'êtes pas d'accord avec son avis concernant votre aptitude vous n'aurez que peu de temps, 15 jours après la date de l'avis, pour le contester en saisissant les prud'hommes selon la procédure dite "accélérée au fond", et ce sera aux prud'hommes de demander alors si nécessaire une expertise médicale.

cordialement
zen maritime

badidi · Answer 4 · Le 27-02-2024 à 15:48

Re bonjour , je donne des nouvelles du sujet.
La medecine du travail a preferé recontacter mon specialiste orl car comme il a pas ecris le mot " inapt" pour elle ce nest pas claire et pense plutot a une adaptation du poste.. je lui ai expliqué que le casque est problematique bref... elle m avait dit de prolonger mon arret jusquau 19 fevrier le temps d'etudier le poste et de les voir, elle leur a envoyé un mail en ce sens leur demandant un rdv de reprise suite au mail que jenverrai , de mon coté de les avertir pour reprogrammer un rdv de reprise .. ce que jai fait et depuis aucune nouvelle jusqua aujourdhui où les rh me demandent pourquoi je suis en absence injustifié depuis le 20 , je leur explique ce que jai ecris ... et ils me disent que ce nest pas la procedure or on est daccord que L?absence du salarié entre la fin de son arrêt de travail et la visite médicale de reprise n?est pas en soit fautive, dans la mesure où le contrat est encore suspendu jusqu?à ladite visite médicale (Cass. Soc. 21.05.2008 : 07-41102 ; 16.06.2009 : n°08-41519).

Cette solution est fondée sur le principe de l?obligation de sécurité pesant sur l?employeur, qui ne peut faire travailler un salarié sans savoir s?il est apte ou non à travailler. C?est cette solution qui est confirmée dans un arrêt du 22 février 2017 (Cass. soc. 22.02.2017 : n°15-22378).

Et du coté de la medecine du travail javais envoyé un mail pour savoir si elle avait reussi a joindre l orl ...bah pas de nouvelles aussi

badidi · Answer 5 · Le 27-02-2024 à 16:41

Et là je recois ce mail est ce normal ? Que dois je repondre à cela ? repondre : Bonjour Madame,

Attention, nous avons 8 jours pour programmer votre visite de reprise à la date de votre reprise effective du travail et non pas à la date de celle de votre visite de pré-reprise.

Par conséquent, nous attendons donc que vous repreniez le travail et c?est ce qui aurait dû être fait depuis le mardi 20 février 2024 !

Vous êtes actuellement en absences injustifiées et nous vous demandons de reprendre immédiatement le travail.

Zen Maritime · Answer 6 · Le 27-02-2024 à 16:44

Il est exact qu'à l'issue d'un arrêt de travail pour maladie qui a été prolongé pendant au moins 60 jours c'est une obligation pour l'employeur que d'organiser une visite de reprise au service de santé au travail. L'employeur a eu je suppose l'avis de prolongation jusqu'au 19 février, il savait donc qu'il y aurait reprise à compter du 20 février et il devait prévoir une visite médicale de reprise, idélament dès le 20 et au plus tard dans les 8 jours. Dans l'attente de cette visite le contrat de travail reste suspendu, l'employeur ne peut exiger que vous repreniez le travail puisqu'il ignore si le médecin du travail va vous déclarer apte ou inapte, par conséquent l'employeur n'est pas fondé à vous porter absent en absence non justifiée.

cordialement
zen maritime

badidi · Answer 7 · Le 05-03-2024 à 21:46

Merci de votre retour Re re , le drh m'avait fait un retour le 28 comme quoi il reviendrait vers moi et depuis rien... et aucune nouvelle , je me demande comment cest possible de laisser autant de temps sans faire ca fait depuis le 20 quils nont pas organisé la visite de reprise , pensez vous que cest une faute assez grave pour demander la rupture du contrat ?

Zen Maritime · Answer 8 · Le 06-03-2024 à 07:51

Je pense que l'on s'obstine à vous considérer en absence non justifiée, il importe donc que vous adressiez tout de suite à l'employeur un courrier recommandé avec avis de réception rappelant que la dernière prolongation de votre arrêt de travail s'est terminée le 19 février, que depuis cette date votre contrat de travail reste en suspens dans l'attente de la visite de reprise obligatoire que l'employeur est censé organiser au plus tard dans les 8 jours à compter du lendemain de la fin de l'arrêt, qu'aucune reprise du travail ne peut être imposée par l'employeur sans que le médecin du travail n'ait évalué l'aptitude à reprendre, et que le salarié dans l'attente de sa visite de reprise ne saurait être tenu pour responsable d'aucun manquement en ne reprenant pas le travail sans avoir eu son examen de reprise.

Je pense que vous auriez sans doute intérêt à vous rapprocher d'une permanence juridique syndicale, si l'employeur s'obstine à vous maintenir en absence non justifiée cela ne va pas se dénouer tout seul.

cordialement
zen maritime

badidi · Answer 9 · Le 15-04-2024 à 21:33

re re , je vous donne des nouvelles du sujet :) ,
alors pour résumer , j'etais dans l'attente du rdv de reprise , des conclusions de la medecine du travail , j'ai pris la décision de contacter le cabinet orl qui ma informer n'avoir jamais été contacté par la medecine du travail , du coup j'attendais dans le vent.... et en plus considéré sur ma fiche de paie à 7 euros en abence injustifié...... donc je me suis plainte à la medecine du travail et là elle m'envoie un courrier a transmettre à l'orl demandant des informations supplementaire concernant l'amménagement du poste , à savoir un casque et oreillette ce que j'explique que je ne peux supporter ou bien des hauts parleur (avec bruits environnant c'est trop complexe) ... je tranmets le courrier et j'attends , j'ai repris contacte avec un autre orl pour rendre un autre avis celui ci décline le fait de vouloir rédiger un courrier car ne me connaissant pas ... mais me prescrit un casque CROS qui n'est pas rembourser par la sécurité social car considéré par celui ci comme d'un accessoire (donc pour cela je ne peux pas) j'ai demandé un deuxieme avis sur le site deuxieme avis. , super site ,les specialistes repondent rapidemment et là l'orl me dit bien je cite :

Il existe diverses solutions pour tenter d'améliorer vos difficultés d'audition, celles que vous avez décrites mais aussi des

prothèses par exemple à ancrage osseux, à discuter avec votre ORL et tests auditifs objectifs à faire chez un bon

audioprothésiste.

Si tous ces tests de ne vous donnent pas satisfaction (en particulier dans le bruit) , il faudra en effet changer d'activité.

Il existe diverses solutions pour tenter d'améliorer vos difficultés d'audition, celles que vous avez décrites mais aussi des

prothèses par exemple à ancrage osseux, à discuter avec votre ORL et tests auditifs objectifs à faire chez un bon

audioprothésiste.

Si tous ces tests de ne vous donnent pas satisfaction (en particulier dans le bruit) , il faudra en effet changer d'activité.

La surdité unilatérale est parfois en effet très handicapante comme dans votre cas, mais des solutions de compensation

existent et doivent être testées.

En cas d'échec, nécessité de travailler dans un milieu calme.

Comme la solution d'appareillage cros est considéré comme accesoire et non remboursable je vais l'indiqué à la medecine du travail que je ne peux pas me permettre pour le moment d'acquerir cela , aprés on verra ce qu'elle va dire mais si je comprends bien l'orl indique d'abord de voir un audioprothesiste pour voir ce qui me conviendrait si cela est remboursé et pour l'appareillage a ancrage osseux ca reste une chirurgie sous anesthesie avec hospitalisation... donc là j'ai une question la medecine du travail peut refuser une inaptitude si elle considère que avec une opération chirurgical je pourrais pallier mo handicap ? ou elle ne peut rendre un avis que sur le présent ?

Zen Maritime · Answer 10 · Le 16-04-2024 à 10:37

Bonjour,

Compte tenu de votre RQTH et si le médecin du travail recommande ce dispositif d'appareillage, l'employeur pourrait obtenir l'aide financière de l'AGEFIPH pour en faire l'acquisition auprès d'un centre audioprothésiste

lien : https://www.agefiph.fr/aides-handicap/aide-liee-la-reconnaissance-de-la-lourdeur-du-handicap-rlh

En ce qui concerne la position du médecin du travail, ni lui ni aucun autre médecin ne peut vous obliger à tenter une intervention chirurgicale, la décision n'appartient qu'à vous.

cordialement
zen maritime

Henriri · Answer 11 · Le 13-02-2024 à 16:37

Membre

Henriri Le 13-02-2024 à 16:37

+ 1000 messages

Hello !

Badidi il me semble inapproprié de dire que vous êtes en train de tuer votre santé au travail (comme si le travail en était la cause) puisque vos divers problémes relèvent de votre malformation congénitale si j'ai bien compris.

Vous redoutez d'être déclarée inapte à votre poste, mais au fond que souhaitez-vous ? Quel aménagement de poste vous semble possibble ? Quel autre poste vous conviendrait mieux dans votre entrerpise ?

Le médecin du travail n'est peut-être pas très compétent par rapport à votre malformation congénitale. Mais j'imagine que vous êtes suivie par un spécialiste. Il faut peut-être les mettre tous les deux en rapport pour envisager quel piste d'aménagement de votre travail pourrait être intéressante.

A+

Membre

badidi Le 13-02-2024 à 17:06

Bonjour ,
Il n y a rien d'innaproprier dans mes propos , je soulève juste mon ressenti par rapport à mon vécu, ma situation , et l'entreprise dans laquelle je suis.
Je ne rédoute pas d'être déclarer inapt bien au contraire ! Je ne souhaite plus exercer ce poste vue la penibilité que cela m'engendre dû à mon handicap et c'est la tout le problème quand vous avez votre interlocuteur qui souhaite préconiser un casque dernier cris qui ne va absolument pas résoudre le problème , que mon spécialiste orl indique que ce poste est trop pénible pour moi et que le médecin du travail envisage plutôt un casque ? Mais Zen Maritime à répondu à ma question , j'ai le droit de contester la décision du médecin du travail si il me déclare apte à reprendre avec un aménagement de casque inappropriée dans mon cas , merci en tous cas d'avoir pris le temps de répondre :) , c'est juste que parfois les entreprises ( comme la miennes) n'aime pas les licenciement por inaptitude et aiment bien "chipoter" pour que le salarié part de lui même... c'est limite ce que ma dit le médecin " pourquoi vous cherchez pas un autre travail " ... comme si c'était gênant ou mal vue ou fastidieux de faire valoir ces droits.

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Moderateur

Zen Maritime Le 13-02-2024 à 17:18

Un peu d'information syndicale sur la procédure de contestation : https://www.force-ouvriere.fr/le-salarie-peut-il-contester-l-avis-d-aptitude-d-inaptitude-du

cordialement
zen maritime

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Moderateur

milou27 Le 13-02-2024 à 18:02

@ Badidi

Il ne faut pas perdre de vue que la médecine du travaif est financée par les employeurs, ce qui peut nous conduire à douter de la réelle partialité des medecins du travail vis à vis de leur partientèle surtout lorque la reconnaissance d'une inaptitude médicale suivie d'un licenciement donne lieu au paiement d'une indemnité de licenciement substancielle....

Porter un casque toute la journée pour exercer la fonction de chargé de clientèle en tendant la seule oreille encore valide , dites-leur d'essayer !

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badidi · Answer 12 · Le 13-02-2024 à 17:06

Bonjour ,
Il n y a rien d'innaproprier dans mes propos , je soulève juste mon ressenti par rapport à mon vécu, ma situation , et l'entreprise dans laquelle je suis.
Je ne rédoute pas d'être déclarer inapt bien au contraire ! Je ne souhaite plus exercer ce poste vue la penibilité que cela m'engendre dû à mon handicap et c'est la tout le problème quand vous avez votre interlocuteur qui souhaite préconiser un casque dernier cris qui ne va absolument pas résoudre le problème , que mon spécialiste orl indique que ce poste est trop pénible pour moi et que le médecin du travail envisage plutôt un casque ? Mais Zen Maritime à répondu à ma question , j'ai le droit de contester la décision du médecin du travail si il me déclare apte à reprendre avec un aménagement de casque inappropriée dans mon cas , merci en tous cas d'avoir pris le temps de répondre :) , c'est juste que parfois les entreprises ( comme la miennes) n'aime pas les licenciement por inaptitude et aiment bien "chipoter" pour que le salarié part de lui même... c'est limite ce que ma dit le médecin " pourquoi vous cherchez pas un autre travail " ... comme si c'était gênant ou mal vue ou fastidieux de faire valoir ces droits.

Zen Maritime · Answer 13 · Le 13-02-2024 à 17:18

Un peu d'information syndicale sur la procédure de contestation : https://www.force-ouvriere.fr/le-salarie-peut-il-contester-l-avis-d-aptitude-d-inaptitude-du

cordialement
zen maritime

milou27 · Answer 14 · Le 13-02-2024 à 18:02

@ Badidi

Il ne faut pas perdre de vue que la médecine du travaif est financée par les employeurs, ce qui peut nous conduire à douter de la réelle partialité des medecins du travail vis à vis de leur partientèle surtout lorque la reconnaissance d'une inaptitude médicale suivie d'un licenciement donne lieu au paiement d'une indemnité de licenciement substancielle....

Porter un casque toute la journée pour exercer la fonction de chargé de clientèle en tendant la seule oreille encore valide , dites-leur d'essayer !

Isadore · Answer 15 · Le 13-02-2024 à 17:32

Membre

Isadore Le 13-02-2024 à 17:32

+ 1000 messages

Bonjour,

*

Dans votre cas, ce qui gêne est peut-être la RQTH... en effet, votre employeur est tenu de faire son possible pour protéger votre emploi, de même que le médecin du travail.

https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000033024104

*

Votre statut de salarié protégé ne permet pas à l'employeur de vous licencier sans autorisation de l'inspecteur du travail, il lui faut donc un dossier solide.

*

La protection dont vous bénéficiez rend les risques de contestation d'un licenciement pour inaptitude plus importants.

Membre

Isadore Le 13-02-2024 à 17:45

EDIT : si le port du casque est réellement inadapté voire dangereux, demandez aux médecins qui vous suivent des courriers en ce sens à destination du médecin du travail.

*

Le médecin du travail ne vous accordera pas l'inaptitude parce que vous êtes "inquiet" ou que vous affirmez que le port du casque est "pénible" alors que je crois que vous n'avez pas encore testé celui qui serait préconisé.

*

Il vous faut des éléments pour étayer votre affirmation, comme des avis médicaux.

*

Votre ORL peut donner un avis sur votre poste, mais la décision ne lui appartient pas. Plutôt que de dire que le poste est trop pénible pour vous, son avis aura plus de poids s'il décrit en quoi tel aménagement qui est proposé est incompatible avec votre état de santé. Il n'a pas accès comme le médecin du travail à beaucoup d'informations sur votre environnement de travail, son avis se fonde donc sur ce que vous lui racontez.

*

En revanche il connaît bien l'état de vos oreilles, et peut donc décrire quelles conséquences prévisibles aurait l'effet du port d'un casque dans tel ou tel type d'environnement.

*

Et si vous devez faire appel d'une décision, ce type de lettre donnera du poids à votre dossier.

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Moderateur

Zen Maritime Le 13-02-2024 à 18:11

@ Isadore, deux remarques

vous dites "Votre statut de salarié protégé..." mais le salarié qui a la RQTH n'est pas stricto sensu un salarié protégé au sens où l'entend la loi, même s'il est exact que l'employeur est incité à faire de son mieux pour que ce salarié soit maintenu en emploi

voir : https://www.agefiph.fr/articles/conseil-pratiques/les-salaries-handicapes-sont-ils-proteges-contre-le-licenciement

Vous dites aussi "Votre ORL peut donner un avis sur votre poste..." un avis non fondé puisqu'il ne connaît ni les conditions de travail au poste en question, ni l'entreprise, mais s'il en a la volonté il peut se rapprocher pour échanger à ce sujet avec le médecin du travail

cordialement
zen maritime

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Isadore · Answer 16 · Le 13-02-2024 à 17:45

EDIT : si le port du casque est réellement inadapté voire dangereux, demandez aux médecins qui vous suivent des courriers en ce sens à destination du médecin du travail.

*

Le médecin du travail ne vous accordera pas l'inaptitude parce que vous êtes "inquiet" ou que vous affirmez que le port du casque est "pénible" alors que je crois que vous n'avez pas encore testé celui qui serait préconisé.

*

Il vous faut des éléments pour étayer votre affirmation, comme des avis médicaux.

*

Votre ORL peut donner un avis sur votre poste, mais la décision ne lui appartient pas. Plutôt que de dire que le poste est trop pénible pour vous, son avis aura plus de poids s'il décrit en quoi tel aménagement qui est proposé est incompatible avec votre état de santé. Il n'a pas accès comme le médecin du travail à beaucoup d'informations sur votre environnement de travail, son avis se fonde donc sur ce que vous lui racontez.

*

En revanche il connaît bien l'état de vos oreilles, et peut donc décrire quelles conséquences prévisibles aurait l'effet du port d'un casque dans tel ou tel type d'environnement.

*

Et si vous devez faire appel d'une décision, ce type de lettre donnera du poids à votre dossier.

Zen Maritime · Answer 17 · Le 13-02-2024 à 18:11

@ Isadore, deux remarques

vous dites "Votre statut de salarié protégé..." mais le salarié qui a la RQTH n'est pas stricto sensu un salarié protégé au sens où l'entend la loi, même s'il est exact que l'employeur est incité à faire de son mieux pour que ce salarié soit maintenu en emploi

voir : https://www.agefiph.fr/articles/conseil-pratiques/les-salaries-handicapes-sont-ils-proteges-contre-le-licenciement

Vous dites aussi "Votre ORL peut donner un avis sur votre poste..." un avis non fondé puisqu'il ne connaît ni les conditions de travail au poste en question, ni l'entreprise, mais s'il en a la volonté il peut se rapprocher pour échanger à ce sujet avec le médecin du travail

cordialement
zen maritime

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