[Résolu] Démission contrat VDI

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Malinoli Le 12-04-2023 à 07:33

Bonjour,

J'étais chez un VDI en médecine douce, j'ai démissionné et démarré dans une multimarques. Je n'ai malheureusement pas fait attention à la clause de non concurrence. Il y a aussi des crèmes en médecine douce.

J'ai donc commis une erreur..
Cependant, j'ai prévenu par mail la société puis courrier postale le 30 mars A réception du mail le 1avril, j'ai été directement retirer des groupes sur les réseaux sociaux, je n'ai donc pas eu accès aux informations (promo, visuel...)
Mes filleules m'ont été retiré au 28 Février ..
J'ai répondu au questions de collègues qui été surprise de mon départ sur la nouvelle activité.
Beaucoup de messages vocaux, ils ont été envoyés à la société qui m'a envoyé via Messenger un message me stipulant que j'ai pas le droit de débauche clause de non concurrence.
Sur cette clause, je n'ai aucune info ni date .. ni durée ni montant.
En relisant mon contrat j'ai aussi vu qu'il manquait des pages paraphé par la société, le nom d'une personne a été rayé et rajouté après signature.
Aujourd'hui, je ne sais même pas si je fais encore parti de la société.. je n'ai pas reçu les commissions (calculé avecle retrait d'un impayé d'une cliente). Je n'aurai donc pas les commissions de mes fillieules vu qu'elles sont retirées au 28/02/83.

Je ne sais pas non plus ce que je dois avoir en document.

Merci de votre aide

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Alainverce · Answer 1 · Le 12-04-2023 à 09:51

Moderateur

Alainverce Le 12-04-2023 à 09:51

+ 1000 messages

Bonjour.

Personnellement je ne comprends pas grand chose à vos explications.

Vous n'avez pas "démissionné" (vous n'étiez pas salarié(e)) mais mis fin à un contrat où vous étiez autonome.

Je ne saisis donc pas votre question "je ne sais pas si je fais encore partie de la société" alors que vous dites l'avoir quittée volontairement.

On ne sait rien des clauses de votre contrat et vous même semblez y découvrir des anomalies alors que vous l'avez signé.

C'est quoi cette histoire de crème ?

Bien malin qui pourra vous aider dans un tel brouillard.

Cdt.

Moderateur

Zen Maritime Le 12-04-2023 à 10:52

Bonjour Alain,

Je ne comprends rien non plus, dès le début du message cela ne veut rien dire : " J'étais chez un VDI en médecine douce"... malinoli aurait été chez un vendeur à domicile indépendant !?

Sous contrat de travail avec une clause de non concurrence !? Emploi dont elle aurait démissionné !? Cela n'a pas de sens.

Alors je suppose en essayant de brancher un décodeur que malinoli était elle vendeuse à domicile, en tant que mandataire indépendante et sous contrat commercial avec une société de vente qui opère via un réseau de mandataires indépendants.

Et lorsque l'on marraine/parraine une nouvelle personne incorporant le réseau ce sont les filleules en question dont parle sans doute malinoli ["Mes filleules m'ont été retiré"]...

Ben oui, à partir du moment où l'on résilie le contrat commercial sans tenir ses engagements, on sort du réseau, on n'a plus accès à la plateforme et on ne peut pas s'attendre à continuer à toucher des commissions pour les ventes que réalisent les VDI "filleules"

cordialement
zen maritime

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Membre

Malinoli Le 12-04-2023 à 11:31

Bonjour

Oui désolée, je n'arrive pas à corriger. merci à vous deux.

Donc oui, j'etais mandataire, je reconnais avoir fait une erreur. Oui dans la 1er société nous avons 4 crémes de jours. J'ai donc bien souscrit un contrat chez un concurrent qui vends pleins de marques donc pleins de cremes de jours.

J'avais un préavis d'1 mois, du 1er au 31 avril, du coup qui n'a pas lieu, de part mon erreur, je pense.

Pour les filleules, soit les personnes qui ont rejoint mon équipe, je n'attends pas leurs commissions, mais ils m'ont surprimé de l'équipe le 28 Février.

J'ai envoyé ma démission le 30 mars.

Aujourd'hui, je cherche la "peine" encourrue s'il y a poursuite.. aussi bien suite à ma signature dans la société concurrente que si des personnes de cette société souhaite me rejoindre dans l'aventure. (clause de non débauchage qui ne comporte aucune informations, ni durée, ni montant par exemple...)

Et je souhaite savoir quand je pourrais avoir MES commissions pour le 1er au 31 mars, juste les miennes connaitre la date butoire pour qu'il me les verse.. Et savoir quel documents je dois recevoir de fin d'engagement.

Honnêtement, il y a d'autres problématiques, mais la je veux juste pouvoir etre libre.

Cordialement

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Moderateur

Zen Maritime Le 12-04-2023 à 11:57

Je vous invite à ne plus parler de démission, on démissionne lorsque l'on a un emploi salarié, sous contrat de travail avec un employeur, or votre contrat à vous est (était) un contrat de nature commerciale qui vous iie (vous liait) non en tant qu'employée salariée mais en tant que mandataire indépendante auprès d'une société mandante, en l'occurrence distributrice de "produits de soins corporels".

cordialement
zen maritime

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Zen Maritime · Answer 2 · Le 12-04-2023 à 10:52

Bonjour Alain,

Je ne comprends rien non plus, dès le début du message cela ne veut rien dire : " J'étais chez un VDI en médecine douce"... malinoli aurait été chez un vendeur à domicile indépendant !?

Sous contrat de travail avec une clause de non concurrence !? Emploi dont elle aurait démissionné !? Cela n'a pas de sens.

Alors je suppose en essayant de brancher un décodeur que malinoli était elle vendeuse à domicile, en tant que mandataire indépendante et sous contrat commercial avec une société de vente qui opère via un réseau de mandataires indépendants.

Et lorsque l'on marraine/parraine une nouvelle personne incorporant le réseau ce sont les filleules en question dont parle sans doute malinoli ["Mes filleules m'ont été retiré"]...

Ben oui, à partir du moment où l'on résilie le contrat commercial sans tenir ses engagements, on sort du réseau, on n'a plus accès à la plateforme et on ne peut pas s'attendre à continuer à toucher des commissions pour les ventes que réalisent les VDI "filleules"

cordialement
zen maritime

Malinoli · Answer 3 · Le 12-04-2023 à 11:31

Bonjour

Oui désolée, je n'arrive pas à corriger. merci à vous deux.

Donc oui, j'etais mandataire, je reconnais avoir fait une erreur. Oui dans la 1er société nous avons 4 crémes de jours. J'ai donc bien souscrit un contrat chez un concurrent qui vends pleins de marques donc pleins de cremes de jours.

J'avais un préavis d'1 mois, du 1er au 31 avril, du coup qui n'a pas lieu, de part mon erreur, je pense.

Pour les filleules, soit les personnes qui ont rejoint mon équipe, je n'attends pas leurs commissions, mais ils m'ont surprimé de l'équipe le 28 Février.

J'ai envoyé ma démission le 30 mars.

Aujourd'hui, je cherche la "peine" encourrue s'il y a poursuite.. aussi bien suite à ma signature dans la société concurrente que si des personnes de cette société souhaite me rejoindre dans l'aventure. (clause de non débauchage qui ne comporte aucune informations, ni durée, ni montant par exemple...)

Et je souhaite savoir quand je pourrais avoir MES commissions pour le 1er au 31 mars, juste les miennes connaitre la date butoire pour qu'il me les verse.. Et savoir quel documents je dois recevoir de fin d'engagement.

Honnêtement, il y a d'autres problématiques, mais la je veux juste pouvoir etre libre.

Cordialement

Zen Maritime · Answer 4 · Le 12-04-2023 à 11:57

Je vous invite à ne plus parler de démission, on démissionne lorsque l'on a un emploi salarié, sous contrat de travail avec un employeur, or votre contrat à vous est (était) un contrat de nature commerciale qui vous iie (vous liait) non en tant qu'employée salariée mais en tant que mandataire indépendante auprès d'une société mandante, en l'occurrence distributrice de "produits de soins corporels".

cordialement
zen maritime

Alainverce · Answer 5 · Le 12-04-2023 à 11:52

Moderateur

Alainverce Le 12-04-2023 à 11:52

+ 1000 messages

Pourriez vous (en l'anonymisant) nous mettre les termes exacts de votre contrat, ou mettre celui-ci, (toujours anonymisé) sur un lien ?

Avez-vous regardé ces infos ?

https://entreprendre.service-public.fr/vosdroits/F23962

https://www.fvd.fr/la-vente-directe/les-metiers-de-la-vente-directe/le-vendeur-a-domicile-independant/#:~:text=Une%20clause%20de%20non%20concurrence,objet%20d'une%20compensation%20financi%C3%A8re.

Cdt.

Membre

Malinoli Le 12-04-2023 à 13:01

Merci beaucoup

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Malinoli · Answer 6 · Le 12-04-2023 à 13:01

Malinoli Le 12-04-2023 à 13:01

Merci beaucoup

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