Restant droits ARCE sans resilier ma societe

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jpo2 Le 06-01-2022 à 16:11

Bonjour,

j etais en portage salarial pour prestations de services informatiques et mon contrat a prix fin en mai 2019 ,.lvoulant une changer d 'activité alors je me suis inscrit a pole emploi et j ai beneficié de ARCE pour la creation d une eirl en juillet 2019. a ce titre j ai donc beneficie de l ARCE en deux fois comme prevu (premier versement en aout et second six mois apres ). le confienement et le covid ont retardé ma nouvelle ativité et j ai retrouvé du travail dans mon ancienne activité .

je n'ai pas resilier mon société liée a l arce meme si celle ci ne produit aucn revenus (en veille).aujourdh'ui je suis de nouveau sans activité professionnelle depuis decembre 2021 et je souhaitrai savoir si :

- si je peux pretendre apres inscription a pole emploi des Droits restants - montant versé par l arce deux ans apres avoir créé mon entreprise et sans la résilier? ou que dois je faire pour beneficier du restant de mon chomage ?

- en septembre ou JANVIER 2023 je compte relancer mon activité de commerce (correspondant a mon eirl liée a ARCE percu en 2019 ) car mon contrat professionnelle actuelle sera terminé .j ai mis de coté une partie de l arce percu a cet effet ,mais une bonne partie a été utilisé dans me periodes de carence d 'ou ma nouvelle question : serai je eligible a une seconde demande de ARCE vu que cela fera les trois ans entre le dernier versement et ma nouvelle demande arce pour la meme structure ou dois je en creer une nouvelle et resilier l ancienne ;alors que je ne souhaite pas la mettre en cessation car ca sera la meme activité precedent créée en 2019 ? Si cela n 'est pas possible quelles ont les solutions a mettre en place ?

merci bien .

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Zen Maritime · Answer 1 · Le 06-01-2022 à 16:31

Moderateur

Zen Maritime Le 06-01-2022 à 16:31

+ 1000 messages

Bonjour,

Réponse (depuis juillet 2021) dans le lien à cliquer ici => /candidat/je-creereprends-une-entreprise/les-aides-financieres-creation-d/aide-a-la-reprise-et-a-la-creati_html

cordialement
zen maritime

Membre

jpo2 Le 06-01-2022 à 17:23

Merci bcp pour votre réactivité ;apres avoir lu la repose de pole emploi , je ne suis pas certain d 'avoir tout compris , pourriez vous si possible m eclairer ?
pour le premier volet de ma question a savoir :
"- si je peux pretendre apres inscription a pole emploi des Droits restants - montant versé par l arce deux ans apres avoir créé mon entreprise et sans la résilier? ou que dois je faire pour beneficier du restant de mon chomage ? "
LA REPONSE EST NON car mon second versement a été effectué avant juillet 2021 la solution serait donc de RESILIER LA SOCIETE ?

pour le second volet a savoir :
"serai je eligible a une seconde demande de ARCE vu que cela fera les trois ans entre le dernier versement et ma nouvelle demande arce pour la meme structure ou dois je en creer une nouvelle et resilier l ancienne ;alors que je ne souhaite pas la mettre en cessation car ca sera la meme activité precedent créée en 2019 ?"
la reponse est NON car je dois creer ou reprendre une structure pour beneficier de nouveau a L ARCE trois ans apres la premiere demande?

merci bien de votre confirmation .

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jpo2 · Answer 2 · Le 06-01-2022 à 17:23

Merci bcp pour votre réactivité ;apres avoir lu la repose de pole emploi , je ne suis pas certain d 'avoir tout compris , pourriez vous si possible m eclairer ?
pour le premier volet de ma question a savoir :
"- si je peux pretendre apres inscription a pole emploi des Droits restants - montant versé par l arce deux ans apres avoir créé mon entreprise et sans la résilier? ou que dois je faire pour beneficier du restant de mon chomage ? "
LA REPONSE EST NON car mon second versement a été effectué avant juillet 2021 la solution serait donc de RESILIER LA SOCIETE ?

pour le second volet a savoir :
"serai je eligible a une seconde demande de ARCE vu que cela fera les trois ans entre le dernier versement et ma nouvelle demande arce pour la meme structure ou dois je en creer une nouvelle et resilier l ancienne ;alors que je ne souhaite pas la mettre en cessation car ca sera la meme activité precedent créée en 2019 ?"
la reponse est NON car je dois creer ou reprendre une structure pour beneficier de nouveau a L ARCE trois ans apres la premiere demande?

merci bien de votre confirmation .

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