Reprise droit are après obtention arce

Question

Visiteur

Valentin12 Le 05-04-2023 à 12:46

Visiteur

Valentin12Le 05-04-2023 à 12:46

Bonjour,

Je vous expose ma situation j'ai ouvert des droits en juin 2020 suite à une fin de cdd.

Dans le même temps j'étais en cdi depuis janvier 2020.

Cet emploi en cdi est considéré comme emploi conservé par pôle emploi.

A la suite de l'ouverture de mes droits je me suis fait accompagner sur mon projet de création d'entreprise,
J'ai ouverte mon auto entrepreneur comme activité secondaire en octobre 2020 tout en conservant mon cdi.

J'ai par la suite benefier de lacre en octobre 2020 en optant pour larce ou j'ai obtenu mes 2 versements

Ma question est la suivante si je cesse mon activité dauto entrepreneur dans quelle condition puis je à nouveau du restant de mes droits Are en sachant que je suis désincrit de pôle emploi et que j'ai toujours conservé mon cdi.

Bien cordialement

Répondre au sujet

Attention : Les réponses apportées ci-dessous peuvent être juridiquement erronées.
Nous vous invitons pour toute question pouvant avoir des répercutions à consulter un Avocat.

Répondre Répondre

Répondre au sujet

Pour commenter cet article, veuillez vous connecter ou compléter le formulaire ci-dessous :

Votre pseudo

Votre email

Combien font cinq plus trois (en chiffre)

Je souhaite être prévenu(e) des nouvelles contributions publiées sur ce sujet

Voir les conditions générales d'utilisation

Ces informations, nécessaires au traitement de votre demande, sont destinées au Juritravail et à la société WENGO SAS. Conformément à la loi relative aux fichiers, à l'informatique et aux libertés, vous bénéficiez d'un droit d'opposition, d'accès et de rectification des informations par mail à info@juritravail.com

A voir également

D'autres questions en relation :

Vous avez besoin d'un conseil d'avocat pour Chômage - Pôle Emploi ?

3 avocats vous proposent, sous 48h, un RDV en cabinet

Envoyer votre demande

Retour en haut de la page

Zen Maritime · Answer 1 · Le 05-04-2023 à 14:14

Moderateur

Zen Maritime Le 05-04-2023 à 14:14

+ 1000 messages

Bonjour,

La question est traitée sur le site du Pôle Emploi :

https://www.pole-emploi.fr/candidat/je-creereprends-une-entreprise/les-aides-financieres-creation-d/aide-a-la-reprise-et-a-la-creati.html

cordialement
zen maritime

Visiteur

Valentin12 Le 05-04-2023 à 16:01

Bonjour,

Merci de votre retour mais l'article ne répond pas entièrement à ma question

Dans le cadre d'un emploi conservé peut t-on se réinscrire à pôle emploi.

Une cessation d'activité non salarié est t-il considérer comme une perte d'emploi involontaire.

Signaler ce contenu

Moderateur

Zen Maritime Le 05-04-2023 à 16:21

D'après les retours que l'on a pu avoir, l'auto-radiation d'une auto-entreprise est admissible pour demander une reprise de droits à l'ARE après l'ARCE, en particulier si vos dernières déclarations de revenus d'activité non salariée sont nulles ou d'un montant très faible, montrant que la poursuite de l'activité n'est pas viable.

Mais il semble qu'une agence serait en droit d'exiger qu'il y ait eu mise en liquidation de l'activité ou du moins conciliation judiciaire, prouvant la cessation non volontaire de l'activité (?) C'est d'ailleurs la procédure exigible lorsqu'il s'agit d'obtenir l'ATI (allocation des travailleurs indépendants)

Pour le reste, s'agissant de l'activité salariée conservée en CDI, je ne sais pas, posez la question au Pôle Emploi.

cordialement
zen maritime

Signaler ce contenu

0

+ -

Valentin12 · Answer 2 · Le 05-04-2023 à 16:01

Bonjour,

Merci de votre retour mais l'article ne répond pas entièrement à ma question

Dans le cadre d'un emploi conservé peut t-on se réinscrire à pôle emploi.

Une cessation d'activité non salarié est t-il considérer comme une perte d'emploi involontaire.

Zen Maritime · Answer 3 · Le 05-04-2023 à 16:21

D'après les retours que l'on a pu avoir, l'auto-radiation d'une auto-entreprise est admissible pour demander une reprise de droits à l'ARE après l'ARCE, en particulier si vos dernières déclarations de revenus d'activité non salariée sont nulles ou d'un montant très faible, montrant que la poursuite de l'activité n'est pas viable.

Mais il semble qu'une agence serait en droit d'exiger qu'il y ait eu mise en liquidation de l'activité ou du moins conciliation judiciaire, prouvant la cessation non volontaire de l'activité (?) C'est d'ailleurs la procédure exigible lorsqu'il s'agit d'obtenir l'ATI (allocation des travailleurs indépendants)

Pour le reste, s'agissant de l'activité salariée conservée en CDI, je ne sais pas, posez la question au Pôle Emploi.

cordialement
zen maritime

Reprise droit are après obtention arce

Forum Chômage - Pôle Emploi

D'autres questions en relation :

Ne passez pas à côté de l'actualité juridique