Montant ARE

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  milou27 Le 30-03-2023 à 17:37

    + 1000 messages

  
  

  Bonjour
  
  La méthode de calcul de l'indemnisation journalière a été modifiée par la convention Unédic d'Octobre 2021
  
  Il aurait été préférable de résumer les divers évènements de votre parcours depuis les 35 derniers mois (date début et date fin  de chaque évenement )
  
  là..on a un peu de mal à s'y retrouver 
  
   

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  Membre

  Thierry555 Le 30-03-2023 à 18:21

  Pas de soucis, je pensais avoir mis des dates, mais en effet tout est mélangé dans mon esprit donc peut être que ce n'est pas compréhensible. Je vais essayer de faire au mieux

  CDD en 2019 :

  14 Janvier 2019 : Début CDD

  26 Juillet 2019 : Fin du CDD

  Paye : 1767.38? Brut / 39h semaine

  Cumulé sur le CDD: 16 473,32? brut

  ____________________________________________

  CDI en 2019 jusqu'en 2021 (même entreprise):

  3 Septembre 2019 : Début CDI

  29 Janvier 2021 : Démission

  Paye : 1900.27? Brut / 39h semaine

  Cumulé en 2020 (Janvier à décembre inclus) : 23 517? brut

  !! Période d'arrêt maladie du 24/01/2020 au 29/05/2020 !!

  _____________________________________________

  Période de "chomage" du 1/02/2021 au 24/04/2022 (~1 an et 2 mois)- Pas d'indemnisation (car démission)

  _____________________________________________

  Intérim en 2022 :

  25 Avril 2022 : Début Intérim

  02 Septembre 2022 : Fin de mission

  Paye :  7243,67 Brut total sur la mission / 35h semaine

  _____________________________________________

  MA SITUATION ACTUELLE :

  Nouvelle période de chomage a daté du 03/09/2022 - Indemnisation basée mes droits de mon CDD de 2019.

  > 38.36? de montant journalier d'allocation brute avec un salaire de référence de 64.08 euros soit ~ 1050?/mois jusqu'au 14/04/2023.

  Courrier d'aujourd'hui - Recalcul indemnisation basée sur mes droits de mon CDI de 2019 à 2021

  > 26.90? de montant journaliser d'allocation, salaire de référence de 35.87? soit ~807 ? par mois.

  En gros je cherche a comprendre pourquoi cette énorme chute entre les deux ARE qui se suivent.

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  Moderateur

  milou27 Le 30-03-2023 à 19:26

  Votre parcours est en effet mouvementé et est intervenu en plein changement de convention et de méthode de calcul de l'indemnisation 
  
  Avant Octobre 2021, l'indemnisation était calculée d'après les salaire bruts perçus au cours des 24 derniers mois qui ont été étendus provisoirement aux 35 derniers mois (-de 55 ans) pour tenir compte des 2 periodes de confirement covid ( 11 mois au total) 
  
  Depuis Octobre 2021 , l'indemnisation est calculée d'après les salaires bruts perçus au cours d'une période de référence de calcul (PRC) exprimée en jours calendaires qui coure du 1er jour travaillé jusqu'au dernier à l'interieur de la PRC 
  
  Principe de calcul du SJR :  Quotient du TOTAL des salaires bruts perçus pendant la PRC / nombre de jours calendaires contenus dans la PRC 
  
  Pour votre cas , la PRC a couru du 3/10/2019 au 02/09/2022  soit 35 mois ( environ 1.060 jours calendaires)  et vous n'avez pas perçu de salaire pendant près de 15 mois (environ 450 jours calendaires)
  
  Ces 450 jours sans salaire ont été intégrés dans la durée de la PRC , ce qui a contribué a abaisser sensiblement le montant du SJR 
  
  De plus , vous avez été en arrêt maladie du 24/01/2020 au 29/05/2020.(pendant l'exécution d'un contrat de trvail  ) ce qui logiquement aurait du faire l'objet d'une reconstitution du salaire plein par Pole emploi pour ne pas vous pénaliser  (pas sur que cela a été fait ) 
  
  Tout ceci peut expliquer une forte baisse du SJR et par voie de conséquence  l'indemnisation journalière  qui n'est plus calculée d'après les salaires perçus pendant les jours travaillés mais ceux perçus pendant une période donnée qui intègre les jours non travaillés ainsi que les périodes ou le salarié a bénéficié d'une reprise de ses allocations entre 2 emplois
  
  Reste à savoir si Pole  emploi emploi a bien reconstitué vos salaires pleins pendant les 4 mois d'arrêt maladie (?) mais ce qui vous pénalise le plus est la période sans emploi pendant 15 mois .
  
  VOIR la fiche 2 - page 45 : https://www.unedic.org/sites/default/files/2021-10/PRE-CIRC-Circulaire_n_2021-13_du_19_octobre_2021.pdf
  
  VOIR également : https://monallocation.pole-emploi.fr/

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  Thierry555 Le 30-03-2023 à 22:03

  Merci pour ces explications, j'avoue que j'essaye de comprendre de mon côté en réalisant les calculs mais il doit y avoir quelque chose qui m'échappe ou que je comprends mal car je n'arrive pas à retomber sur les chiffres annoncés.

  En gros je dois remonter le total des rémunérations brutes perçues durant les 35 mois précédant la fin de mon tout dernier contrat de travail qui est pris en compte par pole emploi ? 

  Donc je dois remonter du 02/09/2022 au 01/11/2019 ?

  Mais dans ce cas là si je dois remonte de 35 mois, pourquoi ai-je touché l'ARE de mon CDD qui remonte a plus tôt que 35 mois ? Ou est-ce 35 mois à partir du début du contrat en question ? 

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  Moderateur

  milou27 Le 31-03-2023 à 08:15

  La période de référence de calcul (PRC) coure du 01/11/2019 au 2 Septembre 2022 (du 1er jour travaillé jusqu'au dernier au cours des 35 derniers mois précédabnt la fin du dernier emploi )
  
  Le 3/09/2022 , Pole emploi a repris le versement des droits ARE que vous aviez ouverts probablement en Aout 2019 et dont le versement a été interrompu le 3 Septembre 2019 par la reprise d'un CDI 
  
  Les droits ouverts sont toujours versés jusqu'à leur épuisement avant de pouvoir ouvrir de nouveaux droits sauf si vous pouvez exercer un droit d'option 
  VOIR :  https://www.unedic.org/indemnisation/fiches-thematiques/droit-doption
  
  Vous avez pu bénéficié de la reprise des droits puisque les effets de la démission du 29 Janvier 2021 ont été neutralisés par l'emploi d'interim occupé du 25 Avril 2022 au 2 Septembre 2022: (+ de 65 jours de travail )
  
  Ce n'est pas tant la durée de la PRC qui est pénalisante mais tout ce qui est intervenu au cours de la PRC pendant laquelle vous n'avez pas travaillé (période sans emploi et pour certains, reprise du versement de l'Are entre 2 emplois)  , 
  Ces périodes sans percevoir de salaire sont comprises dans la durée de la PRC et contribuent à abaisser l'indemnisation journalière
  
  Son épargnés , les salariés qui ont travaillé en continu durant toute la PRC   
  
  Par ailleurs (page 60) - " Les jours d?inactivité pris en compte pour le calcul du salaire journalier de référence ne peuvent être supérieurs à 75 % du nombre de jours d?activité de l?intéressé (Règlement d?assurance chômage, art. 9 2°)
  
  Tout ceci est expliqué dans la Fiche 2 mais ça reste compliqué à comprendre pour tout à chacun et on ne sait pas trop comment Pole emploi fait ses calculs puisque les remontées que l'on a démontrent qu'il y a souvent des erreurs surtout au niveau de la reconstitution des salaires pleins (maladie , chomage  partiel ou total covid , etc...)  si l'allocataire n'a pas produit à Pole emploi les justificatifs des salaires moindres 
  
  - Pour illustrer l'incidence d'une période non travaillée sur l'indemnisation , prenons l'exemple d'un salarié qui a travaillé en continu pendant 35 mois pour un salaire mensuel de 2.000 Bruts /mois
  35 mois X 2000 : 70.000 Euros bruts 
  SJR : 70.000/ 1.060 jours calendaires : 66 euros 
  ARE : environ 57% de 66 euros : 37,62 euros/jour, soit 1.128 Nets/mois  
  
  Si ce même salarié est resté 15 mois sans emploi au cours des 35 derniers mois;
  35-15 = 20 X 2.000 : 40.000 euros 
  SJR : 40.000/ 1.060 jours : 37, 73 
  Are : le montant minimum versé pour un temps plein : 29;56 e/jour (au lieu de 57% de 37,73)
  
  Même raisonnement si Pole emploi a omis de reconstituer les salaires pleins pendant un arrêt maladie survenu pendant l'execution d'un contrat de travail

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  Thierry555 Le 01-04-2023 à 16:53

    + 10 messages

  
  

  Merci pour ces précisions, je continue de me casser la tête sur le sujet, mais j'avance vers la bonne direction à force de temps de recherche.

  Concernant cette phrase "Le nombre de jours non travaillés pris en compte dans la période de référence est plafonné à 75 % du nombre de jours travaillés.", pôle emploi indique que j'ai travaillé 363 jours (nombre étrange après vérification mais partons du principe qu'il est correct) je dois comprendre que le nombre de jour non travaillés maximum pris en compte est de 363/75% soit 272 jours ou est-ce que cela veut seulement dire que la période maximum de jour non travaillés doit être au maximum de 75% du nombre du jour global (1060) soit 1060/75% soit 795 jour ? 

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  Moderateur

  milou27 Le 01-04-2023 à 18:30

  Bonjour Thierry
  
  Sur votre dernière remarque, disons qu'en ayant travaillé 363 jours, Pole emploi doit limiter la période non travaillée à 75% de 363 jours soit 272 jours 
  
  1 semaine civile travaillée = 5 jours de travail
  
  Période non travaillée du 01/02/2021 au 24/04/2022 : environ 317 jours de travail (base 5 j/semaine)
  
  Si Pole emploi à retenu 363 jours de travail dans la PRC , la période non travaillée ne devrait être comptée que pour 272 jours de travail (363 X 75%) au lieu de 317 jours de travail environ 
  PRC : 363 + 272 = 635 jours (soit 889 jours calendaires environ : 635 X 1,4) 
  
  Le problème qui reste à éclaicir : C'est la point de départ de la PRC  (dite période d'affiliation )  ? 
  
  
  

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  Membre

  Thierry555 Le 01-04-2023 à 23:01

  Encore merci pour cette réponse rapide et pour votre patience. Bon, peut être un coup de chance mais l'une de mes hypothèses de calcul semble s'approcher a quelque centimes près du résultat obtenu par pole emploi, bon cela dit il se peut que cela soit simplement une 

  coïncidence et que le calcul soit erroné.

  Il me manquait cet élément du x1.4 qui vous venez de me donner, étrange je n'ai vu cette opération nul part, sauf pour ce qui concerne le calcul avant la réforme d'octobre 2021, j'avoue que j'y comprends plus grand chose. Dans ma recherche j'ai trouvé pleins d'informations qui se contredisent entre pole emploi, le service public et autres sites sois disant présent pour aider.

  J'ai lu partout que le calcul pour ceux de mon âge était de 24 mois, et je n'ai vu nul part je crois que la durée est exceptionnellement à 36 mois, y compris sur la feuille avec mon nouvel ARE dessus. Mais je suis parti du postulat que c'était bien 36 mois.

  Si je respecte le nombre de jour travaillés par pole emploi, je tombe bien sur un résultat similaire à savoir :

  31760.5 ? / 889 jours = 35.7 ? (SJR)

  40.4 + 12.40 = 26,82 ? (ARE)

  Il s'agit ici du total brut allant du 10/2019 au 09/2022 (36 mois) donc une partie de mon CDI + mon intérim divisé par le nombre de jour stipulé par pôle emploi. 

  Il s'agit en effet d'un calcul qui ne prends pas en compte mes indémnités versés durant 5 mois.

  Cela dit je ne sais pas d'ou ils sortent leur 363 jours, car d'après mes calculs je suis a 296 jours travaillés (sans l'arret), la question c'est : est-ce qu'un jour en arret maladie est compté comme un jour travaillé ? J'ai vu que concernant la durée de l'indémnisation les périodes d'arrêt maladie d'une durée supérieure à 15 jours consécutifs n'était pas pris en compte, est-ce de même pour le nombre de jours ?

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  Moderateur

  milou27 Le 02-04-2023 à 09:41

  Bonjour Thierry
  
  La Période d'affiliation habituellement prise en compte est de 24 mois (-de 55 ans) et celle-ci a été temporairement allongée d'une durée égale aux 2 périodes de confinement covid : 3 mois (du 1/03 au 31/05/20) + 8 mois (du 30/10/20 au 30/06/21) pour tenir compte des difficultés pour retrouver un emploi à ces époques-là .
  
  Le SJR est calculé d'après les salaires perçus pendant les jours travaillés pendant la PRC  (5 jours/semaine civile ) mais l'indemnisation journalière est versée tous les jours de la semaine (7 jours sur 7) d'ou la formule :
  
  SJR = Salaire de référence/  Nombre de jours calendaires correspondant à la durée d'indemnisation  ( soit 5 jours /de travail par semaine X 1,4)
  
  Les jours d'absence pendant un arrêt maladie survenu pendant l'exéution d'un contrat de travail sont assimilés à des jours d'affiliation et entrent donc dans la durée de la PRC en jours calendaires 
  
  En l'absence de salaire perçu et pour ne pas fausser les calculs du SJR , Pole emploi doit donc reconstituer les salaires pleins pendant l'arrêt maladie
  
  Pour cela, il faut produire à Pole ploi les justificatifs des arrêts de travail 
  
  VOIR l'exemple 5 de la page 61 de la circulaire qui regroupe à la fois une période travaillée + une période sans activité + une période en arrêt maladie 
  
  A voir le détail des calculs effectués , on peut dire que l'indemnisation relève désormais d'une usine à gaz, d'ou des erreurs au niveau de l'indemnisation journalière si l'allocataire ne produit pas à Pole emploi tous les justificatifs d'une interruption de l'affiliation et si... Pole emploi se donne bien la peine de reconstituer les salaires  (j'en doute parfois !) 
  
  Tout ceci est expliqué pages 53 et suivantes :
  
  : https://www.unedic.org/sites/default/files/2021-10/PRE-CIRC-Circulaire_n_2021-13_du_19_octobre_2021.pdf

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  Membre

  Thierry555 Le 02-04-2023 à 19:41

  Je vois, j'ai donc remanié mes calculs et suit à priori tombé par trop mal sur la même hypothèse que mon précédent poste, l'hypothèse qui semble se rapprocher le plus est celle du calcul sans les jours d'arret maladie.
  
  

  Je suis remonté de 1064 jours à partir du 04/09/2022 et cela m'a amené au 01/10/2021 + 18 jours du mois de septembre 2019, hors j'ai commencé a taffé le 03/09/2019.
  
  

  > CDI (sans l'arret) :
  
  

  1810.13 + 1900.27 + 1900.27 + 3034.27 + 1463.26 +  1102.95 +  1900.27 +  1900.27 +  1900.27 +  1900.27 + 1921.66 +  2882.66 + 2228.6 =  25 845.15 ?

  
  > Intérim (sans les primes de congés):

  455 + 1898 + 1924 + 1020.5 + 507 = 5804.5?

  
  Total (sans les indémnités) : 25 845.15? + 5804.5? = 31649.65 ?
  
  
  

  Calcul selon jours de Pôle emploi

  
  Jours travaillés :

  
  363 jours

  
  PCR :

  
  363 / 75% = 272.25 + 363 = 635.25x 1.4 = 889 jours

  
  SJR :

  
  31649.65 ? / 889 jours = 35.6 ? (SJR)

  
  ARE:
   

  40.4 + 12.40 = 26.78 ?
  
  

  On est donc proche des 26.90 sur le papier, cela dit avec les nouveaux calculs sans la période d'arrêt je trouve uniquement 314 jours travaillés pour ma part et non 363 comme pôle emploi me notifie. 

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  Moderateur

  milou27 Le 03-04-2023 à 09:44

  Pour ma part , je trouve :
  
  CDI Du 30/09/2019 au 29/01/2021 : 360 jours de travail 
  Sans activité : du 01/02/21 au 27/04/22 : 323 jours non travaillés (non actualisés car inférieurs à 75% de 455 jours )
  Interim du 25/04/22 au 02/09/22 : 95 jours de travail
  
  PRC : 360 + 323 + 95 : 778 jours de travail, soit  1.089 jours calendaires 
  
  Total des salaires bruts perçus : 25.845 + 5.804 = 31.649
  
  SJR : 31.649 / 1.089 = 29,06 euros/jour 
  
   
  
  
      

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  Membre

  Thierry555 Le 03-04-2023 à 17:55

  J'ai pris connaissance de votre calcul, pourquoi avoir commencé le CDI au 30/09/2019 et non au 03/09/2019 ? Si on remonte de 35 mois soit 1064 jours, ce mois est compris dans la période, il me semble.
  
  

  J'ai  compté le nombre de jours ouvrés avec un calendrier entre le 30/09/2019 au 29/01/2021 et je ne trouve pas 360 jours mais 336 jours, comment définissez vous ce nombre de jour de votre côté ?

  Pareil pour la période sans activité qui d'ailleurs s'arrête au 24/04/22 et non au 27/04/22, je trouve de mon côté 313 jours.
  
  

  Concernant l'intérim c'est plus compliqué car je n'ai pas travaillé tout le temps.
  
  

  Mon intérim ce présente ainsi grâce au tableau fournis dans mes bulletin de salaires :
  
  

  2022 = 5 + 21 + 21 + 12 + 6 = 65 jours, je ne compte pas les 2 jours de sept car j'étais malade ces 2 jours là et il y a eu un couac avec l'arret maladie.
  
  

  Le montant brut du CDI, sans les indémnité majorées s'elève à priori à  25 845.15? + 5804.5? = 31649.65 ?
  
  

  Mais avec les indémnités majorées je suppose qu'on serait à : 34680.56 ? + 5804.5? = 40485.06 ?

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  Moderateur

  milou27 Le 03-04-2023 à 18:32

  J'ai fait un calcul sommaire en se basant sur le nombre de semaines civiles comprises dans chaque période ( 1 semaine civile = 5 jours de travail quel que soit le nombre de jours réellement travaillés dans la semaine, jours ouvrés ou non  )
  
  OK pour mon erreur ( 3/09 au lieu de 30/09)
  
  J'ai probablement fait des erreurs sur le nombre exact de jours travaillés mais je savais que cela ne changerait pas grand chose sur le SJR qui est trop faible pour vous faire bénéficier d'une ARE supérieure au minimum légal
  
  Pour l'interim : 7 heures travaillées : 1 jour de travail 
  
  Pour le CDI et les salaires non reconstitués - Ca reste un problème à voir avec Pole emploi 

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