[Résolu] Chômage TPT & AM

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Ysis Le 14-09-2023 à 13:45

Madame, Monsieur, Tout d’abord une pensée particulière à Milou que je vois sur ce forum depuis des années qui a su parfois répondre à mes questions/angoisses sans le savoir en consultant d’ancien sujet auquel sa réponse avait été apportée. J’aurai besoin d’un éclaircissement car je suis un peu/beaucoup perdu. Pour avoir une réponse la plus précise possible, je vais détailler ma situation le plus clairement possible. J’ai 30 ans ce jour, embauché en CDI 35H au Smic depuis le 4 octobre 2021, j’ai été en arrêt maladie complet du 15 avril 2022 au 22 mai 2022 sans maintien de salaire de mon employeur puis en temps partiel thérapeutique à raison de 50% de mon temps de travail soit 17,5H par semaine de travail du 23 mai 2022 au 31 mai 2023 puis de nouveau en arrêt complet du 01/06/2023 au 31 août 2023. Quand j’étais en mi temps thérapeutique, l’employeur me payait les heures effectués soit la moitié et la sécurité sociale complétait l’autre moitié afin de ne pas subir de perte de salaire. Depuis que je suis en arrêt à temps complet soit le 01 juin 2023, pour juin et juillet mon employeur à maintenu mon salaire a 100% et pour août à 75% comme le prévoit ma convention collective. Depuis septembre 2023 je suis en congé payés et en négociation pour une rupture conventionnelle. Ma question concerne plus précisément la durée d’affiliation nécessaire pour percevoir l’ARE qui est de 130 jours ou 910 heures. Avec toutes ces périodes de temps partiel thérapeutique ou d’arrêt maladie, puis je quand même être éligible ? J’ai appelé plusieurs fois le 3949, et parlé à des conseillers de différentes régions pour être sur d’avoir la même version, tous m’ont affirmé avec plus ou moins de certitude dans la voix que les périodes de maladie ou de temps partiel thérapeutique ne seraient pas prises en compte pour la période d’affiliation et donc que je n’aurai pas suffisamment de jours retenu pour la période d’affiliation. Ma question est là suivante, pourriez vous confirmer ou infirmer ce que m’ont dit les conseillers Pole Emploi ? Et dans le cas où je serai éligible, à combien de jours aurai je le droit, mon temps d’indemnisation serait il réduit de toutes ces périodes de maladie ? Pareil pour l’indemnisation de l’ARE, est ce que elle sera calculé uniquement sur la partie que me versait mon employeur pendant mon temps partiel thérapeutique ou sur ce que me versait la sécurité sociale pendant mes arrêts à temps complet ou alors ce sera mon salaire contractuel complet a 35H qui sera pris en compte comme si aucun événement n’avait impacte son montant depuis le 04/10/2021 ? D’avance merci pour le temps que vous consacrerez à ma demande et je vous présente mes excuses pour la longueur de mon message et de mes questions. Je reste dans l’attente de votre retour, YP P.S : j’ai refais le sujet car le précédent étant sans espace, il est juste désagréable à lire en espérant que celui ci intègre bien les espaces que j’ai inséré en l’écrivant

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Zen Maritime · Accepted Answer · Le 14-09-2023 à 14:23

Moderateur

Zen Maritime Le 14-09-2023 à 14:23

+ 1000 messages

Bonjour,

Ce n'est pas nécessaire de copier-recoller votre message en ouvrant à chaque fois un sujet différent, c'est lisible même sans espace, et si Milou27 a une réponse ne doutez pas qu'il vous l'apportera;

voir message précédent : https://www.juritravail.com/Forum/chomage/conseil-juridique/rupture-conventionnelle-suite-arret-maladie-et-tpt/id/1649391

cordialement
zen maritime

Membre

Ysis Le 14-09-2023 à 14:51

Pas de soucis. Désolé du dérangement. Merci.

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Moderateur

milou27 Le 14-09-2023 à 16:22

Bonjour Ysis

Ne vous inquiétez pas

Les périodes en arrêt maladie et à temps partiel thérapeutique sont assimilées par Pole emploi à une période d'affiliation comme si vous aviez travaillé

Vos droits seront étudiés d'après une période de référence de calcul qui coure pendant les 24 derniers mois précédant la date de fin de votre contrat

Si la fin de contrat intervient le 31 Octobre 2023 , la période de calcul ira du 1er Novembre 2021 au 31 Octobre 2023 (si - de 53 ans) ,
Durée d'indemmnisation : 18 mois

Pour le calcul de celle-ci, Pole emploi devra reconstituer vos salaires pleins pendant l'arrêt maladie ainsi que le temps partiel thérapeutique (sur production des justificatifs à Pole emploi )

Peu importe si vous avez perçu un complément employeur même à 100%

Votre indemnisation sur la base du Smic devrait s'élever à environ : 1.015 Euros nets

Les Textes : Pages 53 et suivantes

: https://www.unedic.org/sites/default/files/2021-10/PRE-CIRC-Circulaire_n_2021-13_du_19_octobre_2021.pdf

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Membre

Ysis Le 15-09-2023 à 19:56

Bonsoir Milou27, Merci beaucoup pour votre réponse précise et détaillée qui répond complètement à mes inquiétudes. J?ai pu également consulté votre lien avec attention et n?hésiterai pas à m?en servir comme base de référence lors de futurs échanges avec Pole emploi si cela s?avérait nécessaire. Bonne soirée et bon week end. Encore merci. YP.

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