2 travail, 1 licenciement économique

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james779 Le 19-02-2024 à 18:35

Bonjour,
J'ai 2 travail en CDI, le premier à plein temps et le 2ème à mi temps
Le 1er licenciement économique
Ma question est la suivante vais-je être en CSP (contrat de sécurisation professionnelle) ou pas ?
Si non, simple chômage ? partiel ?
Et si par la suite le 2ème travail qui est en cdi à mi temps, ej fais une rupture conventionnelle
Serais-je en chômage plein temps ou CSP ?

Cordialement,

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milou27 · Answer 1 · Le 20-02-2024 à 16:19

Moderateur

milou27 Le 20-02-2024 à 16:19

+ 1000 messages

Bonjour

Dans la mesure ou vous aurez occupé ces 2 emplois en même temps , le licenciement économique du 1er emploi vous permettra d'opter pour le CSP tout en conservant votre 2eme emploi et en cumulant les allocations du CSP (ASP) avec les salaires du 2eme emploi conservé

Si rupture conventionnelle du second CDI par la suite alors que vous êtes toujours sous le régime du CSP , vous ne percevrez pas l'ARE dans l'immédiat et continuerez à percevoir les allocations ASP jusqu'à épuisement

Ensuite , j'ai un doute ....

1ere Hypothèse :, Si vous êtes sans emploi à l'issue des 12 mois de CSP , France travail ouvrira les droits ARE générés par le 1er emploi
Lorsque ceux-ci seront épuisés France travail ouvrira des droits ARE générés par le 2eme emploi

2eme Hypothèse : à l'issue des 12 mois; France travail mixera les droits ARE du 1er emploi avec ceux générés par le 2eme emploi pour ne verser qu'une seule allocation mensuelle pour les 2 emplois

VOIR : https://www.unedic.org/la-reglementation/fiches-thematiques/indemnisation-des-salaries-ayant-plusieurs-employeurs

Membre

james779 Le 13-03-2024 à 17:53

Bonjour,

J'ai 2 travails CDI (35h et 17h)

Celui de 35 Licenciement écnomique et 17h Rupture faute grave

Celui de 17h le contrat est terminé avant celui en licenciement économique

J'ai 12 mois pour pour s'inscrire au pole emploie

j'ai fait 2 simulations sur le site pole emploi pour avoir une estimaton des ARE

D'abord seulement celui de 17h rupture faute grave comme c'est terminé en premier

Ensuite j'ai rajouté celui de 35h DU coup j'ai les 2 ARE cumulés en 1 ARE

Quand je soustrais la différence des 2 ARE cumulé avec celui de la première estimation qui est seulement ARE de 17h

Il manque 3 fois moins de ARE de 17h avec celui de 35h

Comment ça se fait ?

Faut t-il déclarer d'une autre manière ?

Faut t-il d'abord déclarer d'abord celui de 35h licenciement économique et déclarer celui de 17h 1 mois avant les délais 12 mois ?

merci d'avance pour vos réponses

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Moderateur

milou27 Le 13-03-2024 à 18:41

Curieuse situation qui me laisse perplexe dans la mesure ou vous pouvez très bien opter pour le CSP pour le contrat de 35 h

Si vous optez , vous bénéficierez de l'ASP (CSP) dès la fin de votre contrat de 35 h - Votre inscription à France travail sera faite directement par l'employeur à l'issue des 21 jours de réflexion
Pour le second emploi de 17 H , vous ne pourrez pas cumuler à la fois des allocations ASP et l'ARE du second emploi

Je pense que l'ARE du 17 h vous serait versée dès que l'indemnisation ASP pendra fin dans 12 mois au plus tard

A cette époque les droits ARE restants générés par le 35 h seront mixés avec les droits are du 17 h pour ne donner lieu qu'a une seule allocation mensuelle regroupée

Le principe de mixage : Quotient du total des capitaux ARE restant à verser pour les 2 emplois / Total des 2 allocations journalières ARE pour les 2 emplois
= Nombre de jours à indemniser (après le mixage des droits générés par les 2 emplois) sur la base d'une seule ARE mensuelle résultant de l'addition des 2 ares mensuelles

C'est le même principe de calcul de l'ARE si vous renonciez au CSP et ouvrez de suite des droits ARE pour les 2 emplois perdus

Le principe de calcul est expliqué page 200 :

https://www.unedic.org/storage/uploads/2023/07/31/PRE-CIRC-Circulaire_n_2023-08_du_26_juillet_2023-1_uid_64c7a8158856a.pdf

Bon.. si vous acceptez le CSP , le mode de calcul décrit ci-dessus reste une hypothèse ...
mais pas pour le mode de calcul décrit si vous renonciez au CSP

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james779 · Answer 2 · Le 13-03-2024 à 17:53

Bonjour,

J'ai 2 travails CDI (35h et 17h)

Celui de 35 Licenciement écnomique et 17h Rupture faute grave

Celui de 17h le contrat est terminé avant celui en licenciement économique

J'ai 12 mois pour pour s'inscrire au pole emploie

j'ai fait 2 simulations sur le site pole emploi pour avoir une estimaton des ARE

D'abord seulement celui de 17h rupture faute grave comme c'est terminé en premier

Ensuite j'ai rajouté celui de 35h DU coup j'ai les 2 ARE cumulés en 1 ARE

Quand je soustrais la différence des 2 ARE cumulé avec celui de la première estimation qui est seulement ARE de 17h

Il manque 3 fois moins de ARE de 17h avec celui de 35h

Comment ça se fait ?

Faut t-il déclarer d'une autre manière ?

Faut t-il d'abord déclarer d'abord celui de 35h licenciement économique et déclarer celui de 17h 1 mois avant les délais 12 mois ?

merci d'avance pour vos réponses

milou27 · Answer 3 · Le 13-03-2024 à 18:41

Curieuse situation qui me laisse perplexe dans la mesure ou vous pouvez très bien opter pour le CSP pour le contrat de 35 h

Si vous optez , vous bénéficierez de l'ASP (CSP) dès la fin de votre contrat de 35 h - Votre inscription à France travail sera faite directement par l'employeur à l'issue des 21 jours de réflexion
Pour le second emploi de 17 H , vous ne pourrez pas cumuler à la fois des allocations ASP et l'ARE du second emploi

Je pense que l'ARE du 17 h vous serait versée dès que l'indemnisation ASP pendra fin dans 12 mois au plus tard

A cette époque les droits ARE restants générés par le 35 h seront mixés avec les droits are du 17 h pour ne donner lieu qu'a une seule allocation mensuelle regroupée

Le principe de mixage : Quotient du total des capitaux ARE restant à verser pour les 2 emplois / Total des 2 allocations journalières ARE pour les 2 emplois
= Nombre de jours à indemniser (après le mixage des droits générés par les 2 emplois) sur la base d'une seule ARE mensuelle résultant de l'addition des 2 ares mensuelles

C'est le même principe de calcul de l'ARE si vous renonciez au CSP et ouvrez de suite des droits ARE pour les 2 emplois perdus

Le principe de calcul est expliqué page 200 :

https://www.unedic.org/storage/uploads/2023/07/31/PRE-CIRC-Circulaire_n_2023-08_du_26_juillet_2023-1_uid_64c7a8158856a.pdf

Bon.. si vous acceptez le CSP , le mode de calcul décrit ci-dessus reste une hypothèse ...
mais pas pour le mode de calcul décrit si vous renonciez au CSP

2 travail, 1 licenciement économique

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