Supprimer des heures supplémentaires, remplacer par des cps.

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  Refu23 Le 11-02-2022 à 00:34

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  Bonsoir,

  Oui et non.

  Normalement, il ne devrait pas pouvoir intituler ces jours de repos qu'il vous donne en "congés payés" car vous avez posé des congés payés, ils les a acceptés, il ne peut plus revenir en arrière.

  Mais par contre (sauf accord d'aménagement du temps de travail), ces heures supplémentaires doivent être payées avec un taux majoré ou donner lieu à du repos compensateur de remplacement qui lui aussi devra être bonifié en temps.

  Ces 4 jours de congés payés qu'il veut vous donner sont en fait des jours de repos compensateurs de remplacement. C'est plus favorable que le code du travail puisque la bonification qu'il applique à vos heures sup est de 100%.

  Si vous souhaitiez de l'argent à la place de ces repos, il faudrait savoir s'il existe un accord d'aménagement du temps de travail.

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  F.S Le 11-02-2022 à 02:07

  Tout d'abord merci pour votre réponse,

  Après avoir posté ma question sur le forum, je me suis aperçu que les congés payés n'intervenaient pas dans le décompte des heures supplémentaires.

  Pour être sur et certains des finalités de ma situation, je vais essayé de vous expliquer plus précisément la situation, qui peut paraître plutôt inhabituel.

  Chose que j'aurais faire, je vous l'accorde dès le départ.

  Comme, je le disais, je travail en équipe dans un rythme en 5x8. Mais, une fois par an, on passe tous (à tour de rôle) pendant près de 3 mois dans un rythme de journée. Ceci ayant pour but d'avoir toujours du "personnel de reserve" afin de pouvoir suppléer les collègues en cas de congés maladie, congés payés, formations ou autre. Si, il n'y a personne a remplacer nous sommes donc tout de présent sur site avec des horaires de journée.

  Afin de ne pas perdre d'argent durant cette période (passage d'un rythme 5x8 a journée, donc plus d'horaire de week-end ou de nuit par exemple), on considère donc que l'on suit un "cycle théorique", qui correspond donc au cycle que l'on aurait encore si l'on était pas passé en rythme de journée.

  Cependant, en étant de journée, on travaille plus que ce que l'on est payé car en 5x8 sur un mois, on est moins présent sur site que le personnel de journée.

  C'est de cette manière que l'on génère donc des heures supplémentaires. A la fin de notre période de 3 mois, on prend le nombre de jours travaillés en réel et on compare avec le nombre de jours de notre cycle théorique.

  Par exemple, dans ma situation, j'ai donc travaillé 56 jours (en comptant les 4 jours de congés payes posé début janvier) alors que j'ai été payé pour 52 jours. Dans mon esprit, j'avais donc généré 4 jours supplémentaires.

   Surtout qu'en plus, les 4 Cps que j'ai posé n'ont pas généré directement des heures supplémentaires car selon mon "cycle théorique", j'étais présent à l'usine. 

  A ce jour, la situation est la suivante. Mes 4 congés payés ont été retiré du planning, je suis indiqué comme ayant été en repos et les cps ont été de nouveau crédité sur mon compteur annuel.

  Je me retrouve donc avec 52 jours travaillés pour 52 jours payés. 

  Je comprends parfaitement le pourquoi du comment, même si je trouve la méthode de ma direction plutôt étrange.

  Il faut savoir aussi qu'il n'y a aucun accord d'entreprise de signé, aucune mention sur notre contrat de travail ou autre quand à la gestion salariale, du rythme de travail et des heures supplémentaires pendant notre période de journée. 

  On se retrouve donc à la merci du bon vouloir de notre direction. Par exemple, quand ils pensent qu'il n'y aura aucun remplacement a effectuer, ils nous passent en "repos" afin de nous éviter de générer des heures supplémentaires. Cependant, cela ne les empêche évidemment pas de nous appeler chez nous au dernier moment quand il y a des remplacements de dernière minutes a faire alors qu'ils nous avaient délibérément mis en repos. Cela ressemble par moment a des astreintes déguisé. 

  En me relisant, je peux comprendre que la situation n'est pas des plus claires et la gestion de notre rythme de travail et de nos salaires est pas habituel et sort un peu des sentiers battus. 

  Pour moi, cela me semble claire car nous fonctionnons comme cela depuis des années mais je peux comprendre que cela semble un peu bordélique.

  En vous remerciant.
  
  
  

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