Accueil » Particulier » Droit de l'immobilier » Troubles de voisinage

Forum Voisinage

Une question concernant le tapage.

Forum Voisinage

Bienvenue sur le forum Voisinage. Vous avez des questions ou vous souhaitez échanger avec d'autres internautes sur le forum de Juritravail ?
Inscrivez-vous pour poser gratuitement vos questions juridiques, apporter des réponses à d'autres membres, et participer aux fils de discussions.

Vous avez une question ? Posez-la sur notre forum juridique


Visiteur

Le 10-12-2022 à 19:03

Bonsoir, je vais essayer d'être le plus clair possible. J'habite dans un appartement assez vieux et mal insonorisé. On est sur un bâtiment datant des années 60 voir 50. Autant vous dire qu'on entend tout ( le voisin qui urine, qui tousse, etc (je vous passe le reste).

J'ai mes voisins du dessus qui discutent la nuit jusqu'à 1h30 du matin voir 2h en mettant un peu de musique. Le souci c'est qu'on entend quand même les discussions et cela me dérange. Je me lève à 6h du matin.

Je ne sais pas si je dois demander à mes voisins de parler moins fort de peur de passer pour le casse pied de service. J'ai peur qu'ils jouent la carte de la mauvaise insonorisation..

Je voulais savoir si selon vous je suis dans mon droit de leur demander d'arrêter de parler la nuit ( ce qui est un peu délicat ) ou si je suis en tort vu que le bâtiment est mal insonorisé et que je dois me taire.

Je ne demande pas qu'il y ait 0 bruit ! Mais, simplement qu'ils parlent moins fort ce qui revient quasiment à chuchoter vu la mauvaise insonorisation.

Merci à vous.

 


Répondre au sujet

Attention : Les réponses apportées ci-dessous peuvent être juridiquement erronées.
Nous vous invitons pour toute question pouvant avoir des répercutions à consulter un Avocat.

Répondre Répondre

  • Membre

    Le 10-12-2022 à 19:39

      + 1000 messages


    Bonjour,
    Vous ne perdez rien à demander à vos voisins de faire un peu moins de bruit la nuit, quitte à prétendre avoir le sommeil léger. Peut-être qu'ils ne sont pas conscients de déranger leurs voisins et sont prêts à faire des efforts. En tout cas ils ne le prendront pas mal si c'est fait avec délicatesse.
    Sur le plan légal, ils ont à la base le droit d'écouter de la musique à volume raisonnable et encore plus de discuter à volume normal. La Jurisprudence dépend du contexte.
    Il a été jugé qu'un occupant bruyant doit tenir compte de la mauvais isolation et faire attention (Cour d'appel de Paris, Chambre 8, 1er juillet 1997 : un occupant a été condamné car l'ancienneté de l'immeuble ne le dispensait pas de faire attention à ne pas faire top de bruit avec ses talons, ses meubles à déplacer et autres) ; d'un autre côté il a été jugé que la mauvaise isolation imposait aux voisins gênés de supporter avec patience les bruits constituant des "troubles normaux" du voisinage (Cour d’appel de Paris, 11 mai 1994).
    Dans votre cas, la musique pourrait être considérée comme anormale au milieu de la nuit. Les conversations, c'est plus délicat.
    Après, tout cela est théorique : en pratique, si vous partez sur une procédure juridique, il y en a pour des années. Mieux vaut tenter la diplomatie, et si besoin les bouchons d'oreille en attendant de déménager.
    Visiteur

    Le 10-12-2022 à 22:40

    Merci beaucoup ET VIVA LA FRANCE QUI VIENT DE BATTRE 2-1 LES ANGLAIS !! ... désolé merci de m'avoir répondu.
    +1
    + -

Répondre au sujet

Pour commenter cet article, veuillez vous connecter ou compléter le formulaire ci-dessous :





Je souhaite être prévenu(e) des nouvelles contributions publiées sur ce sujet


Voir les conditions générales d'utilisation

Ces informations, nécessaires au traitement de votre demande, sont destinées au Juritravail et à la société WENGO SAS. Conformément à la loi relative aux fichiers, à l'informatique et aux libertés, vous bénéficiez d'un droit d'opposition, d'accès et de rectification des informations par mail à info@juritravail.com

A voir également

Retour en haut de la page

Autres thèmes associés