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problème de voisinage (visuel et olfactif)

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Visiteur

Le 29-01-2025 à 16:11

Bonjour,

 j'ai acheté il y a une vingtaine d'années une maison dans un lotissement . D'un côté de la propriété je suis mitoyen avec un voisin dont la propriété ne fait pas partie du lotissement.

Lorsque j'ai acheté la maison , cette propriété appartenait à un maçon qui y habitait et y exerçait son activité.Nous étions alors séparés par une haie de sapins et je n'avais du coup aucun vis à vis avec mon voisin /artisan .

Depuis quelques années son fils a repris la suite de son père . L'entreprise c'est agrandie (plusieurs camions entre autre)  et le fils a décidé de couper la haie (qui lui appartenait pour ne plus avoir à l'entretenir).

Le fils n'habitant pas sur place utilise maitenant le site uniquement pour son activité même si son vieix père vit touujours dans la maison.

Depuis lorsque j'ouvre mes volets j'ai à moins de 5mètres des yeux , des piles de moellons, de citernes plastiques récupérer sur des chantiers, des bouts de tuyaux, de cables . Parfois une cuve à mazout détérée chez un client et qui restera quelques mois en plan sous mes yeux. J'ai eu ainsi le plaisir pendant deux ans d'avoir à raz la clotûre une lame de chase neige toute rouillée et hors service....

Je ne parle pas des matins d'hiver où pendant une trentaine de minutes les camions tournent à plein régime à partir de 6h30 pour monter en température et gonfler les bonbonnes d'assistance freinage.Bien évidemment les camions sont garés au plus loin de la maison du maçon mais juste en face de ma maison et comme avec les batiment de stockage (peleteuse et materiaux) font une sortent de couloir jusqu'à chez moi les odeurs d'échappement m'obligeant à fermer les fenêtres.

J'ai plusieurs fois fait valoir au maçon le côté dépotoire et inestétique du paysage qu'il m'offrait chaque jour que j'ouvre mes fenêtres . Que je comprenais bien qu'il faffait qu'il stocke son materiel mais si cela pouvait être un peu plus ordonné; que je comprenait la nécessité de faire tourner les camions le matin mais si il pouvait les décaller de quelques mètres afin d'échapper aux fumées déchapementS.

Il ne dit jamais non et minimise l'impacte et qu'il aimerait que la mairie lui trouve un autre lieu.

Je ne cherche pas à aller à la confrontation, ni même à ce que mon voisin déménage juste pouvoir profiter des oiseaux lorsque je regarde par mes fenêtres et non la vue d'une décheterie (et encore une décheterie est plutôt bien rangée). Certains amis me disent qu'il est chez lui et qu'il a le droit de faire ce qu'il veut .

J'aurai souhaité savoir si cela est vrai ? Si je peux m'appuyer sur la loi pour défendre mon point de vu auprès de mon voisin . 

Merci d'avance pour aide.

Cordialement 

 


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  • Membre

    Le 29-01-2025 à 16:35

      + 1000 messages


    bonjour
    vouus avez le droit d'installer une cloture sur votre propriété selon les règles en vigueur
    Membre

    Le 29-01-2025 à 19:57

    Bonsoir, oui . J'ai d'ailleurs fait construire par ce voisin maçon un muret nous séparant. Au début il empilait ces matériaux derrière la murette . Tout le monde y trouvait son compte , mais très vite les palettes et matériaux divers se sont empilés et étalés sur la surface qu'il faudrait que je fasse un mur de plus de 2 mètres de haut pour me cacher de se foutrail.
    +1
    + -
  • Membre

    Le 30-01-2025 à 08:54

      + 1000 messages


    Bonjour,
    *
    En général la jurisprudence considère que nul n'est propriétaire de son environnement. Quand vous avez acquis la maison, il y avait une entreprise, et il fallait vous attendre à voir du matériel et des encombrants déposés sur la propriété voisine. Il est assez probable que sur tout l'aspect "visuel" un juge range ça dans les nuisances normales liées au voisinage d'une entreprise de BTP, et vous réponde que si la vue vous incommode, libre à vous de planter une haie ou de monter un mur plus haut.
    *
    Et puis comment voulez-vous faire appliquer une décision de justice qui condamnerait un chef d'entreprise à "mieux ranger" ses affaires ?
    *
    En revanche sur les nuisances olfactives, en particulier liées aux gaz d'échapparement vous pourriez avoir gain de cause, surtout s'il est facile de réduire la nuisance en décalant un peu le lieu de "démarrage". Mais faire constater un trouble de voisinage et mener une procédure est long et coûteux.
    *
    Essayez de passer par une conciliation, c'est gratuit :
    https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1736
    Membre

    Le 04-02-2025 à 18:23

    Bonjour,
    merci pour le conseil.
    Effectivement lorsque j'ai acheté la maison il y avait déjà un artisan maçon mais il n'y avait aucun vis à vis car celui ci avait posé une haie pour ne pas accomoder le voisinage.  De plus c'était un artisan à l'ancienne qui travaillait avec son fils et un ouvrier. Il n'avait qu'un tout petit camion et un tracto pelle et il habitait sur place. Maintenant se sont ses petits enfants qui ont pris la suite, il y a trois gros camions, 2 tracto pelles...et plus de haie. Avant je voyais des arbres, maintenant lorsque j'ouvre mes volets j'ai des piles palettes de tuiles, parfois de moellons sous les yeux à moins de 5mètres. Il y a mieux comme horizon. Quand à monter un muret le lotissement dans lequel je suis impose une hauteur maximale de 50cm dans le cahier de charges.
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