Accueil » Particulier » Droit de l'immobilier » Troubles de voisinage

Forum Voisinage

Enfants qui jouent bruyamment sous mes fenêtres

Forum Voisinage

Bienvenue sur le forum Voisinage. Vous avez des questions ou vous souhaitez échanger avec d'autres internautes sur le forum de Juritravail ?
Inscrivez-vous pour poser gratuitement vos questions juridiques, apporter des réponses à d'autres membres, et participer aux fils de discussions.

Vous avez une question ? Posez-la sur notre forum juridique


Visiteur

Le 25-07-2024 à 14:42

Bonjour, je vous explique mon problème. J'habite dans un appartement dont je suis propriétaire depuis 1997. Dans le bâtiment mitoyen au mien, il y a des locataires ayant des enfants entre 4 et 12 ans (6 en tout). Les enfants font énormément de bruit chez eux (les appartements sont anciens et mal insonorisés) : des coups dans les murs, des enfants qui courent, etc., et cela jusqu'à 23h, ce qui s'entend dans mon domicile.

Et comme si cela ne suffisait pas, ils jouent sous ma fenêtre et celle des voisins, qui donne sur un petit trottoir (voir photo ci-dessous). Ils font du roller, de la trottinette, du skate, ce qui fait beaucoup de bruit, et crient très fort. Je me suis plaint plusieurs fois aux parents, par lettre et à l'oral, en leur disant gentiment que leurs enfants faisaient beaucoup de bruit sous ma fenêtre et que cela me dérangeait vu que je travaille à domicile, mais systématiquement, ils reviennent jouer comme si de rien n'était... ça fait quand même un an que ça dure.

J'ai prévenu le syndic il y a maintenant une semaine, qui m'a donné raison. Il a confirmé que les enfants n'avaient pas à crier et faire du bruit sous les fenêtres des voisins. Mais malgré tout, les enfants sont toujours là à faire du bruit, et les parents s'en moquent clairement.

Donc, j'aimerais savoir dans un premier temps si les enfants ont le droit de jouer sur le trottoir et crier, etc., vu que d'après les parents c'est un espace public. Si ce n'est pas le cas et que le syndic ne se trompe pas, quelles démarches puis-je entreprendre pour faire cesser cela ? Parce que sincèrement, cela devient pesant. C'est du bruit toute la journée sous mes fenêtres, des cris, etc., et honnêtement, j'en ai marre.

Merci.

Photo de la rue sous ma fenetre : https://image.noelshack.com/fichiers/2024/30/4/1721910923-hwcmv-wr.jpg

 


Répondre au sujet

Attention : Les réponses apportées ci-dessous peuvent être juridiquement erronées.
Nous vous invitons pour toute question pouvant avoir des répercutions à consulter un Avocat.

Répondre Répondre

  • Membre

    Le 25-07-2024 à 15:12

      + 500 messages


    Bonjour,
    Il faut savoir si cette zone où jouent les enfants est un espace public (appartient à la commune) ou bien privé (et dans ce cas s'il appartient à votre copropriété ou autre situation).
    La maire est compétent pour faire cesser le bruit sur la voie publique.
    Visiteur

    Le 25-07-2024 à 21:15

    C'est un trottoir qui n'a pas de lien particulier avec les appartements. Il y a plein de gens qui passent, etc. Simplement, ils jouent et crient sous ma fenêtre.
    +1
    + -
  • Membre

    Le 25-07-2024 à 16:19

      + 1000 messages


    bonjour
    concernant le bruit en provenance de leur apartement le syndic peut écrire à leur propriétaire en lui demandant d'intervenir et l'informer qu'à ddafut une procédure en résiliation de bail par la voie oblique pourrait être engagée
    Visiteur

    Le 25-07-2024 à 21:15

    Je vais déjà jouer sur ça.
    +1
    + -
  • Membre

    Le 25-07-2024 à 21:39

      + 1000 messages


    Bonjour,
    *
    Les enfants ont le droit de jouer dans la rue, sauf si la municipalité interdit ce genre d'activité à cet endroit (par exemple pour des raisons de sécurité).
    *
    De manière générale, la Jurisprudence est clémente avec les enfants si les bruits correspondent à des bruits "normaux" de la part d'un enfant de cet âge, surtout en journée, et même en présence d'une mauvaise isolation. Il faut donc vous attendre à ce que la réponse puisse être que ce sont des troubles normaux du voisinage dans une résidence commune et mal isolée.
    *
    Vous pouvez essayer de signaler le problème à la mairie comme indiqué par Yapasdequoi.
    0
    + -

Répondre au sujet

Pour commenter cet article, veuillez vous connecter ou compléter le formulaire ci-dessous :





Je souhaite être prévenu(e) des nouvelles contributions publiées sur ce sujet


Voir les conditions générales d'utilisation

Ces informations, nécessaires au traitement de votre demande, sont destinées au Juritravail et à la société WENGO SAS. Conformément à la loi relative aux fichiers, à l'informatique et aux libertés, vous bénéficiez d'un droit d'opposition, d'accès et de rectification des informations par mail à info@juritravail.com

A voir également

Retour en haut de la page

Autres thèmes associés