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Gregan Le 09-06-2024 à 18:57
Bonjour,
Ma voisine et moi avons un problème de mitoyenneté. Le conflit se situe sur une vielle cheminée qui n'existe plus. Elle prétend qu il y avait une cheminée car la suie est sur le mur.
On voit très bien sur le seul mur qui sépare nos maison que la cheminée a du être surélevée pour l évacuation des fumées lorsque ma maison a été surélevée. Or la partie la plus haute de la cheminée est étroite et semble avoir seulement que trois côté . En gros les anciens propriétaires n ont pas du s embêter et ont juste posé les briques de la cheminées contre le mur qu ils surélevaient.
Mes deux questions sont :
Est ce que la suie suffit à prouver qu il y avait une cheminée sur mur mitoyen ?
Est ce que la surélévation de la cheminée fait partie du mur mitoyen si les briques ne sont pas dans le mur surélevé ?
Impossible de trouver des lois qui encadre ça ou des Jurisprudence
Merci à tous
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soleil51 Le 09-06-2024 à 19:13
+ 1000 messages
Gregan Le 10-06-2024 à 05:33
< 10 messages
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