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Visiteur

Le 12-08-2023 à 10:53

Bonjour, 
Une maison va se construire à côté de chez moi. Elle sera en limite, à gauche avec le passage qui dessert ma maison et à droite avec une autre propriété.
J'ai reçu les plans demandés à la mairie, et j'ai constaté que pour accéder au jardin qui sera derrière cette maison, le propriétaire n'a prévu qu'une porte de service de 80cm de large dans le garage. il n'aura aucun autre accès. 
Voilà ma question .... Une fois que la maison sera construte, il n'aura que cet accès limité pour aménager et entretenir ce jardin de plus de 110m², Pourra t-il m'obliger à lui laisser un accès par mon passage pour y faire passer des véhicules ou des engins de travaux, alors qu'il aura créé lui même cet enclavement ? (Une double porte de service facilitrait ses travaux)
Suis-je en droit de lui refuser ses demandes ?
Merci pour vos réponses
Cordialement.

 


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  • Moderateur

    Le 12-08-2023 à 22:01

      + 1000 messages


    Bonjour,

    Si ce passage est dans les limites de votre propriété, non, aucune obligation.

    Après, 110 m², pas besoin d'un matériel surdimensionné non plus... 
    Visiteur

    Le 12-08-2023 à 23:45

    Bonsoir,
    Je vous remercie pour votre réponse.
    Par aménagement, je pensais à une création de terrasse, plantation d'arbres...etc. Je doute qu'une mini pelle ( ou une micro pelle ) puisse passer par une porte de 80cm de large.
    L'avenir me le dira.
    Merci
    cordialement.
    0
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