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  Isadore Le 31-05-2022 à 13:40

    + 1000 messages

  
  

  Bonjour,

  Si ces documents sont réalisés dans un cadre professionnel, oui, sinon la question est plus compliquée. Un travail tel que vous le décrivez n'est pas forcément protégé par la loi, et dans ce cas n'importe qui peut s'en servir.

  Il faut aussi voir si vous "archivez" des documents que vous avez le droit d'utiliser à des fins personnelles.

  Et enfin comment votre hiérarchie est-elle entrée en possession de vos tableaux si vous les réalisez chez vous et qu'ils ont une vocation "personnelle" ?

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