Compréhension théorie pure du droit

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LUCIE49 Le 12-02-2022 à 15:32

Bonjour,
Je m'adresse à vous car je suis actuellement en train de lire un passage d'un écrit d'Olivier de Frouville. Ce passage mentionne :"Dans la théorie pure, le droit donne sa caution au pouvoir, à n'importe quel pouvoir. La légalité n'est que l'expression du pouvoir. Dès lors, plus aucune borne ne retient celui-ci. On ne peut faire grief à Kelsen. Les théories subjectivistes du droit portaient en elle-même une théorie politique de légitimité et c'est précisément ce que Kelsen, en charchant à construire une theorie pure, voulait expulser. Mais la question se pose de savoir s'il est possible de construire une théorie du droit qui soit totalement détachée du problème de la légitimité. L'expérience des totalitarismes de l'entre-deux guerre conduit à répondre par la négative : car en construisant une théorie centrée sur la légalité, Kelsen devait logiquement reconnaître la qualité d'odre juridique à des Etats dont le système juridique et institutionnel constituait pourtant, en lui-même, une négation du droit."

Si une âme charitable était en mesure de m'expliciter ce passage et ses enjeux, je lui en serait très reconnaissante !

Bonne journée à tous :)

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Zen Maritime · Answer 1 · Le 13-02-2022 à 15:59

Bonjour,

Je pense que cela tourne autour d'une certaine théorie selon laquelle le droit se sourcerait dans le pouvoir : ce serait prérogative de gens de pouvoir que d'élaborer des normes, des règles de droit, et de les imposer, de sorte que ce que l'on tient comme étant d'ordre légal, la légalité, ne serait au fond que l'expression de l'exercice d'un pouvoir, voire d'une force capable de soumettre sous la contrainte.

Le droit ne serait pas "déclaré" (comme au sens de la déclaration des Droits de l'homme), il serait imposé.

Et selon qui détient ce pouvoir d'élaborer le droit et de l'imposer, selon d'où s'applique cette force de contrainte, on conçoit alors que le droit sous certains régimes pourrait n'être qu'un faux semblant de légitimité conférée à un pouvoir, qui lui ne serait pas légitime. Pour exemple cité, les régimes totalitaristes, sous lesquels l'on est soumis à des règles dites de droit mais qui procèdent en réalité d'une négation du droit.

Ce qui réfute somme toute la conception d'une théorie du droit que l'on voudrait penser (comme le Kelsen mentionné) de façon dissociée de cette question de la légitimité.

cordialement
zen maritime

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