Accueil » Particulier » Droit de la famille » Famille et enfants

Forum Droit des Enfants

quelle est la procédure quand l'enfant demande a changer le mode de garde?

Forum Droit des Enfants

Bienvenue sur le forum Droit des Enfants. Vous avez des questions ou vous souhaitez échanger avec d'autres internautes sur le forum de Juritravail ?
Inscrivez-vous pour poser gratuitement vos questions juridiques, apporter des réponses à d'autres membres, et participer aux fils de discussions.

Vous avez une question ? Posez-la sur notre forum juridique


Visiteur

Le 15-10-2014 à 23:33

Bonjour,
Divorcé depuis mois de Juin 2014 en consentement mutuelle et en garde alternee, -(c'etait fait comme ca a cause d'une pression et menace de la part de mon ex ).
Mon ex a gardeé la maison et moi j'ai loué un t3 pas loin.
Nous avons 2 enfants 10 ans et 7 ans.
Les enfants me demandent de vivre + avec moi et voir leur pere un week-end/2 ils veulent même aller demander eux même le juge.
mon ex c'est un manipulateur qui utilise les enfants pour me faire du mal, depuis mon depart la pression sur tout sur le grand est trés dur pour lui mais tous ca est psycologique et trés difficile a prouver.
comment faire pour trouver un avocat pour les enfants? quelle est la procedure a effectuer?

 


Répondre au sujet

Attention : Les réponses apportées ci-dessous peuvent être juridiquement erronées.
Nous vous invitons pour toute question pouvant avoir des répercutions à consulter un Avocat.

Répondre Répondre

  • Membre

    Le 16-10-2014 à 05:04

      + 1000 messages


    Un avocat d'enfant se trouve sur l'annuaire. Vous pouvez aussi demander au TGI de votre département. Celà dit, les enfants ne peuvent pas faire la requête eux-mêmes, c'est à vous de la faire et, à leur âge, le JAF n'est pas obligé de les recevoir, surtout le plus petit. En revanche, ils peuvent se faire représenter à la procédure par un avocat d'enfant. Ils bénéficieront de l'aide juridictionnelle.
    +1
    + -
  • Visiteur

    Le 16-10-2014 à 09:23

      visiteur


    Merci pour votre reponse
    J'ai parlè avec quelques personnes de la loi que m'ont dit d'attend au moins un an depuis le divorce pour changer le mode de garde si non le juge ne comprendra pas pour qoui j'ai accepté une garde alternéé.
    Une autre chose; j'ai amené les enfants a la maison de Droits aux enfants ou ils ont parler avec une juriste et psychologue et ils ont compris que a toute age l'enfant peut s'entend par le juge seulement selon son maturitè.
    Est il vrai?
    Merci 
    Membre

    Le 16-10-2014 à 10:57

    Oui, il n'y a pas d'âge précis fixé par la loi. C'est le critère de capacité de discernement, qui est retenu par le juge.  Donc, à 15 ou 17 ans, le juge est quasiment obligé d'entendre l'enfant. Au dessous, le Juge peut les recevoir à tout âge (sauf un tout petit), mais, s'il sent que l'enfant est pris dans un conflit de loyauté, il peut s'appuyer sur ce motif pour ne pas l'entendre et donc, d'une certaine manière, l'obliger à "choisir"entre ses parents.
    0
    + -
  • Visiteur

    Le 16-10-2014 à 14:55

      visiteur


    Merci beaucoup
    Je comprend la problematique maintenant 
    La manipulation psychologique est il reconnu par la justice? est elle prenise en compte dans le jugement?
     
    Membre

    Le 16-10-2014 à 16:58

    Le juge n'étant pas psychologue, si vous voulez mettre en avant des tentatives de  manipulation de l'autre parent, il va falloir les lui démontrer, ce qui n'est pas très facile à faire. Vous pouvez tenter de demander une expertise psychologique mais cette demande pourrait, d'une part, être rejetée par le JAF, d'autre part, se retourner contre vous. C'est trop complexe pour pouvoir vous répondre sans connaitre le dossier et sans  risque de passer à côté.
    0
    + -
  • Visiteur

    Le 16-10-2014 à 22:24

      visiteur


    Selon tous ce que vous me dite, avec ma situation j'ai l'impression qu'il est plus prudent d'attende un peu (finir l'annee) avant de tenter un changement de mode de garde....
    en tout cas merci beaucoup pour vos reponses 
    Membre

    Le 17-10-2014 à 10:24

    Oui parce qu'il faut justifier de nouveaux éléments pour pouvoir demander une révision du jugement
    -1
    + -
  • Avocat

    Le 22-10-2014 à 09:25

    ( Barreau de Avignon )
    Chère Madame,

    Il suffit de saisir le juge aux affaires familiales par une requête et solliciter l'audition des enfants.
    Cette audition sera effectuée soit par le juge lui même soit par un avocat désigné par le Tribunal.

    Enfin, vous popurrez également solliciter une expertise psychologique et sociale afin qu'un rapport soit rendu concernant les capacités deu père à s'occuper des enfants ou faire ressortir des troubles pouvant nuire à l'interêts des enfants. 
    Visiteur

    Le 23-10-2014 à 00:54

    Merci Maitre
    Est il plus compliquer sachant qu'on est divorcées depuis 4 mois seulement?
    J'ai compris de mon fills que depuis mon depart sa situation a aggravé, c'est exactement ce que ecrit dans le livre "les enfants de manipulateur comment les aider".
    J'ai peur aussi que si la procedure est trop longue, pendant cette periode ils vont souffrir encore plus. Si je bien compris par mon fils il a un projet d'essayer avoir la garde principale par la demande de l'enfant.
    Visiteur

    Le 25-11-2014 à 21:52

    Merci Maitre pour votre reponse
    Une enquette par le conseil generale a été fais, la recommandation est que une enquette plus profond dois se faire ; avec des psychologue que vont voir les enfants pendant 6 mois (on attends la lettre). Je voulais amener mon fils faire une therapie mais le pere refuse. Entre temps tous les deux on va chez un mediateur, je n'ai crois pas trop que ça va aider mais je donne une chance.
    Pour changer la mode de garde il faut que j'attends un an depuis le divorce (si je bien compris) si non c'est peut tourner contre moi car le juge ne va pas comprend car on est divorcé par consentement mutuelle.
     Cordialement
    +2
    + -
  • Avocat

    Le 25-11-2014 à 17:44

    ( Barreau de Avignon )
    C'est en cela que servent les enquêtes puisque le juge n'a pas compétence en ce domaine .
    Madame , vous pouvez en cas de souffrance de l'enfant agir en référé (procédure urgente) . 
    Visiteur

    Le 22-04-2023 à 02:20

    Bonjour maître,

    Voila je suis dans une impasse car je suis en garde alterné et mes enfants surtout celui qui a 7 ans (gros problème médicaux et un régime particulier à suivre)me demande de vivre entièrement chez moi (son petit frère 5 ans aussi)et de voir son père 1 week-end sur 2 car il ne fait pas attention à son poids et son tonton traite son frère (père de l'enfant) et mon fils comme des moins que rien et surtout il dénigre mes fils. Que dois-je faire sachant que sur ses semaines de garde ils ne va pas aux rdv médicaux cest à moi d'y aller et qu'il me les amène au moins 1 fois quand il les as, soit disant les enfants demande à me voir. Je sais pas si je doit changer la garde ou les emmener chez un psychologue? Pouvez-vous me donner conseil svp
    +4
    + -
  • Visiteur

    Le 27-06-2017 à 20:36

      visiteur


    Je suis dans le même cas et la moralité de mon fils a été extrêmement affecté par son père du à la pression morale
    Aujourd'hui mon fils de 13 ans à demandé à modifier le dvh et à parler au juge. C'est d'abord à nous d'en faire la demande avec notre avocat qui envoie la requête a la partie adverse et au jaf. C'est seulement le bâtonnier qui désigne un avocat pour l'enfant.  Il existe en effet une liste d'avocats spécialisé pour les mineurs .on peux suggérer un de ces avocats mais en général le bâtonnier le designe.le harcèlement moral et la manipulation est très difficile à prouver.  Je compte sur la parole de mon fils et les antécédents et repercussions psychologique qu'il a subit pour espérer réduire les droits du ère. .
    Courage à vous...
    -2
    + -
  • Visiteur

    Le 28-06-2017 à 13:01

      visiteur


    Bjr, j'ai vecu la meme chose, 3 enfants de 9 et 13 ans, leur pere est un manipulateur et pervers narcissique, j'avais la garde de mes 3 enfants, il a obligé les enfants à faire une demande d'audition au JAF en les manipulant. Or, à ce jour, les enfants sont en garde alternée et ils m'ont fait bcp de tort devant le juge (que des mensonges que je ne peux pas prouver, car le JAF a écouté la parole des enfants). Aujourd'hui, nous sommes en garde alternée depuis 5 mois, je donne la moitié des alloc familiales et une pension de 300 euros. Je suis ecouerée du systeme et je ne m'en sors plus financierement. Je n'écris pas cela pour vous decourager mais juste pour vous dire de vous battre car moi j'ai laissé faire pour le bien des enfants et voilà ou j'en suis. Bon courage 
    Membre

    Le 27-05-2018 à 10:23

    C'est sûr qu'avec des propos aussi nuancés, le débat va s'élever. Comme si la bêtise, la manipulation et l'égoïsme étaient affaire de genre. 
    -1
    + -

Répondre au sujet

Pour commenter cet article, veuillez vous connecter ou compléter le formulaire ci-dessous :





Je souhaite être prévenu(e) des nouvelles contributions publiées sur ce sujet


Voir les conditions générales d'utilisation

Ces informations, nécessaires au traitement de votre demande, sont destinées au Juritravail et à la société WENGO SAS. Conformément à la loi relative aux fichiers, à l'informatique et aux libertés, vous bénéficiez d'un droit d'opposition, d'accès et de rectification des informations par mail à info@juritravail.com

A voir également

Retour en haut de la page

Autres thèmes associés