Reprise droits ARE après avoir bénéficier ARCE

Question

Visiteur

Simo78 Le 16-09-2023 à 20:23

Bonjour,

J'ai eu ma deuxième versement ARCE en Juin dernier, je voulais savoir si je met fin à l'activité de l'entreprise (cessation) pour lequel ARCE a été accordé quels sont les conditions pour bénéficier du relicat ARE restante (55%).

- Est ce l'attestation de radiation suffit pour reprendre des Droits ? et Dans ce cas la réouverture des droits prend effet a partir du moment de reinscriprion au pole emploi ou un délai différé s'appliquera en fonction du montant et date du paimennt du second versment ?

- Ou d'autres justificatifs peuvent etre demander pour la cessation de l'activité et dans ce cas est-ce un chiffre d'affaire nul peut etre considérer ?

Merci de vos retour.
Cordialement

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Zen Maritime · Answer 1 · Le 17-09-2023 à 09:43

Moderateur

Zen Maritime Le 17-09-2023 à 09:43

+ 1000 messages

Bonjour,

Vous avez déjà posé votre question et j'ai répondu dans le fil suivant : https://www.juritravail.com/Forum/chomage/conseil-juridique/notif-refus-are-apres-arce/id/1523684

cordialement
zen maritime

Visiteur

Antar Le 27-09-2023 à 04:13

Bonjour,
Merci pour votre retour, je suis allé voir le lien que vous m'avez envoyé en réponse dans le fil d'une autre question, Or je ne vois pas du tout où c'est mentionné la notion de l'application d'un différé (carance) dans le cas d'une cessation de l'activité, cette notion est indiqué seulement dans le cas d'une activité salariale en parallèle. Merci a vous

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Moderateur

Zen Maritime Le 27-09-2023 à 09:52

@ antar, bonjour

vous intervenez ici à la suite d'un message posté par simo78 et en ce qui concerne l'autre fil de messages c'est celui initié par mo-po, cela rend au fur et à mesure la compréhension difficile, je ne peux que vous conseiller d'ouvrir votre propre discussion

NB : s'agissant du lien qui avait été indiqué à simo78, oui il était effectivement dans la situation où il avait eu une activité salariée en parallèle (je le cite : "j'ai perdu un emploi que j'occupais fin août")

cordialement
zen maritime

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Antar · Answer 2 · Le 27-09-2023 à 04:13

Bonjour,
Merci pour votre retour, je suis allé voir le lien que vous m'avez envoyé en réponse dans le fil d'une autre question, Or je ne vois pas du tout où c'est mentionné la notion de l'application d'un différé (carance) dans le cas d'une cessation de l'activité, cette notion est indiqué seulement dans le cas d'une activité salariale en parallèle. Merci a vous

Zen Maritime · Answer 3 · Le 27-09-2023 à 09:52

@ antar, bonjour

vous intervenez ici à la suite d'un message posté par simo78 et en ce qui concerne l'autre fil de messages c'est celui initié par mo-po, cela rend au fur et à mesure la compréhension difficile, je ne peux que vous conseiller d'ouvrir votre propre discussion

NB : s'agissant du lien qui avait été indiqué à simo78, oui il était effectivement dans la situation où il avait eu une activité salariée en parallèle (je le cite : "j'ai perdu un emploi que j'occupais fin août")

cordialement
zen maritime

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