[Résolu] Recherche emploi nécessaire pour toucher ARE quand on a créé une entreprise?

Question

Visiteur

Maths Le 28-02-2024 à 22:32

Bonjour,
Si suite à une rupture conventionnelle on crée une SASU, faut-il continuer à chercher un emploi pour toucher les ARE? J'ai lu qu'il fallait chaque mois déclarer toujours chercher un emploi mais cela paraît étrange car si on a créé une SASU, c'est pour la développer et pas pour passer du temps à chercher un emploi.
Merci de votre aide!

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Zen Maritime · Answer 1 · Le 29-02-2024 à 07:29

Moderateur

Zen Maritime Le 29-02-2024 à 07:29

+ 1000 messages

Bonjour,

L'allocation de l'ARE signifie Aide au Retour à l'Emploi, or pour les allocataires entrepreneurs qui créent leur société il existe au lieu de l'ARE l'alternative de l'ARCE qui signifie Aide à la Reprise ou Création d'Entreprise. En optant pour l'ARCE vous obtenez de France Travail un capital à investir dans le développement de votre entreprise, et vous avez toute liberté pour vous consacrer à ce développement puisque vous êtes alors désinscrit de la liste des demandeurs d'emploi.

cordialement
zen maritime

Membre

Maths Le 29-02-2024 à 07:39

Merci pour votre réponse. J'ai effectivement vu que je pouvais opter pour l'ARCE. Je me demandais néanmoins si je pouvais opter pour conserver mes ARE, plutôt que l'ARCE. Cette solution a l'avantage de me permettre de continuer à bénéficier pendant 1 an de la mutuelle de ma précédente entreprise, contrairement à l'ARCE.
Petite question supplémentaire. Si mon entreprise s'avère non viable au bout de 2 ans, je peux bien en optant pour l'ARCE bénéficier de l'ARE à hauteur des droits qui me restent (40% des droits initiaux)?
Merci
Cordialement
Maths

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Membre

Maths Le 29-02-2024 à 07:58

Pour compléter mon message précédent. Sur le site France Travail, ils écrivent :
"

En cas de reprise ou de création d?entreprise, les demandeurs d?emploi indemnisés ont deux options :

Soit le maintien partiel de l?allocation d?aide au retour à l?emploi (ARE), qui permet de recevoir chaque mois l?allocation ARE, en plus des rémunérations issues de la nouvelle activité non salariée. Le montant de l'ARE varie tous les mois en fonction de l'activité reprise.Soit le versement de l?aide à la reprise et à la création d?entreprise (ARCE), qui permet de recevoir, en deux fois, une somme correspondant à un « capital de droits » calculé en fonction de leurs droits restants à l?allocation chômage.

"
Donc l'ARE semble bien possible quand on crée une entreprise, mais en même temps si on doit dire chaque mois qu'on continue de chercher un travail, c'est problématique.
Cordialement Maths

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Moderateur

Zen Maritime Le 29-02-2024 à 08:02

Vous pouvez bien sûr opter pour le cumul ARE + revenu d'activité, j'attire cependant votre attention sur la particularité du revenu d'activité dans le cadre d'une SASU, la tentation peut être de fournir à France Travail des statuts et/ou une attestation d'expert-comptable mentionnant l'absence de rémunération, de recevoir ainsi l'entièreté de l'ARE, et finalement sur les profits de la société de se servir des dividendes qui sont un revenu du capital et non un revenu d'activité. Ne pas oublier que cela pourrait être qualifié d'abus de droit visant à profiter indûment d'une allocation destinée au retour à l'emploi. France Travail peut exiger la restitution d'un indû jusqu'à plusieurs années après.

cordialement
zen maritime

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Membre

Maths Le 29-02-2024 à 08:27

Merci pour votre réponse.
Mon idée était de me verser un salaire, mais inférieur à mes indemnités ARE. J'aurais ainsi touché une partie de mes ARE et continuer de bénéficier de la mutuelle de mon précédent employeur.
Cela me posait un problème car j'avais l'impression que cela m'obligeait à déclarer que je continuais à chercher un travail. Confirmez-vous ce point?
Par ailleurs, vous dites que toucher 100% de l'ARE en se versant des dividendes est un abus de droit. Est-ce aussi le cas si on se verse un salaire qu'on complète par des dividendes, et qu'on touche un complément d'ARE?
Merci encore pour vos réponses très claires et très rapides !

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Moderateur

Zen Maritime Le 29-02-2024 à 08:58

Dans une SASU, par définition à unique associé, s'il y a du chiffre d'affaires généré sans qu'il n'y ait d'employé(s) c'est donc que le dirigeant y exerce une activité professionnelle, on peut donc conseiller qu'il ait à ce titre une rémunération ne serait-ce qu'a minima, à déclarer à France Travail.

Oui cela implique de vous actualiser chaque mois en déclarant votre rémunération et en déclarant que vous êtes toujours par ailleurs à la recherche d'un emploi, sinon vous serez désinscrit de la liste des demandeurs d'emploi.

La direction de votre agence France-Travail - et non l'agent conseiller - a la possibilité par ailleurs de vous changer de catégorie de demandeur d'emploi, il y a une catégorie qui reste tenue de s'actualiser mensuellement mais qui est dispensée de faire preuve de démarches de recherche d'emploi. Ce précisément pour permettre à un chômeur-entrepreneur de se consacrer pleinement au développement de son entreprise.

Mais je vous le redis, ne pas prendre France Travail pour du mécénat subventionnant l'entrepreneuriat et permettre à un dirigeant de thésauriser sur le compte bancaire de sa société en attendant le jour de se servir les dividendes.

cordialement
zen maritime

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Membre

Maths Le 29-02-2024 à 09:06

Merci c'est très clair. Je vais donc opter pour l'ARCE.
Bonne journée
Maths

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Moderateur

Zen Maritime Le 29-02-2024 à 15:37

L'ARCE équivaut à 60% des droits qu'il vous reste à date où vous en faites la demande, cela vous est versé en deux tranches espacées de 6 mois, pour obtenir le versement de la deuxième tranche il faut justifier de la réalité de l'activité. Le reste de vos droits - soit le reliquat de 40% - est tenu en réserve par France Travail au cas où votre entreprise se solderait par un échec et que vous vous réinscririez comme demandeur d'emploi.

cordialement
zen maritime

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Membre

Maths Le 25-03-2024 à 16:04

Bonjour
Je rouvre le sujet car j'ai eu une réunion d'information faite par une conseillère France Travail, spécialisée sur l'indemnisation. Quand on évoquait les solutions ARCE ou poursuite des ARE, je lui ai demandé explicitement si c'était un abus de continuer à toucher ses ARE en arguant qu'on avait une rémunération nulle alors même qu'on allait se verser un dividende en fin d'année, et elle m'a répondu que non. Pour elle, c'est à chacun de choisir la solution optimale entre ARE et ARCE mais c'est juste cela le sujet. Elle m'a même dit qu'ils n'étaient pas des conseillers financiers et que c'était a moi de voir ce qui était le mieux financièrement. Mais aucune des deux solutions n'est un abus. (Je pense que l'idée derrière est qu'en tant que président, on perd ses futurs droits à l'indemnisation et cela même si on se rémunère. Mais c'est juste une hypothèse.)
Je pouvais difficilement être plus clair et plus explicite et il en va de même pour sa réponse.
J'ai donc du mal à réconcilier cela avec votre position sur le fait qu'il s'agît là d'un abus de droit. Avez-vous des textes ou des cas concrets soutenant votre position?
Merci
Cordialement
Maths

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Moderateur

Zen Maritime Le 25-03-2024 à 16:36

Bonjour,

La conseillère qui vous a répondu l'a fait selon ses connaissances, se bornant à vous dire que opter pour l'ARCE ou pour le cumul ARE+revenu d'activité est une décision qui vous appartient, à vous de voir effectivement si votre besoin est celui d'un revenu de remplacement mensuel (ARE) au cas où les revenus générés par votre activité seraient très incertains, ou si votre besoin est celui d'investir un capital (ARCE) pour lancer votre activité.

En revanche je maintiens ce que je vous ai dit par ailleurs, si vous en doutez je vous suggère de prendre contact, non avec un simple agent conseiller, mais avec l'un des 154 agents auditeurs et contrôleurs chargés à France Travail de détecter et d'analyser les processus de fraudes, vous aurez alors peut-être une mise en garde.

Récemment sur le forum, dans un autre domaine, nous avions quelqu'un de surpris qu'existe ce que l'on appelle le "droit de communication", au nom de ce droit un agent assermenté de la Sécurité Sociale avait demandé et obtenu de la banque de l'assuré social la communication de ses relevés, mettant en évidence des frais effectués hors de son département de résidence alors que la personne était en arrêt de travail pour maladie et n'avait pas signalé son absence du département. Cela pour vous dire que la détection de la fraude sociale ne cesse d'étendre ses moyens d'intervention.

Maintenant si vous estimez qu'il n'y a aucunement fraude sociale à percevoir l'allocation de chômage, tout en exerçant une activité dans sa SAS mais en déclarant n'avoir pas travaillé et avoir zéro revenu d'activité, tout en encaissant du chiffre d'affaires sur le compte société avant que de se reverser ultérieurement l'argent sous forme de dividendes... prenez vos responsabilités en étant prêt à assumer les conséquences, pas forcément immédiatement, la sanction peut n'intervenir que quelques années plus tard.

cordialement
zen maritime

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Maths · Answer 2 · Le 29-02-2024 à 07:39

Merci pour votre réponse. J'ai effectivement vu que je pouvais opter pour l'ARCE. Je me demandais néanmoins si je pouvais opter pour conserver mes ARE, plutôt que l'ARCE. Cette solution a l'avantage de me permettre de continuer à bénéficier pendant 1 an de la mutuelle de ma précédente entreprise, contrairement à l'ARCE.
Petite question supplémentaire. Si mon entreprise s'avère non viable au bout de 2 ans, je peux bien en optant pour l'ARCE bénéficier de l'ARE à hauteur des droits qui me restent (40% des droits initiaux)?
Merci
Cordialement
Maths

Maths · Answer 3 · Le 29-02-2024 à 07:58

Pour compléter mon message précédent. Sur le site France Travail, ils écrivent :
"

En cas de reprise ou de création d?entreprise, les demandeurs d?emploi indemnisés ont deux options :

Soit le maintien partiel de l?allocation d?aide au retour à l?emploi (ARE), qui permet de recevoir chaque mois l?allocation ARE, en plus des rémunérations issues de la nouvelle activité non salariée. Le montant de l'ARE varie tous les mois en fonction de l'activité reprise.Soit le versement de l?aide à la reprise et à la création d?entreprise (ARCE), qui permet de recevoir, en deux fois, une somme correspondant à un « capital de droits » calculé en fonction de leurs droits restants à l?allocation chômage.

"
Donc l'ARE semble bien possible quand on crée une entreprise, mais en même temps si on doit dire chaque mois qu'on continue de chercher un travail, c'est problématique.
Cordialement Maths

Zen Maritime · Answer 4 · Le 29-02-2024 à 08:02

Vous pouvez bien sûr opter pour le cumul ARE + revenu d'activité, j'attire cependant votre attention sur la particularité du revenu d'activité dans le cadre d'une SASU, la tentation peut être de fournir à France Travail des statuts et/ou une attestation d'expert-comptable mentionnant l'absence de rémunération, de recevoir ainsi l'entièreté de l'ARE, et finalement sur les profits de la société de se servir des dividendes qui sont un revenu du capital et non un revenu d'activité. Ne pas oublier que cela pourrait être qualifié d'abus de droit visant à profiter indûment d'une allocation destinée au retour à l'emploi. France Travail peut exiger la restitution d'un indû jusqu'à plusieurs années après.

cordialement
zen maritime

Maths · Answer 5 · Le 29-02-2024 à 08:27

Merci pour votre réponse.
Mon idée était de me verser un salaire, mais inférieur à mes indemnités ARE. J'aurais ainsi touché une partie de mes ARE et continuer de bénéficier de la mutuelle de mon précédent employeur.
Cela me posait un problème car j'avais l'impression que cela m'obligeait à déclarer que je continuais à chercher un travail. Confirmez-vous ce point?
Par ailleurs, vous dites que toucher 100% de l'ARE en se versant des dividendes est un abus de droit. Est-ce aussi le cas si on se verse un salaire qu'on complète par des dividendes, et qu'on touche un complément d'ARE?
Merci encore pour vos réponses très claires et très rapides !

Zen Maritime · Answer 6 · Le 29-02-2024 à 08:58

Dans une SASU, par définition à unique associé, s'il y a du chiffre d'affaires généré sans qu'il n'y ait d'employé(s) c'est donc que le dirigeant y exerce une activité professionnelle, on peut donc conseiller qu'il ait à ce titre une rémunération ne serait-ce qu'a minima, à déclarer à France Travail.

Oui cela implique de vous actualiser chaque mois en déclarant votre rémunération et en déclarant que vous êtes toujours par ailleurs à la recherche d'un emploi, sinon vous serez désinscrit de la liste des demandeurs d'emploi.

La direction de votre agence France-Travail - et non l'agent conseiller - a la possibilité par ailleurs de vous changer de catégorie de demandeur d'emploi, il y a une catégorie qui reste tenue de s'actualiser mensuellement mais qui est dispensée de faire preuve de démarches de recherche d'emploi. Ce précisément pour permettre à un chômeur-entrepreneur de se consacrer pleinement au développement de son entreprise.

Mais je vous le redis, ne pas prendre France Travail pour du mécénat subventionnant l'entrepreneuriat et permettre à un dirigeant de thésauriser sur le compte bancaire de sa société en attendant le jour de se servir les dividendes.

cordialement
zen maritime

Maths · Answer 7 · Le 29-02-2024 à 09:06

Maths Le 29-02-2024 à 09:06

Merci c'est très clair. Je vais donc opter pour l'ARCE.
Bonne journée
Maths

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Zen Maritime · Answer 8 · Le 29-02-2024 à 15:37

L'ARCE équivaut à 60% des droits qu'il vous reste à date où vous en faites la demande, cela vous est versé en deux tranches espacées de 6 mois, pour obtenir le versement de la deuxième tranche il faut justifier de la réalité de l'activité. Le reste de vos droits - soit le reliquat de 40% - est tenu en réserve par France Travail au cas où votre entreprise se solderait par un échec et que vous vous réinscririez comme demandeur d'emploi.

cordialement
zen maritime

Maths · Answer 9 · Le 25-03-2024 à 16:04

Bonjour
Je rouvre le sujet car j'ai eu une réunion d'information faite par une conseillère France Travail, spécialisée sur l'indemnisation. Quand on évoquait les solutions ARCE ou poursuite des ARE, je lui ai demandé explicitement si c'était un abus de continuer à toucher ses ARE en arguant qu'on avait une rémunération nulle alors même qu'on allait se verser un dividende en fin d'année, et elle m'a répondu que non. Pour elle, c'est à chacun de choisir la solution optimale entre ARE et ARCE mais c'est juste cela le sujet. Elle m'a même dit qu'ils n'étaient pas des conseillers financiers et que c'était a moi de voir ce qui était le mieux financièrement. Mais aucune des deux solutions n'est un abus. (Je pense que l'idée derrière est qu'en tant que président, on perd ses futurs droits à l'indemnisation et cela même si on se rémunère. Mais c'est juste une hypothèse.)
Je pouvais difficilement être plus clair et plus explicite et il en va de même pour sa réponse.
J'ai donc du mal à réconcilier cela avec votre position sur le fait qu'il s'agît là d'un abus de droit. Avez-vous des textes ou des cas concrets soutenant votre position?
Merci
Cordialement
Maths

Zen Maritime · Answer 10 · Le 25-03-2024 à 16:36

Bonjour,

La conseillère qui vous a répondu l'a fait selon ses connaissances, se bornant à vous dire que opter pour l'ARCE ou pour le cumul ARE+revenu d'activité est une décision qui vous appartient, à vous de voir effectivement si votre besoin est celui d'un revenu de remplacement mensuel (ARE) au cas où les revenus générés par votre activité seraient très incertains, ou si votre besoin est celui d'investir un capital (ARCE) pour lancer votre activité.

En revanche je maintiens ce que je vous ai dit par ailleurs, si vous en doutez je vous suggère de prendre contact, non avec un simple agent conseiller, mais avec l'un des 154 agents auditeurs et contrôleurs chargés à France Travail de détecter et d'analyser les processus de fraudes, vous aurez alors peut-être une mise en garde.

Récemment sur le forum, dans un autre domaine, nous avions quelqu'un de surpris qu'existe ce que l'on appelle le "droit de communication", au nom de ce droit un agent assermenté de la Sécurité Sociale avait demandé et obtenu de la banque de l'assuré social la communication de ses relevés, mettant en évidence des frais effectués hors de son département de résidence alors que la personne était en arrêt de travail pour maladie et n'avait pas signalé son absence du département. Cela pour vous dire que la détection de la fraude sociale ne cesse d'étendre ses moyens d'intervention.

Maintenant si vous estimez qu'il n'y a aucunement fraude sociale à percevoir l'allocation de chômage, tout en exerçant une activité dans sa SAS mais en déclarant n'avoir pas travaillé et avoir zéro revenu d'activité, tout en encaissant du chiffre d'affaires sur le compte société avant que de se reverser ultérieurement l'argent sous forme de dividendes... prenez vos responsabilités en étant prêt à assumer les conséquences, pas forcément immédiatement, la sanction peut n'intervenir que quelques années plus tard.

cordialement
zen maritime

[Résolu] Recherche emploi nécessaire pour toucher ARE quand on a créé une entreprise?

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