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Cyrilpierrelatte Le 04-02-2022 à 10:14
Bonjour,
Mon voisin possède un droit de passage sur mon terrain pour accéder à son atelier. Il vient de vendre sa maison en la découpant en plusieurs logements. L’ensemble est devenu une copropriété de 3 lots. Est-ce que tous les copropriétaires auront le droit de passage sur mon terrain ?
Merci d'avance pour votre réponse
Cordialement
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