Renonciation d'un neveu au profit de son enfant

Répondre Répondre

• Membre

  Isadore Le 14-03-2024 à 09:14

    + 1000 messages

  
  

  Bonjour,

  *

  On ne renonce pas au profit de quelqu'un, on renonce tout court. Dans le cas que vous exposez, cela reviendra au même : si un des neveux renonce, sa part est attribuée à ses enfants. Attention, cela vaut en cas de renonciation à un héritage, si c'est un legs fait par testament cela va dépendre de la formulation.

  *

  Ils sont 3, donc 33% chacun

  *

  Pas forcément. C'est le cas si un testament prévoit un partage équitable ou s'ils sont tous les enfants du même parent. Hors testament ou filiation par le même frère ou la même soeur, chaque neveu représente son parent prédécédé.

  *

  Pour simplifier :

  - s'il y a un testament on l'applique

  - si les trois neveux sont frères et soeurs, ils héritent d'un tiers chacun

  - s'ils sont issus de trois frères ou soeurs différents, ils héritent chacun d'un tiers

  - si deux d'entre eux sont issus du même parent, ils héritent d'un quart chacun, la dernière moitié allant à leur cousin.

  • Répondre
  • Signaler ce contenu

  0

  + -
• Visiteur

  mrmojo Le 14-03-2024 à 12:07

    visiteur

  
  

  Merci pour votre réponse précise.

  En effet il ne s'agit pas de la même fraterie : 1 nièce issue d'une sœur, et 2 neveux (frères) issus d'un frère.

  Si j'ai bien compris les taux applicables seraient donc de 50 (nièce) + 2x25 (neveux) ?

  • Répondre
  • Signaler ce contenu

  0

  + -
• Membre

  Isadore Le 14-03-2024 à 14:11

    + 1000 messages

  
  

  Oui, s'il n'y a pas de testament instaurant une égalité entre les neveux, la nièce hérite de la part de sa mère par représentation (50 %), et les neveux celle de leur père (50%, soit 25 % chacun). Toujours sans testament, si l'un d'eux renonce à la succession sa part ira à ses enfants

  • Répondre
  • Signaler ce contenu

  Visiteur

  mrmojo Le 14-03-2024 à 17:26

  Merci.
  

  
  

  "Toujours sans testament, si l'un d'eux renonce à la succession sa part ira à ses enfants"

  Et si testament il y a ?

  • Signaler ce contenu

  Membre

  Isadore Le 14-03-2024 à 18:12

  On applique le testament.

  *

  Si par exemple le testament dit "je lègue tous mes biens à mes neveux", en cas de renonciation d'un neveu à son legs les biens sont partagés entre les deux autres neveux. Il n'y a pas de représentation pour les legs, sauf si le testament le prévoit.

  *

  Ainsi, si le testament dit "je lègue tous mes biens à mes neveux ; en cas de renonciation ou de décès, les règles de la représentation s'appliqueront au legs", là le neveu renonçant sera représenté par ses enfants.

  *

  Les testaments prévoient rarement la représentation du légataire en cas de renonciation. C'est déjà pas mal quand le testateur a pensé au prédécès du légataire. Mais peut-être que la tante a été prévoyante...

  • Signaler ce contenu

  0

  + -

Répondre au sujet

Pour commenter cet article, veuillez vous connecter ou compléter le formulaire ci-dessous :

Votre pseudo

Votre email

Combien font cinq plus trois (en chiffre)

Je souhaite être prévenu(e) des nouvelles contributions publiées sur ce sujet

Voir les conditions générales d'utilisation

Ces informations, nécessaires au traitement de votre demande, sont destinées au Juritravail et à la société WENGO SAS. Conformément à la loi relative aux fichiers, à l'informatique et aux libertés, vous bénéficiez d'un droit d'opposition, d'accès et de rectification des informations par mail à info@juritravail.com

A voir également

D'autres questions en relation :

• succession bloquée par contrat révélation
• héritage
• Dons exonérés
• indemnité d'occupation
• [Résolu] Mon père donne tout son argent à mon frère
• [Résolu] Déménagement
• [Résolu] Pension alimentaire enfant majeur

Retour en haut de la page