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Mondraker Le 10-09-2022 à 02:11
Une association sportive à laquelle j'ai adhéré l'année dernière m'a refusé l'inscription pour cette année. Dernière position en date de la rentrée, aucun motif si ce n'est le principe le liberté d'association. Hors il ne s'applique pas dans le cas présent.
Aucunes bornes temporelle n'est défini dans les statuts en ce qui concerne la perte de qualité de membre. N'ayant été sujet à aucun pourvoi disciplinaire et été diligent à tenté de payer ma cotisation, je suis en droit toujour adherent.
Cette décision dissimule en fait une tentative d'excusion pour motifs disciplinaire suite à des tensions entre membres. Toutefois, aucun avertissement, ni blame pour motif grave n'a été prononcé avec cela.
Suite à cettre premiere annonce qui n'a pas été émise par un membre du bureau, toute tentative de ma part de droit à la défense à été réfusé.
J'ai donc mis en demeurre l'association d'executer les termes de leur statuts soit en:
- Permettant le renouvellement de l'inscription à un activé au sein du club.
- Soit de prononcer un pourvoi disciplinaire afin d'évoquer d'éventuelle motifs graves qui justifierai une exclusion.
J'ai étudié le sujet et considère être dans mon bon droit. Quelle nuance apporteriez vous?
Que risque l'association, sachant que mon but n'est pas de gréver le budget de l'association mais de faire prévaloir mes Droits?
Merci d'avance pour vos retours
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Math64 Le 10-09-2022 à 03:02
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Mondraker Le 10-09-2022 à 07:43
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