Ztl - Avantages bénéfices vs risque à ne pas payer

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Benjou Le 09-09-2022 à 21:40

Bonjour,

J'ai parcouru ce forum puisque j'ai découvert en Sardaigne l'existence des ZLT.
Je précise déjà que je suis parti en Sardaigne, ignorant l'existence même de ces zones, si bien que j'ai du me faire flasher entre 5 et 15 fois.
J'ai lu ça et là qu'il est possible de faire le mort vis à vis des autorités italiennes ou des sociétés de recouvrement qui les représentent. Mais au bout du bout, que se passe-t-il ? Quelles garanties avons nous d'êtres oubliés et pas rattrapés avec des amendes majorés (j'ai lu 500 euros), parfois 5 ou 10 ans après. Quels recours avons nous si un huissier français tape à la porte avec une exécution de jugement en bon et du forme ?
Pareil pour les sociétés de location de voiture, que risque-t-on a changer de CB pour ne pas payer les frais pourtant précisés à la signature du contrat.

Mes recherches conduisent à la conclusion qu'il est très simple de gagner du tps. Mais rien sur ce que ça rapporte. A-t-on assez de recule ?

Par avance merci de votre retour.

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Tisuisse · Answer 1 · Le 10-09-2022 à 07:21

Il existe, entre la France et l'Italie, des accords de réciprocité pour le paiement des amendes mais ces procédures sont très longues et très coûteuses pour le pays qui les émets, très contraignantes, les italiens faisant tout et n'importe quoi dans ce domaine, qu'on a jamais eu de retours où un français a dû payer, au final, une grosse somme. Les courriers italiens qui sont recevables dans ce domaine doivent êtres émis par un tribunal italien et avoir transité par la hiérarchie diplomatique pour être transmis par le gouvernement italien au gouvernement français puis au fisc français. C'est pourquoi, les italiens pris en flagrant délit de grand excès de vitesse en France, doivent s'aquitter, sur le champ, de l'amande plafond s'il ne veulent pas voir leur voiture immobilisée et mise en fourrière.

Benjou · Answer 2 · Le 10-09-2022 à 08:33

Il y a quelques témoignages de personne ayant reçu des demandes d'huissiers fr. J'imagine que dans ce cas, c'est une amende super majorée qui est demandée ? Plus de possibilité de négocier?
A partir de quels montants peut on estimer qu'il y a trop de risque à faite le mort ?
Ne vaut-il pas en payer quelques 'unes alors ?
De plus vous n'avez pas répondu par rapport à lansociete de location. Que risque-t-on a ne pas payer ses frais ?

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