Véhicule US et conformité

Question

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Mike2307 Le 16-03-2024 à 18:45

Bonjour,

Je suis propriétaire d'une voiture américaine.
Je précise que celle-ci est déjà en carte grise française depuis 1990.
Il y a plusieurs semaines, j'ai été contrôlé par la police nationale.
Après vérification des papiers et avoir constaté que le véhicule était en règle, j'ai pris une amende pour non conformité de la plaque d'immatriculation.
Le policier m'a reproché de ne pas avoir sur mon véhicule les plaques d'immatriculation standard, je lui ai expliqué que malheureusement je ne pouvais pas mettre autre chose que le format 30x15 dans la mesure ou les pare-chocs d'origine était conçu pour recevoir ce type de format de plaque, mais il n'a rien voulu savoir et m'a expliqué qu'il était déjà sympathique de me laisser repartir car il était en droit d'immobiliser le véhicule pendant conformité.
J'ai trouvé ça excessif car tous les véhicules US que je croise (récents ou anciens) on tous ce type de format de plaque, qu'elle soit blanche standard ou de style americanisé (au couleur d'un état).
J'avoue être anxieux maintenant à l'idée de circuler.
Peut-on me reprocher un problème de conformité sur un véhicule qui a été immatriculé en France en 1990 et qui n'a jamais eu de souci de contrôle technique ou autre ?
On on m'a parlé aussi d'un certificat de conformité mais en me précisant qu'il n'est obligatoire que pour les véhicules conçus après 1997, ce qui n'est pas mon cas.
Vous remerciant par avance pour vos réponses.
Cordialement

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Henriri · Answer 1 · Le 16-03-2024 à 19:22

Membre

Henriri Le 16-03-2024 à 19:22

+ 1000 messages

Hello !

Ce n'est pas votre véhicule en tant que tel qui n'est pas conforme, ce sont vos plaques d'immatriculation qui ne le sont pas... Elle doivent être conformes à l'arrêté DEVS0824974A.

Du coup je réponds à votre question : "oui on peut" vous reprocher d'avoir des plaques non conformes, d'ailleurs vous dites vous-même que la police nationale vous a déjà verbalisé pour cela. Alors pourquoi poser la question ?

Par contre vous devriez peut-être nous en dire plus sur les circonstances de cette verbalisation car il me semble que les forces de l'ordre ne sont tout de même pas acharnées sur les plaques de prime abord (sauf a être illisibles). On croise souvent des véhicules dont les plaques sont plus ou moins fantaisistes...

A+

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Mike2307 Le 16-03-2024 à 21:36

Merci pour votre retour.
C'est un véhicule que j'ai restauré, mais elle était très saine, la plaque est très lisible aussi.
La question se pose car je n'avais jamais été verbalisé pour les plaques d'immatriculation, la plupart du temps quand je suis arrêté par les forces de l'ordre c'est pour un contrôle des papiers et cela se termine par une discussion sympathique autour du véhicule et des demandes de photos, que j'accepte toujours.
Je suis respectueux de leurs travail et apprécie de discuter avec eux mais là j'ai trouvé excessif d'être verbalisé pour un problème de dimensions car j'ai respecté la dimension du gabarit d'origine des pare-chocs.
Je le répète ce véhicule a été immatriculé en France dans les années 90, avec le même format de plaque et depuis cette époque jamais il y a eue de soucis, même auprès des différents contrôles techniques, j'ai été le premier surpris par cette histoire de non-conformité et surtout d'être verbalisé, si j'avais été au courant j'aurais sûrement changé la plaque.
Ma question c'est comment un véhicule qui a été homologué et donc reçu une carte grise française dans les années 90 peut aujourd'hui être non-conforme en 2024 alors que rien n'a été modifié depuis son immatriculation en France ?

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Membre

Henriri Le 17-03-2024 à 06:28

Hello !

On n'est jamais très content de prendre un PV. Mais vous n'avez pas répondu à ma question sur les circonstances dans lesquelles les policiers ont finalement été agacés par le format non conforme des plaques, ce qui paraît assez dérisoire si elles sont correctement lisibles. Je note que vous avez d'abord dit ne pas pouvoir mettre des plaques aux format réglementaire et maintenent que vous l'auriez fait si vous aviez su risquer un PV pour ça.

Par ailleurs une carte grise est essentiellement un certificat d'immatriculation nécessaire pour pouvoir circuler, ce n'est pas une attestation de conformité technique d'un véhicule aux règles de conception qui lui sont applicables dans le pays (cf "passage aux service des mines").

Il y a qq années j'ai importé une moto allemande, pour pourvoir l'immatriculer (avec une plaque au format français et non au format allement qui était différent à l'époque...) j'ai dû obtenir une attestation de l'imprtateur de la marque en France selon lequel ma moto était bien conforme au modèle ayant été déclaré conforme par le service des mines pour sa mise en circulation en France. NB : depuis queqlues années plus tard tout véhicule conçu conforme dans un pays de l'UE l'est dans tous les pays de l'UE sans devoir repasser au service des mines si j'ose dire.

Je réponds donc à votre question que votre véhicule est resté conforme en terme d'homologation "mines", qu'elle a une carte grise en règles, mais que le format de vos plaques n'est pas pour autant conforme à l'arrêté DEVS0824974A...

PS : en principe la conformité des plaques est un des critères du contrôle techniques.

A+

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Mike2307 Le 17-03-2024 à 09:32

Bonjour,

Concernant les circonstances, il n'y a rien eu de particulier.

J'étais en balade, j'arrive à un rond-point où il y a 2 motard qui sont posté, je passe devant eux, il regarde le véhicule et je continue ma route.
? peine 1 minute se passe et j'entends les policiers arriver derrière moi donc je me stationne.

? partir de là, il procède au contrôle des papiers et au contrôle visuel du véhicule, ils font vraiment le tour pour vérifier l'état des pneus, des feux, etc...après avoir constaté que tout est en ordre, il me précise qu'ils sont dans l'obligation de me verbaliser pour non-conformité de la plaque d'immatriculation.

Nous avons échangé très courtoisement, je lui ai expliqué que je n'avais pas connaissance qu'il y avait un format précis, que je n'avais jamais eu de souci et que j'ai voyais pas ce que je pouvais mettre d'autre comme plaque au vu de l'emplacement moulé dans le pare-choc, mais celui-ci c'est contenté de me dire, je cite:

"je suis conscient qu'il sera difficile de mettre autre chose, mais nous sommes en France, il y a des lois, il n'y a pas d'exception à faire, ce genre de véhicule c'est bien pour les expositions mais sur route vous serez amené à être embêté si on vous recroise"
J'ai précisé que si je l'avais restauré c'était pour la faire rouler, que je respectait la loi, quand j'en avais connaissance, la voiture était parfaitement en état, comme il avait pu le constater avec son collègue, mais là réponse à été rapide:
"Si vous souhaitez la faire rouler, c'est votre droit, mais dans ces cas-là promenez là sur un plateau.
Pour aujourd'hui je vous laisse repartir mais logiquement je devrais procéder à l'immobilisation du véhicule et saisir le certificat d'immatriculation pour non-conformité, faite le nécessaire."

Son collègue avait l'air gêné de la situation et du comportement autoritaire, j'ai récupéré mes papiers et suis reparti.

J'ai depuis vérifié avec mon carrossier ce que je pouvais mettre comme plaque mais il va être difficile de mettre autre chose car, comme je l'ai précisé plus haut, l'emplacement est moulé dans le pare-choc et même si je m'étais une plaque carrée (comme à l'arrière de nos 4L), je ne pourrai pas la fixer en bas car elle dépasserait beaucoup trop.

C'est pas le fait d'avoir pris une amende qui m'agace, c'est les circonstances.
Je ne pense pas qu'une plaque aux dimensions non conforme représente un réel danger sur nos routes, j'aurais parfaitement compris de prendre une amende pour un problème de comportement ou sur un véhicule en mauvais état.

J'ai été arrêté depuis par des gendarmes, ils m'ont arrêté, comme bien souvent, par simple curiosité et contrôle de routine et en discutant ils m'ont précisé que généralement pour ce genre de chose il n'embêtait pas les collectionneurs et que, malgré la réglementation, il faisait preuve de tolérance car sinon on pourrait trouver toujours tout un tas de choses à reprocher au véhicules de collection.

Je pense que je suis tombé sur quelqu'un qui, au mieux, était très à cheval sur la loi mais il est certain qu'il était très irritable ce jour là, son collègue était resté en retrait et spectateur de la situation en me regardant des fois un peu désolé de ce qui se passait.

Voilà les précisions concernant le contrôle

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Membre

Henriri Le 17-03-2024 à 09:48

(suite) Donc effectivement vous êtes tombé sur "le bad cop" ! Vous pouvez toujours espérer ne pas le recroiser trop rapidement si vous choississez de ne pas changer votre plaque... ;)

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Mike2307 · Answer 2 · Le 16-03-2024 à 21:36

Merci pour votre retour.
C'est un véhicule que j'ai restauré, mais elle était très saine, la plaque est très lisible aussi.
La question se pose car je n'avais jamais été verbalisé pour les plaques d'immatriculation, la plupart du temps quand je suis arrêté par les forces de l'ordre c'est pour un contrôle des papiers et cela se termine par une discussion sympathique autour du véhicule et des demandes de photos, que j'accepte toujours.
Je suis respectueux de leurs travail et apprécie de discuter avec eux mais là j'ai trouvé excessif d'être verbalisé pour un problème de dimensions car j'ai respecté la dimension du gabarit d'origine des pare-chocs.
Je le répète ce véhicule a été immatriculé en France dans les années 90, avec le même format de plaque et depuis cette époque jamais il y a eue de soucis, même auprès des différents contrôles techniques, j'ai été le premier surpris par cette histoire de non-conformité et surtout d'être verbalisé, si j'avais été au courant j'aurais sûrement changé la plaque.
Ma question c'est comment un véhicule qui a été homologué et donc reçu une carte grise française dans les années 90 peut aujourd'hui être non-conforme en 2024 alors que rien n'a été modifié depuis son immatriculation en France ?

Henriri · Answer 3 · Le 17-03-2024 à 06:28

Hello !

On n'est jamais très content de prendre un PV. Mais vous n'avez pas répondu à ma question sur les circonstances dans lesquelles les policiers ont finalement été agacés par le format non conforme des plaques, ce qui paraît assez dérisoire si elles sont correctement lisibles. Je note que vous avez d'abord dit ne pas pouvoir mettre des plaques aux format réglementaire et maintenent que vous l'auriez fait si vous aviez su risquer un PV pour ça.

Par ailleurs une carte grise est essentiellement un certificat d'immatriculation nécessaire pour pouvoir circuler, ce n'est pas une attestation de conformité technique d'un véhicule aux règles de conception qui lui sont applicables dans le pays (cf "passage aux service des mines").

Il y a qq années j'ai importé une moto allemande, pour pourvoir l'immatriculer (avec une plaque au format français et non au format allement qui était différent à l'époque...) j'ai dû obtenir une attestation de l'imprtateur de la marque en France selon lequel ma moto était bien conforme au modèle ayant été déclaré conforme par le service des mines pour sa mise en circulation en France. NB : depuis queqlues années plus tard tout véhicule conçu conforme dans un pays de l'UE l'est dans tous les pays de l'UE sans devoir repasser au service des mines si j'ose dire.

Je réponds donc à votre question que votre véhicule est resté conforme en terme d'homologation "mines", qu'elle a une carte grise en règles, mais que le format de vos plaques n'est pas pour autant conforme à l'arrêté DEVS0824974A...

PS : en principe la conformité des plaques est un des critères du contrôle techniques.

A+

Mike2307 · Answer 4 · Le 17-03-2024 à 09:32

Bonjour,

Concernant les circonstances, il n'y a rien eu de particulier.

J'étais en balade, j'arrive à un rond-point où il y a 2 motard qui sont posté, je passe devant eux, il regarde le véhicule et je continue ma route.
? peine 1 minute se passe et j'entends les policiers arriver derrière moi donc je me stationne.

? partir de là, il procède au contrôle des papiers et au contrôle visuel du véhicule, ils font vraiment le tour pour vérifier l'état des pneus, des feux, etc...après avoir constaté que tout est en ordre, il me précise qu'ils sont dans l'obligation de me verbaliser pour non-conformité de la plaque d'immatriculation.

Nous avons échangé très courtoisement, je lui ai expliqué que je n'avais pas connaissance qu'il y avait un format précis, que je n'avais jamais eu de souci et que j'ai voyais pas ce que je pouvais mettre d'autre comme plaque au vu de l'emplacement moulé dans le pare-choc, mais celui-ci c'est contenté de me dire, je cite:

"je suis conscient qu'il sera difficile de mettre autre chose, mais nous sommes en France, il y a des lois, il n'y a pas d'exception à faire, ce genre de véhicule c'est bien pour les expositions mais sur route vous serez amené à être embêté si on vous recroise"
J'ai précisé que si je l'avais restauré c'était pour la faire rouler, que je respectait la loi, quand j'en avais connaissance, la voiture était parfaitement en état, comme il avait pu le constater avec son collègue, mais là réponse à été rapide:
"Si vous souhaitez la faire rouler, c'est votre droit, mais dans ces cas-là promenez là sur un plateau.
Pour aujourd'hui je vous laisse repartir mais logiquement je devrais procéder à l'immobilisation du véhicule et saisir le certificat d'immatriculation pour non-conformité, faite le nécessaire."

Son collègue avait l'air gêné de la situation et du comportement autoritaire, j'ai récupéré mes papiers et suis reparti.

J'ai depuis vérifié avec mon carrossier ce que je pouvais mettre comme plaque mais il va être difficile de mettre autre chose car, comme je l'ai précisé plus haut, l'emplacement est moulé dans le pare-choc et même si je m'étais une plaque carrée (comme à l'arrière de nos 4L), je ne pourrai pas la fixer en bas car elle dépasserait beaucoup trop.

C'est pas le fait d'avoir pris une amende qui m'agace, c'est les circonstances.
Je ne pense pas qu'une plaque aux dimensions non conforme représente un réel danger sur nos routes, j'aurais parfaitement compris de prendre une amende pour un problème de comportement ou sur un véhicule en mauvais état.

J'ai été arrêté depuis par des gendarmes, ils m'ont arrêté, comme bien souvent, par simple curiosité et contrôle de routine et en discutant ils m'ont précisé que généralement pour ce genre de chose il n'embêtait pas les collectionneurs et que, malgré la réglementation, il faisait preuve de tolérance car sinon on pourrait trouver toujours tout un tas de choses à reprocher au véhicules de collection.

Je pense que je suis tombé sur quelqu'un qui, au mieux, était très à cheval sur la loi mais il est certain qu'il était très irritable ce jour là, son collègue était resté en retrait et spectateur de la situation en me regardant des fois un peu désolé de ce qui se passait.

Voilà les précisions concernant le contrôle

Henriri · Answer 5 · Le 17-03-2024 à 09:48

(suite) Donc effectivement vous êtes tombé sur "le bad cop" ! Vous pouvez toujours espérer ne pas le recroiser trop rapidement si vous choississez de ne pas changer votre plaque... ;)

soleil51 · Answer 6 · Le 17-03-2024 à 07:31

Membre

soleil51 Le 17-03-2024 à 07:31

+ 1000 messages

bonjour

ne pouvez vous pas vous rapprocher d'une association de collectionneurs de véhicules anciens qui connaissent la réglementation ?

Visiteur

Mike2307 Le 17-03-2024 à 09:36

Bonjour,
Je me suis renseigné auprès de membres d'un club et ils m'ont confirmé qu'en effet ce format de plaque n'était pas conforme mais que jamais il n'avait été amendé, d'ailleurs toutes les anciennes voitures américaines qu'ils avaient dans leur club possédait des plaques au format d'origine.
Nous cherchons une solution dans les règles mais sans modifier non plus le véhicule car sinon on ne sera plus d'origine.
C'est un casse-tête

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Mike2307 · Answer 7 · Le 17-03-2024 à 09:36

Bonjour,
Je me suis renseigné auprès de membres d'un club et ils m'ont confirmé qu'en effet ce format de plaque n'était pas conforme mais que jamais il n'avait été amendé, d'ailleurs toutes les anciennes voitures américaines qu'ils avaient dans leur club possédait des plaques au format d'origine.
Nous cherchons une solution dans les règles mais sans modifier non plus le véhicule car sinon on ne sera plus d'origine.
C'est un casse-tête

Henriri · Answer 8 · Le 17-03-2024 à 09:32

Membre

Henriri Le 17-03-2024 à 09:32

+ 1000 messages

(suite)

Mike comme le problème est celui de la conformité de vos plaques (et non celle de votre voiture), si vous voulez aller plus loin pouvez-vous nous dire :
- La date de votre carte grise ?
- Si c'est une carte grise "de collection" ?
- Si depuis son établissement vous avez changé son adresse ?
- Les dimensions de vos plaques ?
- Leur couleur de fond ?

A+

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Mike2307 Le 17-03-2024 à 09:41

Je l'ai acheté en 2021, elle a été immatriculé en France dans les années 90 (je ne me rappelle plus exactement).
Carte grise normal
Pas de changement d'adresse
30x15 (format d'origine)
Blanche (standard avec lettrage réglementé je précise), avec les bandes bleue sur les côtés comme la loi l'impose.
J'ai changé les plaques à la fin de la restauration car on passait sur le nouveau format

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Membre

Henriri Le 17-03-2024 à 09:56

(suite) Les véhicules avec carte grise "de collection" pouvaient un temps garder par exemple les plaques noires, mais vous avez un carte grise "normale" donc vous adoptez les plaque sactuelles, d'ailleurs vous dites avoir changé les plaques à la fin de la restauration "car on passait sur le nouveau format", alors je ne comprend plus en quoi elles son non conformes...

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Visiteur

Mike2307 Le 17-03-2024 à 10:55

Elles sont non-conforme parce-que j'ai remis le format 30x15 comme à l'origine, pensant faire les choses correctement en respectant le format d'origine

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Mike2307 · Answer 9 · Le 17-03-2024 à 09:41

Je l'ai acheté en 2021, elle a été immatriculé en France dans les années 90 (je ne me rappelle plus exactement).
Carte grise normal
Pas de changement d'adresse
30x15 (format d'origine)
Blanche (standard avec lettrage réglementé je précise), avec les bandes bleue sur les côtés comme la loi l'impose.
J'ai changé les plaques à la fin de la restauration car on passait sur le nouveau format

Henriri · Answer 10 · Le 17-03-2024 à 09:56

(suite) Les véhicules avec carte grise "de collection" pouvaient un temps garder par exemple les plaques noires, mais vous avez un carte grise "normale" donc vous adoptez les plaque sactuelles, d'ailleurs vous dites avoir changé les plaques à la fin de la restauration "car on passait sur le nouveau format", alors je ne comprend plus en quoi elles son non conformes...

Mike2307 · Answer 11 · Le 17-03-2024 à 10:55

Mike2307 Le 17-03-2024 à 10:55

Elles sont non-conforme parce-que j'ai remis le format 30x15 comme à l'origine, pensant faire les choses correctement en respectant le format d'origine

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