Accueil » Particulier » Droit routier

Forum Contravention PV Amende

montant ne correspond pas a l'infraction

Forum Contravention PV Amende

Bienvenue sur le forum Contravention PV Amende. Vous avez des questions ou vous souhaitez échanger avec d'autres internautes sur le forum de Juritravail ?
Inscrivez-vous pour poser gratuitement vos questions juridiques, apporter des réponses à d'autres membres, et participer aux fils de discussions.

Vous avez une question ? Posez-la sur notre forum juridique


Visiteur

Le 24-03-2023 à 12:39

Bonjour,

 j'ai reçu une amende il y a quelque jours, l'agent ma indiqué que je devrais payer 40 euro et c'est ce qu'il y a décrit sur l'amende hors le vois que le montant ne correcpond pas à l'infraction relevé je me retrouve avec une amende a payer de 62 euro sur le site au lieu de 40 sur l'amande 
est elle toujours valable? 


Répondre au sujet

Attention : Les réponses apportées ci-dessous peuvent être juridiquement erronées.
Nous vous invitons pour toute question pouvant avoir des répercutions à consulter un Avocat.

Répondre Répondre

  • Moderateur

    Le 25-03-2023 à 03:39

      + 1000 messages


    BOnjour,
    Quel est l'article du code de la route apparaissant sur votre contravention?
    Visiteur

    Le 25-03-2023 à 10:08

    Bonjour
    c'est une amende reçu en transport en commun via le réseau fil bleu
    sur l'amende il y a écrit 40 euro qui correspond à l'infraction 32 pour titre non validé
    hors sur l'amende il y a écrit infraction 31 pour sans titre qui correspond à 62 euro
    donc sur l'amende il y a 2 info qui ce contredise 
    Visiteur

    Le 25-03-2023 à 12:17

    Bonjour
    40? c'est quand vous validez  votre titre en presence du controleur ; l'avez vous fait ?
    sinon  c'est bien 62? sans titre code 31
    Visiteur

    Le 25-03-2023 à 12:31

    Bonjour je l'ai validé devant le controleur car il y a eu un bug, la validation ne c'etais pas effectuer quand je suis rentrer dans la tram
    0
    + -

Répondre au sujet

Pour commenter cet article, veuillez vous connecter ou compléter le formulaire ci-dessous :





Je souhaite être prévenu(e) des nouvelles contributions publiées sur ce sujet


Voir les conditions générales d'utilisation

Ces informations, nécessaires au traitement de votre demande, sont destinées au Juritravail et à la société WENGO SAS. Conformément à la loi relative aux fichiers, à l'informatique et aux libertés, vous bénéficiez d'un droit d'opposition, d'accès et de rectification des informations par mail à info@juritravail.com

A voir également

Retour en haut de la page

Autres thèmes associés