Contraventionpour circulation en ZTL en Italie

Répondre Répondre

• Membre

  Tisuisse Le 23-08-2021 à 05:58

    + 1000 messages

  
  

  Ce sujet a déjà été débattu de très nombreuses fois sur ce forum.

  • Répondre
  • Signaler ce contenu

  Membre

  noaip2 Le 08-02-2023 à 14:46

  Bonjour Tisuisse, 
  
  J'ai lu tous les sujets de ce forum où vous êtes intervenus à propos des infractions aux ZTL. Merci beaucoup pour tous vos éclairages, vous semblez vraiment bien connaître ce sujet. 
  
  Vous précisez à plusieurs reprises que la seule manière d'être contraint de payer l'amende est qu'un titre exécutoire ait été prononcé par un juge français, et que la probabilité d'en arriver là est très faible, surtout pour des sommes inférieures à un certain plafond. 
  
  J'ai pénétré à plusieurs reprise et sur plusieurs jours une ZTL, et n'ai jamais payé les amendes demandées, qui au total s'élèvaient déjà à plus de 1000 euros. J'ai reçu récemment un courrier simple d'une société de recouvrement Française me demandant le règlement de plusieurs milliers d'euros afin de régler ces amendes.
  
  Etant donné l'importance de la somme demandée, pensez-vous que les autorités italiennes pourraient aller au bout de la procédure aboutissant au prononciation d'un titre exécutoire par un juge français ?
  Avez-vous déjà eu vent de personnes ayant été contraintes de payer de cette manière ? 
  
  Merci beaucoup pour votre aide.

  • Signaler ce contenu

  0

  + -
• Membre

  ArnWalden Le 01-10-2022 à 13:03

    < 10 messages

  
  

  J'ai créé une page facebook sur le sujet ***

  • Répondre
  • Signaler ce contenu

  Membre

  Tisuisse Le 01-10-2022 à 19:47

  Tout a déjà été répondu par écrit sur ce sujet.

  • Signaler ce contenu

  -2

  + -
• Membre

  ArnWalden Le 02-10-2022 à 13:23

    < 10 messages

  
  

  J'ai bien vu vos réponse "Tisuisse", mais ce dont j'aimerai être sure c'est de l'abandon des poursuites. Y aurait-il une personne qui n'a pas pas payé et qui pourrait témoigner.

  Dans mon cas je viens d'en recevoir une, mais je suis quasi certain qu'il va y en avoir d'autre, car autant dans certaines villes cela est suffisement explicite et l'on comprend bien qu'il ne faut pas y penetrer autant dans d'autres c'est loin d'être le cas, et ayant fait toutes les villes de Toscanes je m'attends à voir pleuvoir les recommandés... j'aimerais juste être bien certain qu'en ne payant pas je ne me vais pas me retrouvé endété sur 10 ans... LOL

  • Répondre
  • Signaler ce contenu

  0

  + -

Répondre au sujet

Pour commenter cet article, veuillez vous connecter ou compléter le formulaire ci-dessous :

Votre pseudo

Votre email

Combien font deux fois cinq (en chiffre)

Je souhaite être prévenu(e) des nouvelles contributions publiées sur ce sujet

Voir les conditions générales d'utilisation

Ces informations, nécessaires au traitement de votre demande, sont destinées au Juritravail et à la société WENGO SAS. Conformément à la loi relative aux fichiers, à l'informatique et aux libertés, vous bénéficiez d'un droit d'opposition, d'accès et de rectification des informations par mail à info@juritravail.com

A voir également

D'autres questions en relation :

• Contravention pour vélo sans contrôle d’identité
• Pv couvre feu + non port du masque
• verbalisation pour avoir uriner sur la voie publique
• avis d'infraction pour non port du masque dressé par un agent [de la société de transport]
• [Résolu] Convocation tribunal de police sans avoir reçu de contravention
• [Résolu] permis de conduire
• [Résolu] Connaitre qui se "cache" derrière le code service

Retour en haut de la page