Accueil » Particulier » Droit routier

Forum Contravention PV Amende

Amende totalement abusive

Forum Contravention PV Amende

Bienvenue sur le forum Contravention PV Amende. Vous avez des questions ou vous souhaitez échanger avec d'autres internautes sur le forum de Juritravail ?
Inscrivez-vous pour poser gratuitement vos questions juridiques, apporter des réponses à d'autres membres, et participer aux fils de discussions.

Vous avez une question ? Posez-la sur notre forum juridique


Visiteur

Le 09-02-2022 à 04:59

Bonjour, je me rendais vers ma plaque de teor pour prendre mon bus quand j’apperçoie des policiers sur les lieux, je sort mon masque et je discute avec eux car je pensais que le masque n’était plus obligatoire à l’extérieur, j’insiste en disant le fond de ma pensée en disant que c’était pas forcément nécessaire, je continue à être curieux sur le métier qu’ils exercent, jusqu’a que je tombe sur un policier assez hargneux qui m’insulte de monsieur je sais tout et me snobe en me disant que mon niveau d’étude est plus important que le mien, je rétorque en disant que vous avez pas à me parler comme ça, le policé visiblement irrité me demande ma pièce d’identité et me verbalise pour non port du masque dans un véhicule de transport.. alors que j’avais mon masque sous le nez durant toute la conversation, la caméra de vidéosurveillance de la plaque de bus peux le prouver, est que je peux contester cette amende que je viens de recevoir, merci

Répondre au sujet

Attention : Les réponses apportées ci-dessous peuvent être juridiquement erronées.
Nous vous invitons pour toute question pouvant avoir des répercutions à consulter un Avocat.

Répondre Répondre

  • Membre

    Le 09-02-2022 à 05:52

      + 1000 messages


    Porter le masque dans le bus est une chose mais encore qu'il faille l'avoir au moment où on s'apprète à monter dans le bus et non le mettre lorsqu'on est déjà dans le bus, et bien le porter, à savoir qu'il doit recouvrir les narines, la bouche et descendre jusqu'au dessous du menton. Etait-ce cas ? Si oui, alors la verbalisation est effectivement injuste mais encore qu'il va falloir le prouver et, là, c'est la parole d'un citoyen lambda contre un agent assermenté. Si non, la verbalisation reste justifiée et il ne vaut mieux ne pas contester, ce sera, au final, moins onéreux.
    Visiteur

    Le 09-02-2022 à 06:04

    Je ne suis même pas monter dans le bus, j?ai continuer à échanger avec l?agent de police que des questions de sécurité, mes questions on été trop intrusif mais le motif de la verbalisation est totalement infondée, j?avais le masque au dessus du nez et je n?étais même pas dans le bus mais à la plaque, l?agent c?est vite énerver et m?a sorti quelques insultes au passage, ses collègues non pas réagis, je compte contester et même prendre un avocat car c?est totalement injuste, la caméra de vidéosurveillance est elle utile dans ce cas de figure ? Merci de votre réponse
    Membre

    Le 09-02-2022 à 06:22

    Il faudra en faire mention lors de la contestation et demander au Parquet de visionner cette vidéo. Faites vite car les bandes d'enregistrement ne sont gardées que durant 1 mois à dater de cet enregistrement et février n'a que 28 jours.
    0
    + -

Répondre au sujet

Pour commenter cet article, veuillez vous connecter ou compléter le formulaire ci-dessous :





Je souhaite être prévenu(e) des nouvelles contributions publiées sur ce sujet


Voir les conditions générales d'utilisation

Ces informations, nécessaires au traitement de votre demande, sont destinées au Juritravail et à la société WENGO SAS. Conformément à la loi relative aux fichiers, à l'informatique et aux libertés, vous bénéficiez d'un droit d'opposition, d'accès et de rectification des informations par mail à info@juritravail.com

A voir également

Retour en haut de la page

Autres thèmes associés