Accueil » Particulier » Droit routier

Forum Contravention PV Amende

amende de transport en commun

Forum Contravention PV Amende

Bienvenue sur le forum Contravention PV Amende. Vous avez des questions ou vous souhaitez échanger avec d'autres internautes sur le forum de Juritravail ?
Inscrivez-vous pour poser gratuitement vos questions juridiques, apporter des réponses à d'autres membres, et participer aux fils de discussions.

Vous avez une question ? Posez-la sur notre forum juridique


Visiteur

Le 14-03-2023 à 10:36

Bonjour,

 j'ai reçu une amende ce matin car mon téléphone à mal été scanner sur la borne est n'a donc pas pris de titre de transport sauf que je ne le savais pas j'avais pourtant entendu le bip de confirmation, lors du controle j'ai du prendre un titre devant les controlleur car je n'avais pas de titre et j'ai donc reçu une amende que je n'aurais pas du recevoir car j'ai bien fait la démarche du scannage
de plus sur mon amende il y a écrit
-signature agent 
-signature client 
les 2 on été signé sauf que je n'ai rien signé du tout je voudrais savoir si la signature client devrais être la mienne? si c'est le cas l'agent a donc fait une fausse signature?


Répondre au sujet

Attention : Les réponses apportées ci-dessous peuvent être juridiquement erronées.
Nous vous invitons pour toute question pouvant avoir des répercutions à consulter un Avocat.

Répondre Répondre

  • Membre

    Le 17-03-2023 à 05:39

      + 1000 messages


    Personne ne met en doute votre récit mais si le solde de votre compte sur lequel devait être débité le coût de votre trajet, l'opération n'a pas pu être enregistrée. Vérifiez ce point là. L'informatique a ses limites, on en voit les conséquences. Voyez ce problème avec les services concernés voire avec le médiateur de la société de transport.


    Visiteur

    Le 18-03-2023 à 09:52

    j'ai bien l'argent et merci je vais voir avec eux, par contre en ce qui concerne le fait qu'il y la signature client sur l'amende alors que je n'ai rien signer c'est normal?
    Membre

    Le 18-03-2023 à 13:55

    Seul votre avocatr vous le dira.
    0
    + -

Répondre au sujet

Pour commenter cet article, veuillez vous connecter ou compléter le formulaire ci-dessous :





Je souhaite être prévenu(e) des nouvelles contributions publiées sur ce sujet


Voir les conditions générales d'utilisation

Ces informations, nécessaires au traitement de votre demande, sont destinées au Juritravail et à la société WENGO SAS. Conformément à la loi relative aux fichiers, à l'informatique et aux libertés, vous bénéficiez d'un droit d'opposition, d'accès et de rectification des informations par mail à info@juritravail.com

A voir également

Retour en haut de la page

Autres thèmes associés